Procès Verbal - PV CM 10.07.23 1

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Procès Verbal - PV CM 10.07.23 1 Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Saulon-la-Chapelle. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 10.07.23 1)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques, PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2023 A 19H

PRESENTS : PASCAL BORTOT — ALAIN BŒUF - NATHALIE PEDRON - CHLOE SORBIER — SARAH GADY — ERIC MONCHAUX —

CHANTAL MARET — MAX DE LA TOUR D'AUVERGNE

ABSENTS EXCUSES : SANDRA TERRIER (PROCURATION A NATHALIE PEDRON) - FRANCK COUPECHOUX (PROCURATION À PASCAL

BORTOT) — DOMINIQUE BLOT (PROCURATION A ALAIN BŒUF) — PIERRE LUCOT

SECRETAIRE DE SEANCE : CHLOE SORBIER

Le Maire, à l'ouverture de la séance à 19 h, procède à l'appel des conseillers, constate le quorum et proclame

la validité de la séance.

Le procès-verbal du 9 juin 2023 est approuvé à l'unanimité.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

- approuve et valide le choix proposé par l'ONF, pour les coupes de la parcelle n° 27 et pour les produits mis en vente façonnés, d'effectuer une vente groupée avec d'autres propriétaires en contrat d'approvisionnement qui consiste à vendre le bois aux scieries locales.

- _ approuve le versement d'une subvention de 150 € au profit de l'association de Savate Boxe Française qui a vu l'un de ses licenciés gagner le championnat du monde et 450 € au BMX pour la qualification de 3 jeunes aux championnats du monde.

- approuve le versement de la somme de 3 612,37 € au SBV correspondant au reste à charge des frais d'études des travaux de restauration de la morphologie du Milleraie.

- approuve, au vu du tarif proposé de 0,50 centimes du ml et du nombre d'exposants présents, la mise

en place d'un tarif de zéro euro pour les stands du marché du 14 juillet 2023.

Questions et informations diverses :

Monsieur Alain BŒUF, informe :

- de l'organisation des festivités du 14 juillet.

- de la préparation du festival de rock du 26 août pour lequel la commune a reçu la somme de 1 150 € de

sponsors d'entreprises.

- de son souhait de modifier le règlement de location de la salle des fêtes afin d'interdire tous engins motorisés

à l'intérieur de la salle.

Nathalie PEDRON, 27° adjointe, informe :

- de l'organisation du projet "octobre rose", en collaboration avec le foyer rural et la Deuche rose, qui se déroulera samedi 7 Octobre 2023. La journée débutera à 9h30 par une marche au départ de Saulon-la- Chapelle pour rejoindre le château de Saulon-la-Rue et retour à la salle des fêtes de Saulon-la-Chapelle,

où un apéritif sera servi à 12h.

Un atelier de palpation et un atelier de sophrologie seront mis en place à partir de 14h. D'autres activités sont prévues et seront communiquées dans un deuxième temps.

- des effectifs de l'école maternelle à la rentrée de septembre avec 1 classe de petite section et moyenne section et 1 classe de moyenne et grande section, ce qui fera un effectif d'environ 25 élèves par classe.

Monsieur le Maire, informe :

- attendre la proposition de 3 architectes pour la réhabilitation des ateliers municipaux ; - attendre la proposition d'un architecte pour l'isolation par l'extérieur, les huisseries et le toit terrasse du

bâtiment de la mairie ;

- du remplacement de la chaudière fioul de l'école élémentaire pour une chaudière gaz ; - de l'installation d'une chaudière gaz pour l'appartement situé au 1 grande rue ; - attendre des devis pour la réfection de la façade du salon de coiffure ; - des travaux divers à réaliser par les employés communaux dans les écoles pendant les vacances d'été, avec notamment la mise en place de carrés potager ;

- du remplacement de la signalétique sur l'ensemble de la commune ; - de la viabilisation des terrains devant Ages et Vie ;

- de la remise en place du portique de la zone de loisirs ;

- des échanges avec le conseil départemental pour l'éventuel aménagement sécuritaire de la route de

Noiron et la rue du Moulin ;

Procès-verbal réunion de conseil municipal du 10/07/2023 Page 1 sur 2- d'un aménagement provisoire, rue du Moulin, le temps des moissons ; - du recensement des panneaux routiers en stock ;

- du remplacement d'un jeu de l'école maternelle ;

- de la future délimitation des zones sans tabac sur la commune ; - de la mise en place d'éclairage LEDS de la piste de BMX et du terrain de foot durant les vacances et

indique que l'économie réalisée sera d'environ 40 % ;

- de la volonté du club du BMX de refaire le bungalow et indique que la commune paiera les matériaux si

les membres du club réalisent les travaux ;

- de l'installation de 2 cuves à eau à côté des ateliers ;

- du rendez-vous avec un marbrier afin d'établir un devis pour le relèvement de tombes abandonnées.

- de l'organisation d'une soirée catch le 23 septembre ;

- de la présentation, vendredi 10 novembre, à la salle des fêtes, d'un film documentaire sur l'alimentation suivi d'un repas préparé par des chefs (limité à 50 personnes) dans le cadre du Mois du Film documentaire proposé par la Communauté de communes.

- de l'organisation d'un concert de Gospel à l'église le 9 décembre, la rémunération se fera au chapeau ;

Concernant les travaux, ils font l'objet de dossiers de demandes de subvention

La séance est levée à 20 h 15

PASCAL BORTOT CHLOE SORBIER

Procès-verbal réunion de conseil municipal du 10/07/2023 Page 2 sur 2