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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal 14 octobre 2020
Document publié le Mercredi 14 octobre 2020 par la commune de Chalon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal 14 octobre 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Compte-rendu du Conseil municipal du 14 octobre 2020
Date de convocation : le neuf octobre deux-mille-vingt.
ETAIENT PRESENTS : M. CAUMES François, M. MOUTON Florian, Mme CHENEVIER Emilie, Mme LEGER Nadège, Mme REBOULLET Hélène, M. BRET-DIT-BUISSON Patrick, M. EFFANTIN Patrick, M. BOLUDA Antoine, M. PERRIOLAT Denis.
ABSENTS EXCUSES : M. HORNY Patrice, M. PASTOR Jean.
Secrétaire de séance : M. BRET-DIT-BUISSON Patrick.
Procuration : M. HORNY Patrice donne pouvoir à M. MOUTON Florian.
Ouverture de séance par M. le Maire, CAUMES François à 19h35.
1. Délibération « Validation du devis de l’entreprise Valente et
demande de subvention au Département » :
OBJET : VALIDATION DEVIS ENTREPRISE VALENTE ET DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT :
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le devis de l'entreprise VALENTE concernant la création d'un espace autour du columbarium dans le cimetière communal.
Ce devis comprend le soutènement du terrain, le terrassement et le revêtement en béton désactivé sur 30 m2, ainsi qu'un enduit à l'arrière du muret de soutènement.
Le montant du devis s'élève à 8330.00€ HT soit 9996.00€ TTC.
Le maire propose de demander une subvention auprès du département à hauteur de 70% du montant HT du devis.
Le reste sera à la charge de la commune.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après l'exposé de Monsieur le Maire, à l'unanimité des membres présents :
ACCEPTE le devis de l'entreprise VALENTE d'un montant total de 8 330.00 € HT. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier. DEMANDE au département une subvention pour ce projet dans le cadre de la programmation des travaux 2020, à hauteur de 70% soit une subvention d'un montant de 5 831.00€ HT.❖ QUESTIONS DIVERSES
-Don d’une imprimante à l’association ASHH : M. le Maire informe les membres du conseil qu’une imprimante en très bon état n’est plus utilisée par la secrétaire suite au changement de la photocopieuse qui assure toutes les fonctions de numérisation. M. le Maire propose de faire don de cette imprimante à l’association ASHH sachant qu’il est impossible d’en tirer quelconque bénéfice pécunier. Suite à l’exposé, les conseillers soutiennent unanimement cette proposition.
Prochain conseil municipal le 21 octobre 2020 à 20h.
Clôture du Conseil Municipal : 20h11