Compte-Rendu - CR CM 2023 01.27

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Compte-Rendu - CR CM 2023 01.27 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Sermentizon. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2023 01.27)Thèmes du document : Logement, Énergies, Aménagement du territoire, L’an deux mil vingt-trois, le 27 janvier à 20h00, le Conseil Municipal dûment convoqué le 20 janvier 2023, s’est réuni à la salle du Conseil sous la présidence de M. Serge THEALLIER, Maire.

PRESENTS :

Mmes / Christiane CHAMPILOU / Christiane DEFFRADAS / Mme Elisabeth FRESNEAU-LABARRE / Paméla PICARD. MM. Sylvain BARRY / Jérémy COLZANI / Christophe JOHNSSON / Renaud MARTEL / Julien PIREYRE / Serge THEALLIER / Gilles VAYSSIERE

ABSENTS :

Mme Emilie BILISARI a donné pouvoir à Mme Christiane CHAMPILOU,

Audrey COURBON a donné pouvoir à Mme Elisabeth FRESNEAU-LABARRE

Mme Audrey CHAVAROT a donné pouvoir à M. Renaud MARTEL,

M. Stéphane FAURE a donné pouvoir à M. Serge THEALLIER.

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu du conseil précédent.

2. Territoire d’énergie 63 / Eclairage public.

3. SIAEP/ Modification des statuts.

4. SIASD / Modification des statuts.

5. Conseil Départemental 63 / FIC 2023-2026.

6. Conseil Départemental 63 / Alevins.

7. APA 63 / Stérilisation chats libres.

8. INSEE / Enquêtes statistiques.

9. Suivi des dossiers.

10. SI et commissions.

11. Demandes d’urbanisme.

12. Questions diverses.

En ouverture de séance, Renaud MARTEL est élu secrétaire et l’ordre du jour proposé est adopté.

Ordre du jour

1) Approbation du compte-rendu du conseil précédent :

Compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2022.

2) Territoire d’énergie 63 / Eclairage public : (D n°2023_01).

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal la délibération N° 2022-51 concernant le changement d’ampoules pour l’éclairage public afin de faire des économies d’énergie.

Pour compléter cette démarche d’économie, il convient de pratiquer une extinction en milieu de nuit. Pour cela, il est nécessaire d’optimiser les systèmes de gestion de l’éclairage public.

L’étude pour cette optimisation des systèmes de gestion de l’éclairage public prévoit une dépense totale de 2 100.00 € HT à du territoire énergie du Puy-de-Dôme avec une participation de la commune à hauteur de 10% soit 210.00 €

Le Conseil municipal, ouï l’exposé du Maire, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés, décide :

- De valider le projet d’optimisation des systèmes de gestion de l’éclairage public, - De valider la participation financière de la commune à 210.00€

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention et tout document relatif à ce dossier.

En exercice : 15, Présents : 11, Votants : 15, Pour : 15, Contre : 0, Abstention : 03) SIAEP/ Modification des statuts : (D n°2023_02).

Vu le Code Général des collectivités territoriales,

Vu la délibération n°20221222_045 du Comité Syndical du SIAEP Rive Gauche de la Dore du 22 décembre 2022 relative à la modification des statuts.

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil que l’assemblée délibérante du SIAEP Rive Gauche de la Dore dont la commune est membre, a modifié ses statuts au niveau :

- De la prise de compétence assainissement collectif,

- Des prestations de services proposés en lien avec la compétence eau,

- Des prestations de services proposés en lien avec la compétence assainissement, - De l’adresse de son siège social qui a été mis à jour suite à l’adressage, - Du changement de nom en raison de la prise de compétence assainissement, - De la production d’énergie renouvelable.

Le Conseil municipal, ouï l’exposé du Maire, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés, décide :

- D’approuver la modification des statuts du Syndicat, telle qu’adoptée par la délibération n° 20221222_045 en date du 22 décembre 2022.

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer la présente délibération et tout document s’y rapportant.

En exercice : 15, Présents : 11, Votants : 15, Pour : 15, Contre : 0, Abstention : 0

4) SIASD / Modification des statuts :

Report de la délibération pour contrôle de légalité de la procédure de modification de statut du SIASD.

5) Conseil Départemental 63 / FIC 2023-2026 :

Tableau programmation prévisionnelle 2024-2026.

6) Conseil Départemental 63 / Alevins :

Information sur la commande d’alevins 2023. Commande à effectuer sur internet.

7) APA 63 / Stérilisation chats libres : (D n°2023_03).

Monsieur le Maire présente au conseil municipal la convention avec l’association protectrice des animaux du Puy-de- Dôme concernant la Campagne de stérilisation chats libres pour l’année 2023.Le coût pour la commune est fonction du nombre de chats traités par trimestre.

Le Conseil municipal, ouï l’exposé du Maire, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés :

❑ Accepte les termes de la convention pour l’année 2023, jointe en annexe.

❑ Autorise Monsieur le Maire à signer la convention pour l’année 2023.

En exercice : 15, Présents : 11, Votants : 15, Pour : 15, Contre : 0, Abstention : 0

8) INSEE / Enquêtes statistiques :

L’insee réalise ses enquêtes auprés des particuliers par téléphone, internet ou au domicile de l’enquêté suivant les

enquêtes et suivant la situation sanitaire locale.

Une enquête sur « les Ressources et conditions de vie » débutera au mois de février 2023 est prendra fin au mois d’avril

2023 sur la commune de Sermentizon.

9) Suivi des dossiers :

Voirie : Les portes + Gerbeau.

Cimetière : Procédure de reprise de concession.

Rénovation ancienne école : Explication de l’avancée du projet par Elisabeth Fresneau-Labarre. Jeux enfants : Présentation des devis.10) SI et Commission :

Information conférence « Frelon asiatique » vendredi 14 avril 2023 à 18h00 salle des Fêtes de Sermentizon, avec Jean-Luc Borot (GDSA) et Julie Godard (FARAGO). En collaboration avec les communes de Bort l’Etang, Sermentizon et Trézioux.

11) Demande d’urbanisme :

Autorisation de travaux déposée par le Centre des monuments Nationaux pour l’association Fais et Ris (La Tuillerie). Permis de construire déposé par M. Franck Pialoux pour construction d’une maison individuelle (Fontanas Est). Permis de construire déposé par M. Julien PIREYRE pour une installation de panneaux Photovoltaïques sur hangar agricole (Troisvilles).

Permis de construire déposé par M. Mme BOITEL pour construction d’une maison individuelle (Ricou).

12) Questions et infos diverses

12-1) Maison du tourisme : plaquette stratégie de la maison du tourisme du Livradois-Forez. 12-2) SATEA : Rapport annuel 2022 pour la station du Bourg, Conclusion :

- L’effluent brut reçu est normalement concentré ce jour.

- L’effluent brut est très dilué le 30/06/2022.

- Consultation en cours le 12/12/2022 pour la réalisation d’un diagnostic de réseau - L’effluent traité est de qualité satisfaisante.

Points à améliorer :

- Remettre en service les 2 dégrilleurs ; Aucun dégrillage pour cette station de 200 EH. - Comblement en cours des 2 lagunes : curer les boues.

Programmation en 2023 de la coupe des ajoncs aux abords des lagunes.

Rapports annuel 2022 pour la station de Fontsauvage. Conclusion :

- L’effluent brut ne peut pas être prélevé de manière représentative

- Créer une chute d’eau en entrée pour pouvoir réaliser un prélèvement. Programmation en 2022 d’un diagnostic de réseau.

- L’Effluent traité est de qualité non satisfaisante : réaliser une vidange des boues en 2023. Ponts à améliorer :

- Mettre en service un dégrilleur.

- Remplacer le couvercle acier du point de rejet par une grille caillebotis. 12-3) Alliance des Sens : Inauguration du Restaurant Traiteur Alliance des Sens vendredi 3 février 2023.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 55.

S. THÉALLIER E. FRESNEAU-LABARRE C. CHAMPILOU R. MARTEL S. BARRY

E. BILISARI A. CHAVAROT J. COLZANI A. COURBON C. DEFFRADAS A donné pouvoir à A donné pouvoir à A donné pouvoir à Mme Christiane. M. Renaud MARTEL Mme Elisabeth CHAMPILOUM FRESNEAU-LABARE

S. FAURE C. JOHNSSON P. PICARD J. PIREYRE G. VAYSSIÈRE A donné pouvoir à

M. Serge THEALLIER