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Procès Verbal - PV CM 18 MAI 2022
Document publié le Mercredi 18 mai 2022 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 18 MAI 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
LENS, le 3 1 MAI 2022
vile delens :
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de 1a Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin Mesdames et Messieurs
DIRECTION de la Vie de La Cité —- Accès aux
services publics et ressources internes Les adjoints au maire Gestion des Assemblées — Elections - Droit de la , Ve 7 , personne et de la famille Les conseillers municipaux délégués
Les conseillers municipaux Affaire suivie par Mme Sue-Ellen LANGLAIS
03 21 69 86 13 / slanglais@mairie-lens.fr
Réf : SL/BB
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Je vous prie de trouver sous ce pli le procès-verbal de la réunion
du Conseil Municipal du 18 mai 2022.
Vous en souhaitant bonne réception, je vous prie d'agréer,
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes sentiments les
meilleurs.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 11 65
www.villedelens.fr vile delens
Sylvain ROBERT aire de Lens
Président de la C té PROCES VERBAL Agglomération de Lens-Lià DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL d'Agglomération de Lens-Liévin
DIRECTION de la Vie de La Cité — Accès aux
services publics et ressources internes
SEANCE DU 18 MAI 2022 - 14H00 3estion des Assemblées — Elections - Droit de la personne et de la famille
Affaire suivie par Mme Sue-Ellen LANGLAIS
03 21 69 86 13 / slanglais@mairie-lens.fr
Réf : SL/BB
L'an deux mille vingt-deux, le 18 mai, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville de LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et sur convocation en date du 11 mai 2022.
Etaient_ en retard: M. DAUBRESSE ayant donné pouvoir à Mme BOURDON (M. DAUBRESSE étant arrivé à 14h24 avant le vote de la délibération N°5).
Etaient_ présents : MM. ROBERT et HANON, Mmes AIT CHIKHEBBIH et BOURDON, M. GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme LEFEBVRE, M. MAZURE, Mme LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI et MAZEREUW, MM. CUGIER et REAL, Mme MASSET, M. OUDJANI, Mmes GLEMBA, NION, BRAET, et Mme JACKOWSKI, M. NYCZ, Mmes BEDNARSKA et LEROY, MM. CLAVET et BERNA.
Etaient_excusés : M. DESMARETZ ayant donné pouvoir à M. ROBERT, Mme VAIRON ayant donné pouvoir à M. BOUKERCHA, Mme BRASSART ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, M. HOJNATZKI ayant donné pouvoir à M. MAZURE, Mme LOURDELLE ayant donné pouvoir à Mme LAGNIEZ, M. LOURDEL ayant donné pouvoir à Mme BRAET, Mme LAUWERS ayant donné pouvoir à M. CLAVET, M. PACH ayant donné pouvoir à Mme LEROY, M. DUCASTEL ayant donné pouvoir à M. BERNA et Mme VINCENT n'ayant pas donné de pouvoir.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Madame JACKOWSKI, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désignée à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
BAG
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 1165
www.villedelens.fr Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 02 mars 2022.
> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
DIRECTION VIE DE LA CITE — ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
QUESTION N°1
DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
(Rapporteur : Sylvain ROBERT)
© Adopté à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.
Contre... O0
Abstention..…. 4 (Mmes LEROY et LAUWERS, MM PACH et CLAVET)
QUESTION N°2
AVENANT A LA CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA POLICE MUNICIPALE DE LENS ET LES FORCES DE SECURITE DE L'ETAT
(Rapporteur : Pierre MAZURE)
> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
QUESTION N°3
SIGNATURE _D'UNE CONVENTION DANS LE CADRE DE LA CONSTITUTION D'UN
GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE LENS ET LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE SEL
DE DENEIGEMENT
(Rapporteur : Pierre MAZURE)
> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
DIRECTION VIE LOCALE — REUSSITE ET SOLIDARITE — PROJET SOCIAL
QUESTION N°4
CONTRAT DE VILLE 2015/2022 PROGRAMME D'ACTIONS SPECIFIQUES 2022 (Rapporteur : Farid BOUKERCHA)
> Monsieur Bruno CLAVET et Madame Marie-France LEROY ne prennent pas part au vote.
> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
Page 2 sur 5 QUESTION N°5
NOUVELLE TARIFICATION DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE A RAYONNEMENT COMMUNAL FREDERIC CHOPIN - A COMPTER DE LA SAISON CULTURELLE 2022 - 2023
(Rapporteur : Hélène CORRE)
æ Arrivée de Monsieur Thierry DAUBRESSE à 14h24 avant le vote de la délibération.
> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
QUESTION N°6
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE A RAYONNEMENT COMMUNAL FREDERIC CHOPIN — RECRUTEMENT ET REMUNERATIONS DES INTERVENANTS EXTERIEURS AU CONSERVATOIRE
(Rapporteur : Hélène CORRE)
© Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
QUESTION N°7
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES -ANNEE 2022
(Rapporteur : Jean-François CECAK)
> Messieurs Henri CUGIER et Farid BOUKERCHA ne prennent pas part au vote
> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
QUESTION N°8
PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LENS ET L'ASSOCIATION SPORT DANS LA VILLE — VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2022
(Rapporteur : Jean-François CECAK)
> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
QUESTION N°9
SEJOURS VACANCES - PARTICIPATION DES FAMILLES
(Rapporteur : Fatima AIT CHIKHEBBIH)
© Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES
QUESTION N°10
AVANCEMENTS DE GRADE INTERVENUS DANS LES TROIS ANNEES PRECEDANT LA MISE A LA RETRAITE
(Rapporteur : Thibault GHEYSENS)
æ Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
QUESTION N°11
TAUX DE PROMOTION APPLICABLE AU PERSONNEL
(Rapporteur : Thibault GHEYSENS)
Page 3 sur 5 > Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
QUESTION N°12
PERSONNEL - TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS
(Rapporteur : Thibault GHEYSENS)
æ Adopté à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil
municipal en eut délibéré.
Contre... 4 (Mmes LEROY et LAUWERS, MM PACH et CLAVET)
Abstention..…. 0
UESTION N°13
FORMATION DES ELUS
(Rapporteur : Jean-Pierre HANON)
Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
QUESTION N°14
APPRENTISSAGE PUBLIC AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX - MODIFICATIONS (Rapporteur : Thibault GHEYSENS)
> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
QUESTION N°15
RECRUTEMENT D’'AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS
(Rapporteur : Thibault GHEYSENS)
Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
QUESTION N°16
UTILISATION DES DEPENSES IMPREVUES — BUDGET 2022
(Rapporteur : Thibault GHEYSENS)
> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
QUESTION N°17
MISE EN PLACE DU PAIEMENT EN LIGNE DES RECETTES PUBLIQUES DE LA VILLE DE LENS (Rapporteur : Thibault GHEYSENS)
> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
UESTION N°18
PARTAGE TAXE FONCIERE SUR PROPRIETES BATIES PERCUE SUR ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES
(Rapporteur : Thibault GHEYSENS)
æ Monsieur Bruno CLAVET et Madame Marie-France LEROY ne prennent pas part au vote
Page 4 sur 5 æ Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
QUESTION N°19
ASSOCIATION DE COMMERCANTS LENSOIS — SHOP IN LENS — AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
(Rapporteur : Sylvain ROBERT)
> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
QUESTION N°20
ASSOCIATION DE COMMERCANTS LENSOIS — FESTILENS — AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
(Rapporteur : Sylvain ROBERT)
© Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
QUESTION N° 21
OFFICE MUNICIPAL DU COMMERCE DE LENS — AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
(Rapporteur : Sylvain ROBERT)
© Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
QUESTION N°22
QUESTION ORALES
Aucune
La séance est levée à 14h43
Page 5 sur 5