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Convocation - 2016 11 09 Ordre du jour et convocation CM 9 novembre 2016
Document publié le Mercredi 9 novembre 2016 par la commune de Lagord.
Lien du pdf (Convocation - 2016 11 09 Ordre du jour et convocation CM 9 novembre 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
(o9
O
ro
Lagord
le
3 novembre
2016
CONJUGUONS
NOS
ÉNERGIES
Conseil
Municipal
mt
ce
Madame
et Chère
Collègue,
Monsieur
et Cher Collège,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
le
:
MERCREDI
9
NOVEMBRE
2016
à
19
H
30
Salle des
Fêtes
de la Mairie
(ordre du jour ci-joint)
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
réunion
et
vous
prie
d'agréer,
Madame
et
Chère
Collègue,
Monsieur
et
Cher
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
HUNSHM Mairie
de
Lagord
BP
60029
- 17140
Lagord
Tél.
05
46
00
62
00
Courriel
: accueil@mairie-lagord.fr
www. lagord.fr ORDRE
DU
JOUR
{Conseil
Municipal
du
Mercredi
9 novembre
2016)
CC
INFORMATIONS
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
e
Date du
prochain
conseil
municipal
: 44 décembre
2016
ADMINISTRATION
GENERALE
4)
Décisions
du maire dans
le cadre de sa délégation
2)
Avenant
de transfert d'une
convention
d'occupation
du domaine
public
Bouygues
3)
Révision
et modification
des statuts de la Communauté
d'Agglomération
de La Rochelle
FINANCES
4)
Document
d'Orientation
Budgétaire
RESSOURCES
HUMAINES
5)
Modification
n°3
de
la délibération
n°2015-20
du
15
avril
2015
concernant
le
régime
indemnitaire
du personnel
communal
6)
Détermination
du
taux
de
promotion
d'avancement
de
grade
7)
Convention
avec
un
médecin
généraliste
sur
le
pôle
petite
enfance
8)
Partenariat
avec
le
Guichet
Unique
du
Spectacle
Occasionnel
9)
Recours
aux
prestations
d'entreprises
de
travail
temporaire
CULTURE
10)
Marché
de
Noël
2016
:convention
et
tarifs
PETITE
ENFANCE
- ENFANCE
- JEUNESSE
11)
Convention
Mutualité Sociale Agricole
12)
Adhésion
au Centre
Départemental
d'Information de la Jeunesse
17
13)
Convention
simplifiée du
projet « 13/18 questions
de justice
»
14)
Déclarations
auprès
de
la
Commission
Nationale
de
l'informatique
et
des
Libertés
(CNIL)
SOLIDARITÉ
15)
Convention
de
réservation
de logements
sociaux
entre Atlantic Aménagement
et
la commune
de Lagord
URBANISME
- SERVICES
TECHNIQUES
16)
EPF
:Validation
du
choix
et
du
prix
de
cession
de
la
parcelle
AB
24
17)
Acquisition
de
la
parcelle
AE
491
- rue du
Pas
des
chèvres
18)
Acquisition
des
parcelles
AD
667
et
668
- rue
des
Maraîchers COMMANDE
PUBLIQUE
19)
Marché
« Fourniture de titres-restaurant pour le personnel
de la commune
»
20)
Marché
« Fourniture de matériaux de bâtiment
pour la commune
de Lagord
»
21)
Marché
« Maitrise
d'œuvre
pour la réalisation des
travaux de voirie et de gestion
des
eaux
pluviales de la rue des
Maraîchers
»
22) Adhésion
au groupement
de commandes
« signalisation
routière
»
23)
Candidat
retenu
dans
le cadre
du
marché
« Prestations
d'assurances
pour
les besoins
de
la commune
de
Lagord
»
QUESTIONS
ORALES
de la liste « Soyons
ambitieux pour Lagord
»
l-
Centre
de
formation
canine
de
Lafond,
rue
des
Gonthières
il
Priorité
à droite