Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 26 novembre 2020

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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 26 novembre 2020 Document publié le Jeudi 26 novembre 2020 par la commune de Chalon. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 26 novembre 2020)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Énergies, Environnement, Compte-rendu du Conseil municipal du 26 novembre 2020

Date de convocation : le dix-huit novembre deux-mille-vingt.

ETAIENT PRESENTS : M. CAUMES François, M. HORNY Patrice, M. MOUTON Florian, Mme CHENEVIER Emilie, Mme REBOULLET Hélène, M. BRET-DIT-BUISSON Patrick, M. PASTOR Jean, M. EFFANTIN Patrick, M. PERRIOLAT Denis, M. BOLUDA Antoine, Mme LEGER Nadège.

Secrétaire de séance : M. BRET-DIT-BUISSON Patrick.

Ouverture de séance par M. le Maire, CAUMES François à 20h15.

1. Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 21

octobre 2020 :

Le compte-rendu du conseil municipal du 21 octobre 2020 est approuvé à l’unanimité des membres présents.

2. Présentation du devis de l’entreprise SEB MENUISE BOIS :

M. le 1er Adjoint présente le devis de l’entreprise SEB MENUISE BOIS, concernant le parquet de l’église, il explique que l’artisan prévoit la dépose de l’ancien parquet, la pose du nouveau ainsi que la dépose/repose des meubles du cœur de l’église et de l’autel.

Montant du devis TTC 3547.56 €, les travaux pourront démarrer en avril 2021 après validation du devis par délibération du Conseil municipal en début d’année 2021.

Information concernant l’église : Véritas bureau de contrôle viendra effectuer une vérification de l’électricité dans l’église le 9 décembre prochain.

M. le Maire présente le devis de M. AROD pour la restauration des pierres du fronton de la façade d’entrée de l’église, reprise du solin entre le fronton et la toiture, montant du devis TTC 13 687.92 €, l’ensemble du conseil va réfléchir à cette proposition afin d’envisager ou non de le budgétiser pour 2021.

Discussion des membres du Conseil municipal sur l’accès de secours dans l’église : création d’une ouverture + escalier en béton ou en bois.

3. Projet Point d’apport Volontaire :

Patrice Horny fait suite à son entretien avec M. Belahbib de Valence Romans Agglomération (direction gestion des déchets), et nous offre une présentation du projet PAV :

➢ Suppression des poubelles existantes qui seront remplacées par 2 points d’apports volontaires ➢ Ces deux points d’apports volontaires seront semi-enterrés pour la partie « ordures ménagères »➢ Chacun de ces deux PAV proposera 3 bacs de tri.

Attention, il y a quelques conditions avant la mise en œuvre :

➢ Achat de deux morceaux de terrains

➢ Validation du Conseil municipal

4. Présentation de la rencontre avec le SIEH :

Florian Mouton 2ème Adjoint et M. Bret-Dit-Buisson Patrick conseiller municipal nous explique la rencontre avec le SIEH et informe l’ensemble du conseil des démarches en place :

➢ M. Mouton a contacté M. et Mme Tardy

➢ M. BRET-DIT-BUISSON va contacter M. Arthaud la semaine prochaine.

Afin que leurs habitations puissent être desservies en eau (trois habitations : M. Tardy, M. Saint Cierge et M. Arthaud), la mairie doit faire un courrier officiel expliquant le projet avec à l’appui un courrier de chacun des demandeurs.

Ensuite, notre demande sera présentée lors d’une réunion du syndicat pour être mise au vote. Cependant, notre projet après étude, sera intégré au schéma directeur début septembre 2021 (le projet de Béguinage pourrait avoir un impact positif).

Enfin une fois le schéma directeur terminé (début 2022), des plannings pluriannuels de travaux seront mis en place.

5. Point sur les subventions 2021 de l’agglo et de la région :

M. le Maire informe l’ensemble du Conseil municipal que nous pourrons bénéficier du contrat ambition Région subvention d’un montant de 30 000 € HT à utiliser sur 3 ans, il faut réfléchir au projet à présenter d’un montant de 60 000 € HT. Nous avons la possibilité de mettre plusieurs projets dans un même dossier.

Concernant l’agglo nous allons percevoir 5000 € par an pour les éoliennes via l’attribution de compensation d’un montant de 6511 €.

6. Elaboration du document unique :

Suite à la venue de M. Lemière du Centre de gestion de la Drôme, Patrick et Nadège vont assister Julie dans l’élaboration de ce document afin dans un premier de mettre en place des actions.

7. Présentation de l’agenda d’accessibilité :Un programme a été défini en 2016 concernant l’accessibilité dans les ERP, le Préfet avait donné 3 ans renouvelables 2 fois afin de mettre en place les actions proposées.

Patrice Horny fait un point aux conseillers sur l’ensemble des tâches déjà réalisées et sur ce qui reste à faire (Eglise, Salle des fêtes et mairie).

ACTIONS :

➢ Eglise : Rampe d’accès et signalétique

➢ Mairie : Signalétique, rampe de seuil, repositionnement défibrillateur, remonter les prises de 40 cm et chaises avec dossier.

➢ Salle des Fêtes : Mettre en place une main courant, une rampe d’accès, bande de vigilance accès scène, nez de marche, bandes de visualisation porte, rallonger la main courante et commande électrique à reprendre, sanitaires signalétiques avec suppression du pied du lavabo dans les toilettes handicapés, barre de maintien, patère et miroir lavabo.

❖ QUESTIONS DIVERSES

-Réunions et groupes de travail :

✓ Groupe de travail salle des associations aménagement et association le lundi 7/12 à 19h. ✓ Groupe de travail salle des fêtes « cuisine » le samedi 5/12 à 9h00.

✓ Livraison des colis de Noël le 12/12 en mairie.

✓ Guirlandes de Noël le samedi 5/12 à 10h00.

✓ Réunion le 12/12 à 10h présentation Energies Renouvelables/ bois.

✓ Réunion le samedi 9/01/21 à 10h00 le budget.

-Elections des représentants des communes au conseil supérieur de la FPT.

-Projet de territoire : agglo= 7 thèmes / 20 projets par thème.

-Projet du contournement de Romans ouest au stade de l’étude de faisabilité : Région/Etat/ Département/ Agglo.

-Elagage Enedis sur l’ensemble de la commune effectué en novembre.

-Remise en route du bulletin 10/12/2020.

-Le 11 novembre, 5 personnes étaient présentes pour une petite cérémonie.

-Le Maire propose de mettre le drapeau en permanence sur le devant de la mairie.

-Projet de panneaux solaires sur la commune/stabulation 2X 600 m2.

-Dispositif sanitaire de la Région pour la COVID : financement de purificateurs d’air pour les cantines des écoles et fourniture de masques pour les enfants de 6 à 8 ans.

-RIFSEEP : prime versée à la secrétaire de mairie une fois par an : IFSE/650€ et CIA/600€.

Prochain conseil municipal le 15 décembre 2020 à 20h.

Clôture du Conseil Municipal : 22h36.