Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2019 11 06 Ordre du jour et convocation conseil mu
Convocation - 2016 11 09 Ordre du jour et convocation CM 9 novem
Convocation - 2016 11 09 Ordre du jour et convocation CM 9 novem
Convocation - 2016 05 11 Ordre du jour et convocation CM 11 mai
Convocation - 2016 05 11 Ordre du jour et convocation CM 11 mai
Convocation - 2019 07 3 Convocation et Ordre du jour Conseil Mun
Convocation - 2019 03 27 Convocation et Ordre du jour Conseil
Convocation - 2019 05 28 Convocation et Ordre du jour Conseil Mu
Convocation - 2019 05 28 Convocation et Ordre du jour Conseil Mu
Convocation - 2019 07 30 Convocation et Ordre du jour Conseil Mu
Convocation - 2019 11 06 Ordre du jour et convocation conseil municipal 6 novembre 2019
Document publié le Mercredi 6 novembre 2019 par la commune de Lagord.
Lien du pdf (Convocation - 2019 11 06 Ordre du jour et convocation conseil municipal 6 novembre 2019)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Famille,
(e9 O " Q Lagord le 31octobre 2019
CONJUGUONS NOS ÉNERGIES
Conseil Municipal
Madame et Chère Collègue, Monsieur et Cher Collègue,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la Mairie, le
MERCREDI 6 NOVEMBRE 2019 à 19H30
Salle des Fêtes de la Mairie
(ordre du jour ci-joint)
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette réunion et vous prie d’agréer, Madame et Chère Collègue, Monsieur et Cher Collègue, l'expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Antoine GRAU
Mairie de Lagord
BP 60029 - 17140 Lagord
Tél. 05 46 00 62 00
Courriel : mairie@lagord.fr
www.lagord.fr ORDRE DU JOUR
(Conseil Municipal du Mercredi 6 novembre 2019)
EE DERNIER RE EP PE REPORTER
INFORMATIONS
- Information sur les décisions de marché public et les engagements supérieurs à 1000€ Rapport d'activité 2018 de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle
MOTION
1) Motion contre la disparition des trésoreries de Périgny, Ré, Courçon et Surgères
ADMINISTRATION GENERALE
2) Meublé de tourisme - Encadrement de la location sur le territoire de la CDA - Institution de la procédure d'enregistrement
FINANCES
3) Indemnité de conseil du trésorier
4) Décision modificative n°1/2019
5) Tarifs municipaux 2020
6) Décès d'un agent communal - versement du capital décès
7) Réaffectation au compte 1068 d'amortissements en recette émis à tort sur des exercices antérieurs 8) Constitution d'une provision pour dépréciation des comptes de redevables
9) Demande d'admission en non-valeur
COMMANDE PUBLIQUE
10) Candidat retenu dans le cadre du marché « Prestations d'assurances pour les besoins de la commune de LAGORD »
RESSOURCES HUMAINES
11) Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
12) Création d'un poste de « Coordonnateur Enfance-Jeunesse-Educateur, Responsable d'un accueil de loisirs
adolescents » à temps complet - Aux grades d’Animateur territorial, d'Animateur territorial principal de 2ème classe et de Rédacteur territorial
13) Convention Plan de formation mutualisé avec le CNFPT
VOIRIE-URBANISME
14) Cessions des parcelles AB 288, AB 1466 et AB 1469 pour la construction de logements sociaux dans le cadre du projet du Quéreux de la Plouzière — Délibération rectificative
15) Contrat d'adhésion au service Yélomobile — Autorisation de signature
PETITE ENFANCE
16) Modification du règlement de fonctionnement du multi accueil
17) Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de financement — RAM et CAF
QUESTIONS ORALES de la liste « Soyons ambitieux pour Lagord »
Pannes de l'éclairage public
Information des conseillers sur les travaux en cours