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Déliberation - 2019 09 30 Delib 12 Annexe
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - cc
Conseil Municipal - cm 30 mai 12
Document publié le Mercredi 30 mai 2012 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 30 mai 12)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité sociale, Famille,
Les séances du conseil sont publiques
conseil municipal mercredi 30 mai 2012
à 20 h 30 à l’espace culturel - salle Dulcie September
ordre du jour
Lecture du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal en date du 28 mars 2012
secrétariat général
=Installation d’un nouveau conseiller municipal : Eric LE BALH
=Désignation d’un membre titulaire au sein de la commission « Information » suite à la démission de Madame Elodie GRANGIE, conseillère municipale
=Désignation d’un membre titulaire au sein de la commission « Sport » suite à la démission de Madame Elodie GRANGIE, conseillère municipale
=Désignation d’un membre titulaire au sein de la commission « Jeunesse » suite à la démission de Madame Elodie GRANGIE, conseillère municipale
=Désignation d’un membre titulaire au sein de la commission « Formation-Insertion » suite à la démission de Madame Elodie GRANGIE, conseillère municipale
=Désignation d’un membre suppléant au sein du Comité Technique Paritaire suite à la démission de Madame Elodie GRANGIE, conseillère municipale
=Désignation d’un membre titulaire au fonctionnement du Collège (Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire : S.I.V.O.S.) suite à la démission de Madame Elodie GRANGIE, conseillère municipale =Désignation d’un membre titulaire au sein du Conseil d’Administration du Collège René Barthélémy suite à la démission de Madame Elodie GRANGIE, conseillère municipale
=Désignation d’un membre titulaire au sein du Conseil d’Administration du Lycée Henri Becquerel, suite à la démission de Madame Elodie GRANGIE, conseillère municipale
=Désignation d’un délégué suppléant au sein de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne suite à la démission de Madame Elodie GRANGIE, conseillère municipale
service financier
=Subventions communales aux associations nangissiennes : « La Vieille Chouette » et « le Nouveau Miroir » pour l’année 2012
=Rapport annuel sur l’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région d’Ile-de-France pour des actions contribuant à l’amélioration des conditions de vie des Nangissiens pour l’année 2011
ressources humaines
=Création de postes à temps complet – avancement de grade – année 2012 =Création d’emplois saisonniers pour la période estivale 2012 - Centre aquatique intercommunal « Aqualude » =Création d’emplois d’adjoints d’animation au titre de l’année scolaire 2012/2013 =Création d’emplois saisonniers pour la période estivale 2012 pour les accueils de loisirs maternel et élémentaire =Création d’un emploi saisonnier pour la période estivale 2012 pour le secteur « Espaces Verts » des Services Techniques =Signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne (C.A.F.77) – Prestation de service unique et accueil temporaire – Etablissement d’accueil du jeune enfant 0-6 ans
questions diverses
décisions prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le maire,
Philippe Delannoy