Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Tableau des deliberations 2026
Déliberation - Deliberations 2025
Déliberation - DELIBERATIONS 2025
Déliberation - AFFICHAGE DELIBERATIONS
Déliberation - Deliberation 2025
Déliberation - deliberations 2025 mairie cere la ronde
Déliberation - DELIBERATIONS 2026
Déliberation - DELIBERATION 20260001
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil du 15.01.2022
Déliberation - Liste des deliberations du conseil du 19 mars 2024
Déliberation - Tableau des deliberations a jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Céré-la-Ronde.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des deliberations a jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Démocratie,
2025-018
Dispositif
participation
citoyenne
2025-019
Suppression
de
la
Régie
location
de
salles
2025-020
Retrait
de
la
délibération
2025-05
2025-021
Location
du
logement
des
Roubries
pour
créer
une
Mam
2025-022
Rue
Saint
Jacques
problèmes
de
circulation
2025-023
Aide
exceptionnelle
2025-024
DSP
CAFÉ
CÉRÉ
2025-025
Préemption
parcelles
c214
et
c215
2025-026
Lancement
appel
d'offres
étude
thermique
2025-027
Vente
parcelles
c593-591-590-439-440
2025-028
Subvention
entente
des
clubs
de
football
du
pays
Montrésorois
2025-029
Demande
d'aide
exceptionnelle
2025-030
Décision
modificatives
1 et
2
Approuvé
à l'unanimité
Approuvé
à l'unanimité
Approuvé
à l'unanimité
Approuvé
à l'unanimité
Approuvé
à l’unanimité
Approuvé
à l’unanimité
Approuvé
à l’unanimité
Non
approuvé
à l'unanimité
Approuvé
à l'unanimité
Approuvé
à l’unanimité
Approuvé
à l’unanimité
Non
approuvé
à l'unanimité
Approuvé
à l’unanimité 2025-001
Adhésion
au
contrat
groupe
souscrit
par
le
CDG
37
2025-002
Engagement
des
dépenses
d'investissement
sur
le
Budget
2025
avant
vote
2025-003
Ré
ation
convention
AO2
2025-004
Modification
des
statuts
de
la CCBVC
2025-005
Modification
des
statuts
du
syndicat
de
transport
scolaire
Lochois
2025-006
Délibération
autorisation
d'entamer
une
action
en
justice
extension
du
groupe
scolaire
2025-007
Délibération
autorisation
d'entamer
une
action
en
justice
dettes
les
apprentis
givrés
2025-008
Achat
du
fonds
de
commerce
Café
Céré
2025-009
Création
emploi
permanent
Redacteur
et modification
du
tableau
des
effectifs
2025-0092
Modification
du
tableau
des
effectifs
passage
d'un
poste
du
technique
a l’administratif
2025-010
Délibération
d'encadrement
du
RIFSEEP
2025-011
Vote
du
compte
de
gestion
2025-012
Approbation
du
compte
administratif
2025-013
Affectation
du
résultat
2025-014
Vote
des
taux
2025-015
Vote
des
subventions
aux
associations
2025-016
Vote
des
projets
2025-017
Vote
du
budget
primitif
Approuvé
à l’unanimité
Approuvé
à l’unanimité
Approuvé
à
l'unanimité
Approuvé
à
l'unanimité
Approuvé
à
l’unanimité
Approuvé
à l’unanimité
Approuvé
à l’unanimité
Approuvé
7
voix
pour
3
abstentions
1
voix
contre
Approuvé
5
voix
pour
5
abstentions
1
voix
contre
Approuvé
à l'unanimité
Approuvé
à l'unanimité
Approuvé
à
l'unanimité
Approuvé
à
l'unanimité
Approuvé
à
l'unanimité
Approuvé
à l'unanimité
Approuvé
à
l'unanimité
Approuvé
à
l’unanimité
Approuvé
à
l'unanimité