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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du mardi 25 juin 2
Déliberation - Sommaire des deliberations 25 juin 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Coignières.
Lien du pdf (Déliberation - Sommaire des deliberations 25 juin 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Fiscalité,
SOMMAIRE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du mardi 25 juin 2024 à 19h45
1. Adhésion au réseau d’achats partagés A.D.E.R.E
2. Approbation d’une convention d’adhésion pour l’accès à la centrale d’achats SIPP’n’CO de SIPPEREC
3. Adhésion au groupement de commandes du CIG de la Grande Couronne pour la reliure des actes administratifs et/ou de l’état civil
4. Communauté de SQY : Modification de statuts – Compétence supplémentaire « Création, gestion et extension des crématoriums »
5. Approbation du contrat de Ville Intercommunal 2024-2030 dit « engagements quartiers 2030 »
6. Participation des familles pour 2024 au mini camp pour les jeunes de l’accueil de loisirs « la Farandole »
7. Classe de neige 2025 – Fixation de la participation des familles
8. Approbation des 3 comptes de gestion 2023 : Budget Principal – Budgets annexes de l’eau et de l’assainissement
9. Approbation du Compte Administratif 2023
10. Prise en charge des frais de restauration des agents communaux, des artistes et des élus mobilisés pour la fête de la Ville
11. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association CAP COIGNIERES
12. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2025
13. Transfert d’office dans le domaine public communal de la rue du Buisson Chevreul
14. Approbation d'un contrat d'Assistance à Maîtrise D’ouvrage avec SQY dans le cadre de l’enfouissement des réseaux télécom de la rue de la Pommeraie et de la rue du Four à Chaux
15. Création de postes : Directeur Adjoint des Services Techniques – Chargé de Mission Démocratie de Proximité – Responsable du Service Environnement
16. Révision du tableau des effectifs au 25 juin 2024
Mise en ligne le 1er juillet 2024