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Arrêté - Préfecture - La Réunion - arrete de la ccma du 10 02 2021 annule et remplace l arrete du 23 09 2020 4
Document publié le Lundi 19 mai 2014
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - La Réunion - arrete de la ccma du 10 02 2021 annule et remplace l arrete du 23 09 2020 4)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
RÉGION ACADÉMIQUE
LA RÉUNION Liberté
Égalité
Fraternité
RECTORAT DE LA REUNION
Arrêté relatif à la désignation des membres et représentants de la commission consultative mixte académique de l'académie de La Réunion.
La rectrice de l'académie de La Réunion, chancelière des universités ; Vu le code de l'éducation notamment ses articles R 914-8 ; R.974-6 ; r.914-10-1 et R.917-10-2 ;
Vu l'arrêté n° 2014-05 du 19 mai 2014, relatif à la création de la commission
consultative mixte académique de l'académie de La Réunion ;
Vu l'arrêté n° 2014-8 du 26 juin 2014, relatif aux représentants des chefs d'établissement d'enseignement privé sous contrat de la commission consultative mixte académique de l'académie de La Réunion ;
Vu l'arrêté rectoral en date du 28 mai 2018 fixant le nombre de membres de la commission consultative mixte académique de l’enseignément privé de La Réunion Vu l'arrêté rectoral en date du 28 mai 2018 fixant les parts respectives de femmes et d'hommes composant les effectifs pris en compte pour la détermination du nombre de représentants du personnel au sein de la commission consultative mixte académique de l'académie de La Réunion ;
Vu l'arrêté rectoral du 17 décembre 2018 relatif à la représentation du personnel à la commission consultative mixte académique de l'académie de La Réunion; Vu l'arrêté rectoral du 5 novembre 2019 relatif à la représentation du personnel à la commission consultative mixte académique de l’académie de La Réunion: Vu l'arrêté rectoral du 23 septembre 2020 relatif aux représentants de l'administration et les représentants des maîtres à la commission consultative mixte académique de l'académie de La Réunion;
ARRETE :
Article 1°°
Les représentants de l'administration et les représentants des maîtres, membres de la commission consultative mixte académique de l'académie de La Réunion sont nommés ou désignés ainsi qu'il suit :
1. Représentants de l'administration, membres titulaires et suppléants de la commission :
a) Représentants titulaires
- Mme MANES — BONNISSEAU Chantal, Rectrice de l'académie
- Mme CLEMENT Maryvonne, Secrétaire générale adjointe, Directrice des Ressources Humaines ‘
- M. SCHRAPFFER Pascal, Doyen des IA-IPR
b) Représentants suppléants
- M. FONDERFLICK Francis, Secrétaire général de l'académie
- M. HILDEBRANDT Marc, Chef de la DPES
- Mme JEAN Nadine, Cheffe de la DPES 2
Il. Représentants des maîtres, membres titulaires et suppléants de la commission :
a) Représentants titulaires
- M. GIOVANNOLI Laurent, Echelle de rémunération des professeurs certifiés, Collège Maison Blanche, Le Guillaume
- M. QUELAND DE SAINT PERN Raymond, Echelle de rémunération des 2/2
professeurs certifiés, Collège Saint Charles, Saint Pierre
- M. AH YANE Jérôme, Echelle de rémunération des professeurs d'EPS, Collège
Saint Michel, Saint Denis
b) Représentants suppléants
- Mme PAILLASSARD Annick, Echelle de rémunération des professeurs certifiés, Collège Sainte Geneviève, Saint André
- M. BOURHANE MAOULIDA Ahamada, Echelle de rémunération des professeurs
de Lycée professionnel, Collège Saint F.Xavier La Montagne, Saint-Denis - M. HOARAU Thierry, Echelle de rémunération des professeurs certifiés, Lycée Levavasseur, Saint-Denis.
Article 2
Les représentants des chefs des établissements d'enseignement privés sous contrat de la commission consultative mixte académique mentionnée à l’article 1° du présent arrêté sont désignés ainsi qu'il suit :
a) Représentants des chefs d'établissement
- M. PAUSE Christophe, Chef d'établissement, Lycée Levavasseur, Saint-Denis
- M. BECKER Olivier, Chef d'établissement, Collège Saint-Michel, Saint-Denis
- M. LEPICIER Jacky, Chef d'établissement, Ensemble scolaire Saint-Charles, Saint-
Pierre
b) Représentants suppléants
- M. DEGREY Philippe, Chef d'établissement, Collège Marthe Robin, Tampon - Mme ALEZAN Véronique, Cheffe d'établissement, Lycée CLUNY, Sainte Suzanne - M. ELLY Chandra, Cheffe d'établissement, Collège Sainte Geneviève, Saint-André
Article 3
La commission consultative mixte académique mentionnée à l’article 1°’ du présent arrêté est présidée par :
- Mme MANES — BONNISSEAU Chantal, Rectrice de l'académie
- ou ses représentants, M. FONDERFLICK Francis, Secrétaire général de l'académie, ou Mme CLEMENT Maryvonne, Secrétaire générale adjointe, Directrice des Ressources Humaines
Article 4
Le mandat des représentants nommés ou désignés aux articles 1° et 2 du présent arrêté est de quatre ans. Il prend effet au 1°‘ janvier 2019.
Les représentants de l'administration et les représentants des maîtres nommés ou désignés à l’article 1°° peuvent être remplacés dans les conditions prévues aux articles R. 914-10-4 et R. 914-10-7 du code de l'éducation.
Les représentants des chefs d'établissement désignés à l’article 2 peuvent être remplacés par décision du Recteur dans les conditions prévues à l’article R. 914-10- 23 du code de l'éducation pour la durée du mandat restant à courir.
Article 5
Cet arrêté annule et remplace l'arrêté du 23 septembre 2020 sus-visé
Article 6
Le secrétaire général de l'académie de La Réunij
présent arrêté qui sera putes. la Re
A Saint-Denis, le Le seçé ‘jéadémie
rgé de l'exécution du
et par déléggflon,