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Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 14.09.2023
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune d'Annemasse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 14.09.2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
Ville d’Annemasse
Direction Générale
ORDRE DU JOUR
DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 SEPTEMBRE 2023
La séance publique est programmée
à 18h30 dans la salle du conseil municipal de l'Hôtel de Ville
OUVERTURE DE SEANCE
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES SEANCES ANTERIEURES
Séance du 5 juillet 2023
DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
QUESTIONS INSCRITES A L’ORDRE DU JOUR ET FAISANT L’OBJET D’UNE DELIBERATION
RESSOURCES
Finances
1) Pertes sur créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur
2) Pertes sur créances irrécouvrables - Créances éteintes
3) Garantie d'emprunt - OFIS - Acquisition de 19 logements (16 en accession et 3 locatifs), opération "Le Tremplin" - Prêt de 208 000 €
MODERNISATION
Ressources Humaines - Prévention
4) Tableau des emplois - Modifications
5) Véhicules de service - Autorisation de remisage à domicile 2023
6) Organisations syndicales représentatives – Versement d'une subvention à une section locale représentée à la Ville d'Annemasse (CFDT) au titre de l'année 2023
7) Association de Protection civile de Haute-Savoie - Versement d'une subvention au titre de l'année 2023 COHESION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE
Action sociale et solidaire
8) Chantiers éducatifs et chantiers "Argent de poche" – Convention entre la Commune et l'association Passage
Vie culturelle et associative
9) Intermède, réseau des bibliothèques de l'Agglomération - Convention entre Annemasse-Les Voirons Agglomération et la Ville d'Annemasse concernant l'ajout d'un lieu de desserte de la navette Intermède sur la commune d'Annemasse
10) Mise à disposition de l'auditorium et de la salle Louis Malle - Avenant n°1 à la convention entre la Ville d'Annemasse et la Communauté d'Agglomération Annemasse-Les Voirons Agglomération
11) Château Rouge - Subvention à diverses associations pour compenser les charges variables liées à l'organisation de leurs manifestations
Sports
12) Office municipal des sports - Subvention de fonctionnement 2023 - Versement du solde
Education et Petite enfance
13) Prestation de service Accueil de loisirs sans hébergement - Bonus "territoire Ctg" / Avenants aux conventions conclues avec la Caf de la Haute-Savoie
Politique de la Ville
14) NPNRU - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain d'Annemasse Agglo - Quartier Perrier-Livron-Château Rouge
AMENAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
Aménagement des espaces publics
15) Association Pousses et Vous - Versement d’une subvention / Appel à projet pour la création d’une micro- ferme urbaine maraîchère dans le quartier du Perrier
16) Chantiers Air Climat - Convention d'objectifs 2023-2025 entre la Ville d'Annemasse et l'association Atmo AURA pour la surveillance de la qualité de l'air et versement d'une subvention
17) Aménagements de voirie préalables aux travaux de prolongement de la ligne 17 du tramway - Demande de fond de concours à Annemasse-Les Voirons Agglomération pour le péricentrique sud
18) Aménagement de la rue du Vernand - Convention réglant la participation de la Commune d'Annemasse aux travaux d'eaux pluviales réalisés sous maîtrise d'ouvrage d'Annemasse Agglo
Commerce et Economie de proximité
19) Emploi - Convention de partenariat entre la Ville et Pôle Emploi pour l'organisation d'une demi-journée en faveur de l'emploi le 17 octobre 2023 au complexe Martin Luther King
Transition écologique
20) Compostage partagé - Convention-type bipartite entre Annemasse Agglo et la Commune pour la création de nouveaux sites de compostage sur l’espace public Urbanisme et Foncier
21) Acquisition foncière - Acquisitions de terrains bâtis dans l'îlot Deffaugt
22) Acquisition foncière - Acquisition d'une propriété sise 7 impasse du Petit Malbrande au terme du portage foncier par l'EPF de la Haute-Savoie (EPF74)
23) Gens du voyage - Convention de coopération pour la mise en place d'une aire de délestage temporaire sur la Commune d'Annemasse
24) Projet de passerelle sur l'Arve - Approbation de la convention emportant autorisation d’occupation du domaine public autoroutier concédé à ATMB-Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc