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Déliberation - Designation des delegues au sein de la commission Education Enfance Jeunesse
Document publié le Samedi 1 janvier 2028 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - Designation des delegues au sein de la commission Education Enfance Jeunesse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Jeunesse,
VILLE DE.
1#
LANDES
Envoyé en préfecture le 09/06/2020
Reçu en préfecture le 09/06/2020
ID : 040-214003121-20200605-2020 06 051-DE
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 4 JUIN 2020
DELIBERATION N° 2020-06-051-DGS
Nomenclature : 5.3
OBJET: DESIGNATION DES DELEGUES AU SEIN DE LA COMMISSION « EDUCATION / ENFANCE / JEUNESSE »
Votants : 33
Abstention : 0
Votes exprimés: 33
Pour: 33
Contre : 0
Fait à Tarnos,
le S juin 2020
Pour extrait certifié
conforme
s (12
6e :. Tes Certifié exécutoiré compte tenu
du dépôt au fitre dù contrôle de
légalité et de l'affichage en
Mairie le :
L'an deux mille vingt, le quatre juin, à vingt heures. Le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur LESPADE, Maire.
PRÉSENTS
M. LESPADE, M. PERRET, Mme NOGARO, M. DOMET, Mme DUFAU, M. MABILLET, Mme DUPRE, M. DUBERT, Mme MOUNIER, M. GONZALES,
[Mme SAINT-AUBIN, Mme DARRAMBIDE, M. SAUBIETTE, Mme ORDUNA, M. GARANS, Mme BAULON, M. LECERF Mme CORRIHONS,
M. FLEURENTDIDIER, Mme PICAT, M. MIREMONT, Mme BIRLES, M. DECKE, Mme PERIMONY-BENASSY, M. CENDRES, Mme LE GALL,
M. COUTIER, M. HERVELIN, M. ROBLES, Mme CASSAING, M. LAPEBIE,
Mimé DACHARRY
ABSENTS EXCUSÉS REPRÉSENTÉS
Mme LALANNE procuration à Mme LE GALL
SECRÉTAIRE DE SEANCE : Mme NOGARO
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 32
Nombre de pouvoirs: 1
Nombre de votants : 33
Monsieur le Maire propose de créer une commission municipale « Education / Enfance / Jeunesse » composée de 10 membres et en charge de la vie scolaire, de l'aménagement du temps de l'enfant et impulsera les projets en matière de petite enfance, d'enfance et de Jeunesse dans le cadre du projet éducatif territorial tarnosien.
À la suite de l'appel à candidatures de M. le Maire, les groupes d'élus représentés au sein du Conseil municipal ont procédé aux propositions suivantes :
Correspondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
Tél. 05 59 64 00 40 - Fax 05 59 64 04 61 - Courriel : mairie(@ville-tarnos.fr - Site internet : wwwville-tarnos.fr Envoyé en préfecture le 09/06/2020
Reçu en préfecture le 09/06/2020
ID : 040-214003121-20200605-2020 06 051-DE
TARNOS ENSEMBLE ALTERNANCE - NOTRE _ TARNOS SEIGNANX -— NOTRE
| PARTI C'EST TARNOS AVENIR EN COMMUN
| M. Nicolas DOMET | Mine Alice CASSAING | Mme Caroline DACHARRY
| Mme Elisabeth MOUNIER | |
Mme Fabienne DARRAMBIDE | |
M. Emmanuel SAUBIETTE
Mme Maryse SAIN'T-AUBIN
Mme Martine PERIMONY-BENASSY |
Mme Nelly PICAT |
| M. Christophe GARANS |
LE CONSEIL MUNICIPAL
Entendu son Président.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles EL 2121-21,
L 2121-22 et L 2121-29,
Vu l'appel à candidatures fait par M. le Maire,
Considérant la décision des différents groupes qui composent le Conseil municipal de fusionner les candidatures et de composer une liste unique représentative de la composition du Conseil municipal,
Considérant la répartition de chaque groupe d'élus au sein du Conseil municipal,
DELIBERE
DECIDE de créer une commission permanente « Education / Enfance / Jeunesse » composée d'un Président et de 10 membres, M. le Maire étant Président de droit
DECIDE de procéder à la désignation des membres de la commission par vote à main levée
DIT que la commission « Education / Enfance / Jeunesse » est ainsi composée :
Président M. le Maire
Membres M. Nicolas DOMET Mme Martine PERIMON Y-BENASSY
Mme Élisabeth MOUNIER Mme Nelly PICAT
Mme Fabienne DARRAMBIDE M. Christophe GARANS
M. Emmanuel SAUBIETTE Mme Alice CASSAING
Mme Maryse SAINT-AUBIN Mme Caroline DACHARRY