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Convocation - 2016 11 09 Ordre du jour et convocation CM 9 novembre 2016
Document publié le Mercredi 9 novembre 2016 par la commune de Lagord.
Lien du pdf (Convocation - 2016 11 09 Ordre du jour et convocation CM 9 novembre 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
(o9
O
ro
Lagord
le 3
novembre
2016
CONJUGUONS
NOS
ÉNERGIES
Conseil
Municipal
mt
ce
Madame
et Chère
Collègue,
Monsieur
et Cher
Collège,
Le Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
à la
Mairie,
le :
MERCREDI
9 NOVEMBRE
2016
à 19
H 30
Salle
des
Fêtes
de
la Mairie
(ordre
du
jour
ci-joint)
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
réunion
et vous
prie
d'agréer,
Madame
et Chère
Collègue,
Monsieur
et Cher
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
HUNSHM
Mairie
de
Lagord
BP
60029
- 17140
Lagord
Tél.
05
46
00
62
00
Courriel
: accueil@mairie-lagord.fr
www.
lagord.fr ORDRE
DU
JOUR
{Conseil
Municipal
du
Mercredi
9 novembre
2016)
CC
INFORMATIONS
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
e Date
du
prochain
conseil
municipal
: 44
décembre
2016
ADMINISTRATION
GENERALE
4) Décisions
du
maire
dans
le cadre
de
sa
délégation
2)
Avenant
de
transfert
d'une
convention
d'occupation
du
domaine
public
Bouygues
3)
Révision
et
modification
des
statuts
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
La
Rochelle
FINANCES
4)
Document
d'Orientation
Budgétaire
RESSOURCES
HUMAINES
5)
Modification
n°3
de
la
délibération
n°2015-20
du
15
avril
2015
concernant
le
régime
indemnitaire
du
personnel
communal
6)
Détermination
du
taux
de
promotion
d'avancement
de
grade
7)
Convention
avec
un
médecin
généraliste
sur
le
pôle
petite
enfance
8)
Partenariat
avec
le
Guichet
Unique
du
Spectacle
Occasionnel
9)
Recours
aux
prestations
d'entreprises
de
travail
temporaire
CULTURE
10)
Marché
de
Noël
2016
: convention
et
tarifs
PETITE
ENFANCE
- ENFANCE
- JEUNESSE
11)
Convention
Mutualité
Sociale
Agricole
12)
Adhésion
au
Centre
Départemental
d'Information
de
la
Jeunesse
17
13)
Convention
simplifiée
du
projet
« 13/18
questions
de
justice
»
14)
Déclarations
auprès
de
la
Commission
Nationale
de
l'informatique
et
des
Libertés
(CNIL)
SOLIDARITÉ
15)
Convention
de
réservation
de
logements
sociaux
entre
Atlantic
Aménagement
et
la commune
de
Lagord
URBANISME
- SERVICES
TECHNIQUES
16)
EPF
: Validation
du
choix
et du
prix
de
cession
de
la parcelle
AB
24
17)
Acquisition
de
la
parcelle
AE
491
- rue
du
Pas
des
chèvres
18)
Acquisition
des
parcelles
AD
667
et
668
- rue
des
Maraîchers
COMMANDE
PUBLIQUE
19)
Marché
« Fourniture
de
titres-restaurant
pour
le personnel
de
la commune
»
20)
Marché
« Fourniture
de
matériaux
de
bâtiment
pour
la commune
de
Lagord
»
21)
Marché
« Maitrise
d'œuvre
pour
la réalisation
des
travaux
de
voirie
et de
gestion
des
eaux
pluviales
de
la rue
des
Maraîchers
»
22)
Adhésion
au
groupement
de
commandes
« signalisation
routière
»
23)
Candidat
retenu
dans
le cadre
du
marché
« Prestations
d'assurances
pour
les
besoins
de
la commune
de
Lagord
»
QUESTIONS
ORALES
de
la liste
« Soyons
ambitieux
pour
Lagord
»
l-
Centre
de
formation
canine
de
Lafond,
rue
des
Gonthières
il
Priorité
à droite