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Conseil Municipal - 10 32ann2
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Rouen.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 10 32ann2)
Thèmes du document : Dialogue social, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
direction DELE - Foires et Marchés
service équipe technique - Foires et marchés
temps de travail hebdomadaire moyen 35H15
organisation de travail cycle annuel
Nombre de jours travaillés par semaine 5 jours
Nombre de congés 25 jours
Nombre de RTT -
sujétions particulières (si respect des
conditions d'attribution)
Coordinateurs 8 jours
Receveurs-placiers 13 jours
(dimanches / fériés et/ou en horaires décalés)
direction DELE - Evènementiel
service équipe technique - Evènementiel
temps de travail hebdomadaire moyen 38H45
organisation de travail cycle annuel avec alternance de périodes basses et périodes hautes (périodes hautes à 40h et périodes basses à 37h30)
Nombre de jours travaillés par semaine 5 jours
Nombre de congés 25 jours
Nombre de RTT 22 jours
sujétions particulières (si respect des
conditions d'attribution) -
direction DCJVAI - Développement des publics
service sites patrimoniaux
temps de travail hebdomadaire 36 heures
organisation de travail cycle annuel (périodes hautes à 42 h et périodes basses à 25 heures)
Nombre de jours travaillés par semaine 5 jours
Nombre de congés 25 jours
Nombre de RTT 6 jours
sujétions particulières (si respect des
conditions d'attribution) oui (dimanches, fériés)
direction DCJVAI - Etincelle
service Equipe de direction et pôle artistique
temps de travail hebdomadaire 38h45
organisation de travail cycle annuel (périodes hautes à 42 h et périodes basses à 34 heures)
Nombre de jours travaillés par semaine 5 jours
Nombre de congés 25 jours
Nombre de RTT 22 jours
sujétions particulières (si respect des
conditions d'attribution) oui (travail de nuit/ dimanches)
direction DCJVAI - Bibliothèques
service Bibliothèques
temps de travail hebdomadaire de 36h00 à 39H45 selon l'équipe
organisation de travail cycle annuel par roulement en 3 périodes sur 5 jours par semaines et 9 dimanches par an
Nombre de jours travaillés par semaine 5 jours
Nombre de congés 25 jours
Nombre de RTT de 6 jours à '27 jours selon le cycle de l'agent sujétions particulières (si respect des
conditions d'attribution) non - compensation par complément IFSE
Cycle spécifique
Annexe 1 au règlement du temps de travail - cycles spécifiques
Cycle spécifique
Cycle spécifique
Cycle spécifique
Cycle spécifique direction DRC
service ACCUEIL - CIU
temps de travail hebdomadaire 39H45
organisation de travail
cycle annuel
sur 5 jours par semaines
6 samedis matin obligatoires par an générant 2 jours de récupération
Nombre de jours travaillés par semaine 5 jours
Nombre de congés 25 jours
Nombre de RTT 27 jours
sujétions particulières (si respect des
conditions d'attribution) non
direction DEE - DA ENFANCE
service agents d'entretien - RO - ATSEM
temps de travail hebdomadaire 39H50
organisation de travail
cycle annuel
(périodes hautes à 39h50 sur temps scolaires et périodes basses sur vacances
scolaires à raison de de 22 jours à 7H45 par jour et par an)
Nombre de jours travaillés par semaine 4,5 jours
Nombre de congés 22,5 jours
Nombre de RTT 27
sujétions particulières (si respect des
conditions d'attribution) sans objet
direction DEE - DA ENFANCE
service agents d'entretien - RO - ATSEM
temps de travail hedomadaire 38H45 (semaines scolaires)
organisation de travail
cycle annuel
(périodes hautes à 38h45 sur temps scolaires et périodes basses sur vacances
scolaires à raison de de 22 jours à 7H45 par jour et par an)
Nombre de jours travaillés par semaine 4,5 jours
Nombre de congés 22,5 jours
Nombre de RTT 22
sujétions particulières (si respect des
conditions d'attribution) 6 jours si prise de service avancée à 7 heures
direction DEE - DA ENFANCE
service agents d'entretien - RO - ATSEM
temps de travail hebdomadaire 38H45 (semaine de 4 jours)
organisation de travail
cycle annuel
(périodes hautes 30 semaines de 4 jours à 38h20 et 6 semaines de 5 jours à
46h05 sur temps scolaires et périodes basses sur vacances scolaires à raison
de de 17 jours à 7H45 par jour et par an )
Nombre de jours travaillés par semaine 4 jours et 6 semaines à 5 jours
Nombre de congés 21 jours
Nombre de RTT 21,50
sujétions particulières (si respect des
conditions d'attribution) 6 jours si prise de service avancée à 7 heures
Cycle spécifique
Cycle spécifique
Cycle spécifique
Cycle spécifique direction Direction de la Vie Sportive
service Agents d'accueil et d'entretien, agents de caisse - Patinoire
temps de travail hebdomadaire 37H00
organisation de travail cycle annuel en 3 périodes de 37h00
Nombre de jours travaillés par semaine 4 jours
Nombre de congés 20 jours
Nombre de RTT 12 jours
sujétions particulières (si respect des
conditions d'attribution) 10,5 jours (travail de nuit et dimanche)
direction Direction de la Vie Sportive
service équipe technique - Patinoire
temps de travail hebdomadaire 36H30
organisation de travail cycle annuel en 4 périodes (périodes les plus hautes à 40h et périodes les plus basses à 30 heures)
Nombre de jours travaillés par semaine 4 ou 5 jours
Nombre de congés 22,5 jours
Nombre de RTT 9 jours
sujétions particulières (si respect des
conditions d'attribution) 19 jours (travail de nuit / dimanche / décalé)
direction Direction de la Vie Sportive
service Agents d'accueil et d'entretien, agents de caisse - Piscines
temps de travail hebdomadaire 37H00
organisation de travail cycle annuel en 3 périodes de 37h00 (1 semaines à 5 jours et 2 semaines à 4 jours)
Nombre de jours travaillés par semaine 4 jours et 18 semaines à 5 jours
Nombre de congés 22,5 jours
Nombre de RTT 12 jours
sujétions particulières (si respect des
conditions d'attribution) 10 jours (travail de dimanche)
direction Direction de la Vie Sportive
service Chefs de bassin - Piscines Diderot et CSGB
temps de travail hebdomadaire 38H45
organisation de travail cycle annuel en 2 périodes (périodes les plus hautes à 47H00 et périodes les plus basses à 36H00)
Nombre de jours travaillés par semaine 4 ou 6 jours
Nombre de congés 23 jours
Nombre de RTT 22 jours
sujétions particulières (si respect des
conditions d'attribution) 4 (travail de dimanche)
direction Direction de la Vie Sportive
service MNS - Piscine Diderot
temps de travail hebdomadaire 36H
organisation de travail cycle annuel en 3 périodes (périodes les plus hautes à 45h00 et périodes les plus basses à 31h00)
Nombre de jours travaillés par semaine 4 à 6 jours
Nombre de congés 24 jours
Nombre de RTT 6 jours
sujétions particulières (si respect des
conditions d'attribution) 3,5 jours (travail de dimanche)
Cycle spécifique
Cycle spécifique
Cycle spécifique
Cycle spécifique
Cycle spécifique direction Direction de la Vie Sportive
service Piscines et patinoire - Responsable piscine CSGB
temps de travail hebdomadaire 38H45
organisation de travail cycle annuel en 4 périodes (période la plus haute à 46H15 et la plus basse à 29H30)
Nombre de jours travaillés par semaine 5 jours
Nombre de congés 25 jours
Nombre de RTT 22 jours
sujétions particulières (si respect des
conditions d'attribution) oui (travail de nuit/ dimanches et fériés)
direction Direction de la Vie Sportive
service MNS - Piscine CSGB
temps de travail hebdomadaire 36H
organisation de travail cycle annuel en 3 périodes (périodes les plus hautes à 47h00 et périodes les plus basses à 30h50)
Nombre de jours travaillés par semaine 4 à 6 jours
Nombre de congés 23 jours
Nombre de RTT 6 jours
sujétions particulières (si respect des
conditions d'attribution) 8,5 jours (travail de dimanche)
direction Direction de la Vie Sportive
service AT Piscine CSGB
temps de travail hebdomadaire 37H
organisation de travail cycle annuel en 3 périodes de 37h00 (1 semaines à 5 jours et 2 semaines à 4 jours)
Nombre de jours travaillés par semaine 4 à 5 jours
Nombre de congés 22,5 jours
Nombre de RTT 12 jours
sujétions particulières (si respect des
conditions d'attribution) 10 jours (travail de dimanche)
direction Direction de la Vie Sportive
service Agent de caisse - Piscine CSGB
temps de travail hebdomadaire 37H
organisation de travail cycle annuel en 5 périodes de 37h00 (1 semaines à 5 jours et 4 semaines à 4 jours)
Nombre de jours travaillés par semaine 4 à 5 jours
Nombre de congés 21,5 jours
Nombre de RTT 12 jours
sujétions particulières (si respect des
conditions d'attribution) 10,5 jours (travail de dimanche)
Cycle spécifique
Cycle spécifique
Cycle spécifique
Cycle spécifique