Procès Verbal - PV CM 14 DECEMBRE 2022

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Procès Verbal - PV CM 14 DECEMBRE 2022 Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Lens. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 14 DECEMBRE 2022)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, LENS, le 2 7 DEC, 2022

viledelens

Sylvain ROBERT

Maire de Lens

Président de la Communauté

d'Agglomération de Lens-Liévin Mesdames et Messieurs

DIRECTION de la Vie de La Cité — Accès aux . . services publics et ressources internes Les adjoints au maire 5estion des Assemblées — Elections - Droit de L .. nr z la personne et de la famille Les conseillers municipaux délégués

Affaire suivie par Mme Sue-Ellen LANGLAIS Les conseillers municipaux 03 21 69 86 13 / slanglais@mairie-lens.fr

Réf : SL/BB

Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,

Je vous prie de trouver sous ce pli le procès-verbal de la réunion

du Conseil Municipal du 14 décembre 2022.

Vous en souhaitant bonne réception, je vous prie d’agréer,

Mesdames, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes sentiments les

meilleurs.

Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex

Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 1165

www.villedelens.frviledelens

Sylvain ROBERT EXTRAIT DU REGISTRE Maire de Lens |

Président de la Communauté DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL d'Agglomération de Lens-Liévin

AFFICHE EN MAIRIE LE 15 DÉCEMBRE 2022

DIRECTION de la Vie de La Cité — Accès aux

services publics et ressources internes

Gestion des Assemblées — Elections - Droit de

la personne et de la famille

Affaire suivie par Mme Sue-Ellen LANGLAIS

03 21 69 86 13 / slanglais@mairie-lens.fr

Réf : SL/BB

L'an deux mille vingt-deux, le 14 décembre, à 18 heures, le Conseil Municipal de la Ville de LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et sur convocation en date du 7 décembre 2022.

Etaient_présents : M. ROBERT, Mme AIT CHIKHEBBIH, MM. MAZURE et GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme LEFEBVRE, M. OUDJANI, Mme LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI et MAZEREUW, M. CUGIER, Mme NION, MM. DAUBRESSE et REAL, Mme MASSET, M. HOJNATZKI, Mmes LOURDELLE, GLEMBA et BRAET, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, M. NYCZ, Mmes LEROY et LAUWERS, MM. PACH et CLAVET.

Etaient_excusés : M. HANON ayant donné pouvoir à M. ROBERT, Mme BOURDON ayant donné pouvoir à M. NYCZ, Mme VAIRON ayant donné pouvoir à M. BOUKERCHA, Mme BRASSART ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, Mme BEDNARSKA ayant donné pouvoir à M. CUGIER, MM. DUCASTEL et BERNA n'ayant pas donné de pouvoir, Mme VINCENT n'ayant pas donné de pouvoir.

Etait absent : M. DESMARETZ n'ayant pas donné de pouvoir.

Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.

M. LOURDEL, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désigné à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.

Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex

Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 1165

www.villedelens.frMonsieur le Maire :

On va pouvoir commencer cette séance de Conseil Municipal par l'appel des

membres et donc je passe la parole à Monsieur GONZALEZ.

(Appel des membres par Monsieur GONZALEZ, Directeur Général Adjoint des Services)

Monsieur le Maire :

J'en profite, car nous avons quelques collègues qui aujourd'hui sont absents pour

des raisons de santé, pour leur souhaiter un prompt rétablissement et on sait que l'on

pourra compter sur eux aux prochaines séances de Conseil.

Je propose que Monsieur LOURDEL officie comme secrétaire pour cette séance.

Oui. Merci beaucoup.

Ya t'il des remarques sur le compte rendu de la séance du 16 novembre dernier ?

Non.

æ Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.

Je vous rappelle que selon l'article 2 de la loi n°2015-366 du 31 mars 2015 visant à

faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat, qui mentionne au titre de la Charte

de l'élu local que celui-ci veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit

d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à

l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le

débat et le vote. Ces débats sont enregistrés et je vous demande d'être en possession du

micro pour pouvoir vous exprimer.

Au préalable à cette séance, les commissions travaux, Services à la Population et

finances se sont réunies les 12 et 13 décembre dernier.

QUESTION N°1

DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE

GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

(Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT)

La 1° délibération concerne les décisions prises en application de l'article L.2122-

22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Y a-t-il des remarques ou des questions particulières sur cette délibération ? Une

demande de vote ?

æ Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.

Pour...........…. 31

Contre... 0

Abstention..…. 4 (Mrs CLAVET et PACH, Mmes LEROY et LAUWERS)

Page 2 sur 13Monsieur le Maire :

La délibération n°2, Monsieur DESOUTTER.

Monsieur DESOUTTER :

Merci Monsieur le Maire.

AVIS SUR LES DEROGATIONS EXCEPTIONNELLES A L'INTERDICTION DU TRAVAIL DU DIMANCHE DANS LES COMMERCES DE DETAIL AU TITRE DE L'ANNEE 2023 (Rapporteur : Jean-Christophe DESOUTTER)

Exposé de la question par Jean-Christophe DESOUTTER

Monsieur le Maire :

Merci beaucoup. C'est une délibération traditionnelle où l'on retrouve notamment

les dimanches du mois de décembre. Y'a-t-il des remarques ? Monsieur CLAVET.

Monsieur CLAVET :

Merci Monsieur le Maire. En effet, il s'agit ici de la loi Macron et l'on sait très bien

qu'Emmanuel MACRON a une vision de la France d'une startup où tout le monde doit

travailler plus sans forcément gagner plus. C'est pourquoi je ne peux adhérer à cette

vision-là, car dans une société comme la notre aujourd’hui, il est aussi important d'avoir du

temps à consacrer à sa famille, ses enfants, ses loisirs, et je pense qu'autoriser à travailler le

dimanche c'est inciter certains patrons à profiter de la situation pour faire travailler parfois

des employés qui ne le veulent pas forcément. Evidemment, il y a des employés à qui cela

arrangera parce qu'ils seront payés en plus mais d’un point de vue idéologique, je n'adhère

pas et c'est pourquoi le groupe Lens Bleu Marine votera contre.

Monsieur le Maire :

C'est une délibération traditionnelle, on constate que les commerces ne sont pas

ouverts tous les dimanches, c'est une possibilité et pas une obligation. Cette liberté de choix est offerte à certains commerces en concertation avec les organisations syndicales. On prend note de votre position et on verra si on vous voit dans un commerce un

dimanche à Lens. Mais bon, déjà on ne vous voit pas là semaine.

æ Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le

conseil municipal en eut délibéré.

Pour............… 31

Contre... 4 (Mrs CLAVET et PACH, Mmes LEROY et LAUWERS)

Page 3 sur 13Abstention...…… 0

La délibération n°3, Monsieur DESOUTTER.

Monsieur DESOUTTER :

Merci Monsieur le Maire.

PROGRAMME ACTION CŒUR DE VILLE — SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE « CHAPEAU » VALANT OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE (ORT) MULTI — SITES A L'ECHELLE DE LA CALL

(Rapporteur : Jean-Christophe DESOUTTER)

Exposé de la question par Monsieur DESOUTTER

Monsieur le Maire :

Merci beaucoup. On repart sur le dispositif et on accueille les nouvelles petites villes

de Bully Les Mines et Mazingarbe. Pas de remarques ? On aura la même délibération au niveau de l'agglomération car c'est une convention sur l'ensemble de ces communes.

> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.

La délibération n°4, Madame AIT CHIKHEBBIH.

Madame AITCHIKHEBBIH :

Merci Monsieur le Maire.

QUESTION N°4

CREATION D'UN NOUVEL OSSUAIRE AU CIMETIERE EST — CREATON D'EMPLACEMENTS NON AMENAGES DESTINES AUX CAVURNES ET FIXATION DE TARIFS AU CIMETIERE

NORD

(Rapporteur : Fatima AIT CHIKHEBBIH)

Exposé de la question par Madame AIT CHIKHEBBIH

Monsieur le Maire :

Merci beaucoup. Pas de remarques ?

> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.

La délibération n°5, Monsieur GHEYSENS.

Page 4 sur 13Monsieur GHEYSENS :

Merci Monsieur le Maire.

QUESTION N°5

REGLEMENT INTERIEUR D'UTILISATION DES VEHICULES DE SERVICES

(Rapporteur : Thibault GHEYSENS)

Exposé de la question par Monsieur GHEYSENS

Monsieur le Maire :

Cette délibération est validée par le comité technique. J'en profite pour remercier

les agents qui ont tenu les bureaux de vote des élections professionnelles et féliciter celles

et ceux qui ont été élus lors de ces élections de la semaine dernière et je remercie

également les services, notamment la DRH, qui a organisé ces opérations qui vont

permettre de renouveler les membres du comité technique et de continuer notre travail

avec eux.

> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.

La délibération n°6, Monsieur NYCZ.

Monsieur NYCZ :

Merci Monsieur le Maire.

QUESTION N°6

ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) DANS LES

QUARTIERS POLITIQUE DE LA VILLE — PROLONGATION DE LA CONVENTION ENTRE PAS- DE-CALAIS HABITAT ET LA VILLE DE LENS POUR L’ANNEE 2023

(Rapporteur : Francis NYCZ)

Exposé de la question par Monsieur NYCZ

Monsieur le Maire :

Merci beaucoup, c'est également une délibération traditionnelle. Monsieur CLAVET.

Monsieur CLAVET :

Page 5 sur 13Je regrette que Madame AIT CHIKHEBBIH ne nous ait pas présenté cette

délibération, c'était bien plus drôle car apparemment elle s'y connait assez bien en matière

d'habitat.

Madame AIT CHIKHEBBIH :

Qu'avez-vous dit Monsieur CLAVET ?

Monsieur CLAVET :

Que vous vous y connaissez bien en matière d'habitat.

Madame AIT CHIKHEBBIH :

Bien sûr mieux que vous Monsieur CLAVET.

Monsieur CLAVET :

Surement, c'est d'ailleurs comme ça que l'on arrive à avoir des logements.

Monsieur le Maire :

Monsieur CLAVET, vous revenez à la délibération.

Monsieur CLAVET :

Ce que je voulais dire c'est que nous voterons « pour » évidemment, car le but est

quand même d'encourager les politiques de la ville. Néanmoins avec ce petit cadeau fait

aux bailleurs, j'espère qu'en contrepartie on sera assuré d'avoir quand même des

logements viables, des logements sécures et dans lesquels il n'y aura plus de problèmes. Je

ne vise pas forcément Pas-de-Calais Habitat même s'ils en font parti mais il y à d'autres

bailleurs où l'on connait les problématiques des logements insalubres à Lens qui sont loin

d'être réglés. Et j'espère qu'en contrepartie, les bailleurs auront au moins cette

responsabilité et la prendront à cœur en assurant leur mission.

Monsieur le Maire :

Donc votre question ? Il n'y a pas de question ? Bon voilà, Monsieur CLAVET a pris la

parole pour prendre là parole. Monsieur DAUBRESSE.

Monsieur DAUBRESSE :

Je me faisais simplement la réflexion, je me disais que si la mauvaise fois et la

connerie étaient un délit, les chiffres du Commissaire avec Monsieur CLAVET exploseraient.

Monsieur le Maire :

Page 6 sur 13> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.

La délibération n°7, Monsieur NYCZ.

Monsieur NYCZ :

Merci Monsieur le Maire.

APPROBATION DU PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2023-2028 DE LA

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN

(Rapporteur : Francis NYCZ)

Exposé de la question par Monsieur NYCZ

Monsieur le Maire :

Merci beaucoup. Pas de remarques ? Non

> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.

La délibération n°8, Madame LEFEBVRE.

Madame LEFEBVRE :

Merci Monsieur le Maire.

PROGRAMME_NATIONAL DES « CITES EDUCATIVES »- PILOTAGE DU DISPOSITIF

LENSOIS DE LA CITE EDUCATIVE GRANDE RESIDENCE - CITE 12/14 - PROROGATION EN

2023/2024

(Rapporteur : Danièle LEFEBVRE)

Exposé de la question par Madame LEFEBVRE

Monsieur le Maire :

Merci beaucoup. Pas de remarques ?

> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.

La délibération n°9, Monsieur OUDJANI.

Monsieur OUDIJANI :

Page 7 sur 13Merci Monsieur le Maire.

QUESTION N°9 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

(Rapporteur : Chérif OUDJANI)

Exposé de la question par Monsieur OUDJANI

Monsieur le Maire :

Merci beaucoup.

Messieurs CUGIER et BOUKERCHA ne prennent pas part au vote

æ Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.

La délibération n°10, Monsieur OUDJANI.

Monsieur OUDJANI :

Merci Monsieur le Maire.

DISPOSITIF DE BOURSE COMMUNALE BAFA/BAFD - ANNEE 2023

(Rapporteur : Chérif OUDJANI)

Exposé de la question par Monsieur OUDJANI

Monsieur le Maire :

Merci beaucoup. On réajuste, la loi nous permet maintenant d'accompagner les

jeunes de 16 ans et plus seulement ceux à partir de 17 ans.

Pas de remarques ?

> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.

La délibération n°11, Madame LEFEBVRE.

Madame LEFEBVRE :

Merci Monsieur le Maire.

QUESTION N°11

REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE — MODIFICATIONS

Page 8 sur 13(Rapporteur : Danièle LEFEBVRE)

Exposé de la question par Madame LEFEBVRE

Monsieur le Maire :

Merci beaucoup. Pas de remarques ?

> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.

La délibération n°12, Madame LEFEBVRE.

Madame LEFEBVRE :

Merci Monsieur le Maire.

QUESTION N°12

CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LENS, L'ÉTABLISSEMENT

PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE DU MUSEE DU LOUVRE-LENS ET L'EDUCATION

NATIONALE

(Rapporteur : Danièle LEFEBVRE)

Exposé de la question par Madame LEFEBVRE

Monsieur le Maire :

Merci beaucoup. Pas de remarques ? Monsieur CLAVET.

Monsieur CLAVET :

Merci, je profite de cette délibération pour saluer le travail qui est fait par les

équipes du Louvre Lens. le le fais souvent lors des Conseils d'Administration du Louvre

Lens mais je n'ai pas eu l'occasion de le faire publiquement donc je tiens à dire que je suis

ravi de voir passer cette convention. Dommage que l'on y voit un peu moins souvent le

maire, c'est un peu comme dans les commerces, on ne le voit pas assez souvent aux conseils d'administration du Louvre Lens mais néanmoins, j'invite vraiment la population à visiter ou à revisiter ce musée et à découvrir ses expositions qu'elles soient temporaires ou

permanentes parce qu'ils font vraiment un effort de démocratisation et d'accès à la culture

et je salue le travail de Madame LAVANDIER pour cela.

Monsieur le Maire :

Je pense qu'elle va être contente.

æ Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.

Page 9 sur 13La délibération n°13, Madame LAGNIEZ.

Madame LAGNIEZ :

Merci Monsieur le Maire.

QUESTION N°13

CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE ENTRE LA VILLE DE LENS ET LA CAISSE

D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU PAS DE CALAIS — PERIODE 2022-2026

(Rapporteur : Sandrine LAGNIEZ)

Exposé de la question par Madame LAGNIEZ

Monsieur le Maire :

Merci beaucoup. Pas de remarques ?

© Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.

La délibération n°14, Madame CORRE.

Madame CORRE :

Merci Monsieur le Maire.

QUESTION N°14

POLAR LENS -— EDITION 2023 DU SALON DU LIVRE POLICIER — PRINCIPES GENERAUX

D'ORGANISATION

(Rapporteur : Hélène CORRE)

Exposé de la question par Madame CORRE

Monsieur le Maire :

Merci beaucoup. Le mois de mars sera chargé car il y aura en même temps, vous

aurez l'information demain, la 6° édition du France bière chalenge, donc en même temps

on aura un jury qui pourra se réunir en complément du salon du livre. Ce sont des

évènements importants et structurants pour le territoire au mois de mars. C'est pour moi

l'occasion de remercier l'ensemble des équipes qui se mobilisent pour ce type

d'évènements.

> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.

La délibération n°15, Monsieur GHEYSENS.

Page 10 sur 13Monsieur GHEYSENS :

Merci Monsieur le Maire.

QUESTION N°15

OPERATIONS COMPTABLES POUR BENEFICIER DU DROIT A DEDUCTION DE LA TVA (Rapporteur : Thibault GHEYSENS)

Exposé de la question par Monsieur GHEYSENS

Monsieur le Maire :

C'est aller rechercher ce qui est dû à la ville. Pas de remarques ?

> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.

La délibération n°16, Monsieur GHEYSENS.

Monsieur GHEYSENS :

Merci Monsieur le Maire.

QUALITE COMPTABLE — BUDGET PRINCIPAL DELIBERATION DE PRINCIPE — CORRECTION SUR EXERCICES ANTERIEURS PAR L'UTILISATION DU COMPTE 1068 (Rapporteur : Thibault GHEYSENS)

Exposé de la question par Monsieur GHEYSENS

Monsieur le Maire :

On est vraiment dans l'organisation technique de la collectivité mais qui doit passer

aussi par une validation du Conseil. Monsieur CLAVET demande le vote.

> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.

Pour... 31

Contre... 0

Abstention...…… 4 (Mrs CLAVET et PACH, Mmes LEROY et LAUWERS)

La délibération n°17, Monsieur GHEYSENS.

Monsieur GHEYSENS :

Merci Monsieur le Maire.

Page 11 sur 13QUESTION N°17

SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS — ANNEE 2022

(Rapporteur : Thibault GHEYSENS)

Exposé de la question par Monsieur GHEYSENS

Monsieur le Maire :

Ils ont réalisé d'ailleurs un bon concert le 6 décembre dernier pour celles et ceux qui

ont pu y aller. Pas de remarques ? Tout le monde prend part au vote ?

> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.

QUESTION N°18

QUESTIONS ORALES

æ Aucune

Monsieur le Maire :

La délibération n°19, Monsieur GHEYSENS.

Monsieur GHEYSENS :

Merci Monsieur le Maire.

QUESTION N°19

APPRENTISSAGE PUBLIC - MODIFICATIONS

(Rapporteur : Thibault GHEYSENS)

Exposé de la question par Monsieur GHEYSENS

Monsieur le Maire :

Merci beaucoup. On continue notre logique d'accompagner les jeunes et cela en

fait partie. On a pu en parler avec Chérif sur l'accompagnement aux métiers de l'animation

qui peut être une étape dans leur parcours et là, nous sommes sur une formation un peu

plus structurante. On est à 24 contrats d'apprentissage au niveau de la ville, c'est là aussi

un engagement par rapport à la jeunesse et surtout l'engagement de nos équipes car ce

sont autant de maîtres d'apprentissage qui ont été identifiés, une reconnaissance de leur

savoir-faire et de transmission avec la jeunesse. C'est là aussi un message dans le suivi de

l'activité du service public qui peut être valorisé.

Pas de remarques ?

Page 12 sur 13> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.

Merci beaucoup

Bonne fin de soirée.

A l'année prochaine.

La séance est levée à 18h46.

Page 13 sur 13