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Déliberation - 2024 06 27 liste des deliberations
Procès Verbal - pv cm 27 06 2024 v2
Ordre du Jour - odj population presse conseil municipal 27 06 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Landaul.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj population presse conseil municipal 27 06 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
d'ER
Du
27
juin
2024
+
etre
ï
l'as
if
Séance
du
conseil
municipal
m
CZ
D
La
prochaine
séance
du
conseil
municipal
se
tiendra
en
mairie,
salle
du
conseil
municipal,
le
jeudi
27
juin
2024
à
19
heures
30.
À
Landaul,
le 18 juin
2024
Madame
le
maire,
Dominique
OLLIVIER-FRANKEL ORDRE
DU
JOUR
Introduction
de
Mme
le
Maire
| Fonctionnement
du
conseil
municipal
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
28
mars
2024
2.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
maire
par
délégation
du
conseil
municipal
Finances
3.
Forfait
scolaire
Skol
Diwan
an
Alre
4.
Convention
de
partenariat
relative
à
l'organisation
d'un
évènement
autour
du
marché
de
Noël
5.
Indemnité
des
piégeurs
6.
Décision
modificative
n°1
au
budget
primitif
2024
7.
Programme
de
travaux
de
voirie
2024
- Définition
du
programme
et
de
l'enveloppe
financière
- Plan
de
financement
- Demande
de
subvention
au
département
du
Morbihan
| Intercommunalité
8.
Convention
relative
à
la
création
et
l'entretien
d’un
parcours
VTT
de
la
commune
de
Landaul
—
Site
VTT
FFC
Baie
de
Quiberon
9,
Dissociation
des
fonctions
de
président
du
conseil
d'administration
et
de
directeur
général
de
la
SPL
Auray
Carnac
Quiberon
Tourisme
10.
Charte
d'entretien
des
espaces
des
collectivité
+
Nature
| Urbanisme
— Aménagement
du
territoire
11.
Modification
du
plan
local
d'urbanisme
- Ouverture
à
l'urbanisation
des
zones
2AU
- Avis
conforme
de
l'autorité
environnementale
Ressources
humaines
12.
Modification
du
tableau
des
emplois
permanents
13.
Convention
avec
le
CDG
56
relative
à
la
prestation
paie
Informations
diverses