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Déliberation - Sommaire deliberations CM du 23 juin 2026
Document publié le Mardi 23 juin 2026 par la commune de Coignières.
Lien du pdf (Déliberation - Sommaire deliberations CM du 23 juin 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Fiscalité,
SOMMAIRE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du mardi 23 juin 2026
Délibération n°20260623-01 Protection de l’environnement – Filière REP – Signature du contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets issus des produits du tabac dans l’espace public
Délibération n°20260623-02 Adhésion de la Commune de Coignières à l'Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC)
Délibération n°20260623-03 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Maquette Club Modélisme
Délibération n°20260623-04 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2027
Délibération n°20260623-05 Présentation du Compte Financier Unique 2025
Délibération n°20260623-06 Affectation définitive des résultats du Compte Financier Unique 2025
Délibération n°20260623-07 Marché public relatif à l’entretien ménager et au nettoyage de la vitrerie des bâtiments communaux – Autorisation de lancement de la procédure et signature du marché
Délibération n°20260623-08 Demande d’une subvention auprès du Conseil Départemental des Yvelines au titre du programme des amendes de police 2026 – Mise en sécurité du cheminement piéton du bus scolaire à l’arrêt de l’avenue du Bois
Délibération n°20260623-09 Révision du tableau des effectifs au 23 juin 2026
Mise en ligne le 29/06/2026