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Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune d'Arbouans.
Lien du pdf (Arrêté - 18+2023+ +Arrêté+de+circulation+signé+ +AERO+CLUB+2023+ +jeudi+11+mai+et+samedi+13+)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Télécommunications et internet,
[7 [18/2023 DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE
‘’d’Ârbouans DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE d’Arbouans Arrondissement de MONTBELIARD
25400 ARBOUANS Canton d'AUDINCOURT Commune d'ARBOUANS
Arrêté municipal de fermeture de sites
- Meeting aérien pour les 90 ans de l’aéroclub du Pays de Montbéliard 2023 -
Concernant le Jeudi 11 mai 2023 et le samedi 13 mai 2023
Arnaud ROTA, Maire d'ARBOUANS,
Vu Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7,
R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l’Aéro-Club de Courcelles-les- de Monsieur Pascal FAIVRE, président du comité
d’Organisation et de Coordination - rue Oehmichen - 25420 COURCELLES LES MONTBELIARD, en date du 02
janvier 2023,
Et afin de permettre le bon déroulement de la manifestation « Meeting Aérien », tout en assurant la
sécurité des usagers.
ARRÊTÉ
Article 1 : Fermeture le jeudi 11 mai de 12h00 à 19h00 et le samedi 13 mai de 12h00 à 18h00
Fermeture complète du site du domaine des Saules, du site du tir à l’arc, des stades et de la mairie à tous
les véhicules et à tous les utilisateurs.
Article 2 : Signalétique
Toutes les signalisations nécessaires seront mises à disposition par les Services Municipaux et mis en place
par les organisateurs.
Article 3 : Exécution
Monsieur Le Maire et Monsieur le Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui les
concerne, de l’exécution du présent arrêté.
République Française
Mairie d'Arbouans : 18, rue du Stade 25400 Arbouans
Téléphone : 03 81 98 19 40 - Courriel : mairie@arbouans.fr — Site : www.arbouans.fr Article 4 : Affichage
Sur les lieux impactés
En mairie
Site internet
Panneaux communaux
Panneau d'affichage
Riverains
Article 5 : Ampliation
Organisateur
SDIS
Police Nationale
MOVENTIS
STA
Sous-Préfecture
Commune de Montbéliard
Commune d’Audincourt
Commune de Courcelles Les Montbéliard
Commune de Voujeaucourt
République Française
Mairie d'Arbouans : 18, rue du Stade 25400 Arbouans
Fait à Arbouans, 27 mars 2023
Téléphone : 03 81 98 19 40 - Courriel : mairie@arbouans.fr — Site : www.arbouans.fr