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Déliberation - 2025 04 03 liste des deliberations
Procès Verbal - 01 pv cm 03 04 2024 modifie
Ordre du Jour - 00.ODJ CM 03 04 2024
Ordre du Jour - odj population presse cm 03 04 2025
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Landaul.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj population presse cm 03 04 2025)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Fiscalité,
+
L:
LaË
Séance
du
conseil
municipal
A PCR
à
Du
03
avril
2025
= La
prochaine
séance
du
conseil
municipal
se
tiendra
en
mairie,
salle
du
conseil
municipal,
le
jeudi
03
avril
2025
à
18
heures.
À Landaul,
le 20
mars
2025
Madame
le
maire,
Dominique
OLLIVIER-FRANKELORDRE
DU
JOUR
Introduction
de
Mme
le
Maire
Fonctionnement
du
conseil
municipal
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
12
décembre
2024
2.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
maire
par
délégation
du
conseil
municipal
Finances
3.
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2024
4.
Affectation
du
résultat
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2024
5.
Vote
des
taux
d'imposition
2025
6.
Budget
Primitif
2025
7.
Plan
de
financement
projet
Sport
santé
jeunesse
8.
Plan
de
financement
axe
cyclable
Landaul-Landévant
9.
Subvention
2025
CCAS
10.
Subventions
aux
associations
2025
11.
Aide
aux
activités
sportives
et culturelles
des
jeunes
Landaulais
2025
12.
Convention
OGEC
Ecole
Saint-Anne
2025-2026
13.
Morbihan
Habitat
—
Logements
sociaux
budget
2025
14.
Tarif
séjour
7 jours
ALSH
2025
15,
Indemnité
piégeurs
Ressources
humaines
16.
Recours
au
contrat
d'apprentissage
17,
Tableau
des
emplois
permanentsIntercommunalité
18.
Adhésion
groupement
de
commande
AQTA
signalétique
patrimoniale
et touristique
19.
Approbation
adhésion
AQTA
au
Syndicat
mixte
Bretagne
Mobilités
20.
Convention
d'utilisation,
d'échanges
et
de
diffusion
de
données
numériques
et
localisées
Informations
diverses