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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaune.
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU
10 AVRIL 2025
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 janvier 2025
2. Rapports
N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
RAPPORTS HORS COMMISSIONS
1 Délégation au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L-2122.22 du Code Territoriales A.SUGUENOT
2 Approbation de l’accord de partenariat avec le Département de la Côte d’Or A.SUGUENOT
RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS
3 Modification des conditions tarifaires du stationnement payant A.SUGUENOT
4 Modification des conditions tarifaires de l’occupation du domaine public à objet commercial A.SUGUENOT
5 Gestion des affaires culturelles C.FOUGERE
6 Gestion de la Bibliothèque : convention cadre de prêt de matériel avec la Médiathèque de Côte d’Or A.CAILLAUD
7 Gestion du Théâtre Municipal : convention de partenariat avec la Maison Jacques Copeau A.CAILLAUD
8 Relations contractuelles entre la Ville, les associations et autres organismes A.CAILLAUD
9 Contrat de partenariat Eclairage public : Rapport annuel 2024 JL.BECQUET
10
Délivrance d’un mandat auprès du Syndicat Intercommunal
d’Energies, d’Equipement et d’Environnement de la Nièvre en
vue de réaliser une demande de modification de contexte
d’utilisation et de profil dans le cadre de l’accord-cadre multi
attributaires pour l’acheminement et la fourniture
d’électricité et services associés sur le périmètre de la Région
Bourgogne Franche-Comté
JL.BECQUET N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS
11 Convention répéteurs Société BIRDZ JL.BECQUET
12 Convention de servitude de tréfonds sur les parcelles communales cadastrées section CX n° 630 et CX n° 182 JL. BECQUET X.COSTE
13 Vente de plantes à massifs produites par la Ville de Beaune X.COSTE
14
Travaux pour l’amélioration hydroécologique de la Bouzaize
en traversée urbaine de Beaune- Convention gestion des
ouvrages hydrauliques
X.COSTE
15
Travaux pour l’amélioration hydroécologique de la Bouzaize
en traversée urbaine de Beaune- Convention accès parcelles
Ville de Beaune
X.COSTE
16 Gestion des Ressources Humaines S.LEFAIX
17 Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Ainées MO. LABEAUNE
18 9ème Edition du Printemps des Blanches Fleurs J.VION
19 Mise à disposition de terrain municipal au profit du Camping A.DIERICKX
20
Convention constitutive de groupement de commandes pour
les prestations de location de bus avec ou sans chauffeur pour
les besoins des services communaux et communautaires
JF.CHAMPION
21
Convention constitutive de groupement de commandes pour
les travaux d’entretien des bâtiments communaux et
communautaires
JF.CHAMPION
22
Convention constitutive de groupement de commandes pour
une étude, puis pour une mise en conformité des installations
de la Commune de Beaune et de la Communauté
d’Agglomération Beaune Côte et Sud dans le cadre du décret
tertiaire (décret BACS)
JF.CHAMPION
23 Politique fiscale de la Ville pour 2025 JF.CHAMPION