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Document publié le Jeudi 2 février 2017 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 02.02.2017 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Grandes et moyennes entreprises,
u
e A
J
C
ONVO
CATION
Le prochain Conseil
municipal
se
réunira
:
JEUDI
2
FÉVRIER
2017
À
TqH
SALLE D'HONNEUR
DE
L'IIôTEL
DE
VILLE
Saint-Claude, le
26 janvier
2017
Le
ean-Louis
MILLET
ORDRE DU JOUR
PNÉSNNTATION
DU PROJET
ARCHITECTURAL
- MAIsoN
DES
ADIEUX
I -
pRocÈs-vERBAUx
DEs
sÉaNcns
DEs
ts
ET
22
uÉcrunRn
2016
II
- ADMINISTRATION COMMUNALE
a)
Correctif
à
la
délibération du
2610612014
relative
à
la délégation
au
Maire
de
certaines
attributions
du Conseil
municipal
dans
le domaine
des
marchés
publics
b) Transfert
de
la compétence
<
Plan
Local d'Urbanisme
>>
c) Désignation par
le
Conseil
municipal
de
ses
représentants au
sein
de
I'Office
Public
de
l'Habitat
III
_
NOTE PRÉALABLE AU DÉBAT
D'ORIENTATION
BUDGÉTAIRE
2017
IV
- AFF'AIRES
FINANCIÈNNS
a)
Budget
principal
- Compte
administratif -
Exercice20l6
b)
Budget
principal
- Compte
de
gestion du receveur
-Exercice
2016
c) Budget
princþal
- Constatation
et
af[ectation
du résultat
- Exercice
2016
d) Budgets
annexes
- Comptes
administratifs
- Exercice20l6
e)
Budgets
annexes
- Comptes
de
gestion du receveur
- Exercice 2016
Ville de
Saint-Clau
ecrétarlat général
Hôtel-de-Ville
- BP 123 -
39206
Saint-Claude Cedex
- Té1.
03 84 41 42 46
- Fax 03 84 45
27
10
- www.saint-claude.fr
Toule corrcspondance
est
à envoyet
impeßonnellemenl
à l'adresse indiquée ci-dessus f)
Budget
annexe Régie
municipale d'Électricité
- Constatation
et
affectation
du
résultat
de
I'exercice
2016
g) Budget
annexe de
I'Eau
- Constatation
et
affectation du résultat
de
I'exerci
ce20l6
h)
Budget
annexe
de
l'Assainissement
- Constatation
et
affectation
du résultat
de
l'exercice20l6
i)
Dépenses
d'investissernent 2017
-Autorisation
préalable
de
crédits
j)
Octroi d'une
subvention
à
la Communauté
de communes
Haut-Bugeypour
le salon SOFEO 2017
k)
Reversernent
à
la commune
d'une
subvention
de
la Fédération
de
tennis
V
- CONTRAT
DE
VILLE
- RAPPORT
2015
VI
_
CONVENTIONS
a)
Convention
de
partenariat pour
les Jeux
des
neiges
2017
b)
Partenariat
d'images
- Sportifs
de
haut-niveat2}l7
c) Conventions
avec
la Communauté
de
Communes,le
Sictom
et
le
COS
VII
- PERSOI\NEL
COMMUNAL
a)
Modification
du tableau
des
emplois
VIII
- AFFAIRES
FORESTIÈRES
a)
Acquisition
de
parcelles
à
Cinquétral
b) Acquisition
de
parcelles
à
Ranchette
IX
- AFFAIRES ET
QUESTIONS DIVERSES
Compte-rendu
des
décisions du
Maire
a)
Liste
des
marchés
publics
- année
2016
b)
Déclaration
d'Intention d'Aliéner
c) Emprunt
de
300
000
€
pour
le
budget
annexe de
I'Eau