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Ordre du Jour - CM 10.12.2015 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 10 décembre 2015 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 10.12.2015 Ordre du Jour)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Jeunesse, Eau et assainissement,
UNA
J
CONVOCATION
Le
prochain
Conseil
municipal
se
réunira
:
JEUDI
10
DÉCEMBRE
2OI5
À
TS
H
30
SALLE D'HONNEUR
DE
L'HÔTEL
DE
VILLE
Saint-Claude, le 2 décembre
20
1
5
Le
Maire,
Jean-Louis
MILLET
Pour la
Maire
empêché,
La Première
Adjointe,
Françoise
ROBERT
ORDRE DU
JOUR
I -
PROCÈS.VNNBAL
DE
LA
SÉANCE DU
29
OCTOBRE
2015
II
_
ADMINISTRATION COMMUNALE
a) Modification
des
délégués
auprès
du
Conseil d'Administration
de
l'établissement
secondaire
d'enseignement
public
de
la cité du
Pré
Saint-Sauveur
III
_
AFFAIRES FINANCIÈNNS
- BUDGET
RINCIPAL
2OI5
a)
Décision
modificative
de
crédits
b)
Admissions
en
non-valeur
c)
Indemnités
de
conseil allouée
au
comptable
du
Trésor
chargé des
fonctions
de receveur
de
la
commune d)
Direction
Générale
des
Finances Publiques
- mise
en
place
d'un contrat
TIPI
e)
Engagement partenarial
avec
le Centre
des Finances
publiques
vitte de
saint-ctaude
fs""retariat
générat
Hôtel-de-Ville
- BP 123 -
39206
Saint-Claude
Cedex
- Té1.
03 84 41 42 46
- Fax
Og
84 45
27
10
- www.saint-claude.fr
Toule
coïespondance
ss¡
à envoyer ¡mpersonnellement
à l'adresse indiquée
ci-dessus f)
Remboursement
de
frais
de
missions aux conseillers
municipaux
g)
Dotation
du concours
de
vitrines
de
Noël
h) Dotation
du concours
illuminations
et décorations
de
Noël
i)
Animation patinoire
: organisation2015-2016
et
fixation
des
tarifs
j)
Marché
de
Noël -
avenant
aux
tarifs
de
location
de
chalets
k)
Réfection
des
tennis
- demande de
subvention
au
CNDS
IV
AFFAIRES
FINANCIÈRES BUDGETS
ANNEXES
DE
L'EAU,
DE
L'ASSAINISSEMENT
ET
DE
LA NÉCM D'ÉLECTRICITÉ
a)
Décision modificative
de
crédits
no2
- budgets annexes de
l'eau
et de
la régie
d'électricité
b) Information
à
la
commune
d'Avignon-les-Saint-Claude de I'augmentation
du taux
des
surtaxes
eau
et assainissement
c)
Information
à
la
commune de
Villard-Saint-Sauveur
de
l'augmentation
du
taux
des surtaxes
eau
et assainissement V-
COMMERCE ET
ARTISANAT
a)
Dérogations
exceptionnelles au repos
dominical
accordées
par le
Maire
au
titre
des années 2015
et2016
pour
les
commerces
de
détail non alimentaires
b)
Subventionnement
des
entreprises commerciales
et
artisanales
dans
le
cadre
du
diagnostic
accessibilité VI
_
AFFAIRES
FONCIÈRES
a)
Cession
d'une
parcelle Zone
Artisanale
d'Étables
b)
Projet d'acquisition
ex-site
Manzoni
rue
des
Arrivoirs
VII_
CONVENTIONS
a)
Installation d'une
station
WIMAX-
avenant
à
la convention
avec
le Conseil départemental
b)
Réseau
haut-débit
- Avenant
à
la convention
avec
le Conseil départemental
c)
Club
de
prévention
- Convention
avec les
villes
de
Lavans-lès-Saint-Claude
et
de
Saint-Lupicin
d)
Convention
pour le financement
d'un
poste
<
Adulte
Relais
>
VIII
- PERSONNEL
COMMUNAL
a)
Restructuration
des services
municipaux
- modihcation
du tableau
des
emplois