Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - conseil municipal 25 janvier 2020
Conseil Municipal - cm 27 janvier 14 MODIFIE
Ordre du Jour - CM ODJ 27 janvier 2020
Conseil Municipal - cm 30 mai 12
Conseil Municipal - CM 25 octobre 2016 1?x27939
Conseil Municipal - Affiche Cm 23 juin 2022
Conseil Municipal - CM 25 octobre 2016 1?x15518
Conseil Municipal - CM 25 octobre 2016 1?x92206
Conseil Municipal - cm 14 janvier 13
Conseil Municipal - AFFICHE cm 26 janvier 2015
Conseil Municipal - cm 25 janvier 2016
Document publié le Lundi 25 janvier 2016 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 25 janvier 2016)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Travail et emploi, Jeunesse,
Les séances du conseil sont publiques
conseil municipal lundi 25 janvier 2016
à 19 h 30 à l’espace culturel - salle Dulcie September
ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal en date du 14 décem- bre 2015
Décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Terri- toriales du n°073 au n° 082 (année 2015)
Conventions signées par le maire du n° 243 à 278 (année 2015)
secrétariat général
=Constitution de partie civile par la commune suite à l'agression d'un élu =Attribution de la protection fonctionnelle pour le Maire
ressources humaines
=Attribution de la protection fonctionnelle pour un agent municipal =Adhésion aux prestations Ressources Humaines proposées par les services Pôle Carrière du Centre Départemental de Gestion de Seine-et-Marne aux collectivités affiliées =Tableau des effectifs du personnel territorial – Année 2016
crèche et halte-garderie
=Convention d'aide financière à l'investissement avec la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne pour l'aménagement d'un local de stockage des couches du Multi-Accueil
service municipal de la jeunesse
=Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocation Familiale de Seine-et-Marne relatif au soutien des projets élaborés par des adolescents et la favorisation de leur autonomie =Complément de tarification de participation aux activités organisées par le service municipal de la jeunesse pour l'année 2016 – Session de formation BAFA 2016
=Demande de subvention – Appel à projet évènement régional « Information Jeunesse » autour de l'Euro 2016
question(s) diverse(s)
question(s) orale(s)
Le maire,
Michel Billout