Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 D 009 DETERMINATIONNOMBREDADJOINTS postMarque
Déliberation - 2024 D 010 CHARTEDELELULOCAL postMarque?t=17277941
Déliberation - 2024 D 014 20240227 ELECTIONMEMBRESELUSAUSEINDUCAD
Déliberation - 2024 D 017 20240227 ELECTIONDELEGUESSDDEA?t=172779
Déliberation - 2024 D 016 20240227 ELECTIONDELEGUESSDEA?t=1727794
Déliberation - 2024 D 040 PRIMEPOUVOIRDACHAT postMarque 1?t=17277
Déliberation - 2024 D 021 20240227 ELECTIONDELEGUESSIVUPALIS VILL
Conseil Municipal - TABLEAUDUCMau19022024apresdemissionVCHEVALLIERMOCQ
Conseil Municipal - TABLEAUDUCMau19022024apresdemissionVCHEVALLIERMOCQ
Conseil Municipal - TABLEAUDUCMau19022024apresdemissionVCHEVALLIERMOCQ
Conseil Municipal - TABLEAUDUCMau19022024apresdemissionVCHEVALLIERMOCQUERY
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune d'Aix-Villemaur-Pâlis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - TABLEAUDUCMau19022024apresdemissionVCHEVALLIERMOCQUERY)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
DÉPARTEMENT
AUBE
ARRONDISSEMENT
TROYES
Effectif légal du
conseil municipal
29
AIX-VILLEMAUR-PALIS
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
(art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales —- CGCT)
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de
l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur
cette liste.
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ;
2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ;
3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).
| Date de Date de la plus | Suffrages
Fonction Qualité NOM ET PRENOM . récente élection| obtenus par NeSEANCE à la fonction la liste
{M. ou Mme) (en chiffres)
Maire Mme | DELSERT BROQUET Séverine 19/05/1978 11/02/2024 660
Maire Délégué (Pälis} M. CARLOT Reynald 30/08/1976 11/02/2024 660 _!
tvitemaursNanne) [Me _ |GAUROIS Florent 09/07/1968| 11/02/2024] 660 Première adjointe Mme BLANCHIN Sophie 14/11/1977 11/02/2024 660 Deuxième adjoint M. DESPREZ Didier 03/03/1951 11/02/2024 660 Troisième adjoint |Mme IVELUT Sylvie 22/08/1963 11/02/2024 660 Quatrième adjoint M. ROUSSELOT Gérald 27/01/1961 11/02/2024 660 Cinquième adjoint Mme CARLIER Lucie 13/03/1981] 11/02/2024 660 Sixième adjoint M. ITRUTAT Gérard 20/02/1951] 11/02/2024 660 Conseiller municipal M. THOMAS Guy 22/02/1949) 11/02/2024 660 Conseillère municipale | Mme ODON Elisabeth _ 06/11/1949] 11/02/2024] 660 Conseiller municipal | M. _ [POTS Jean-Michel . 22/03/1956| 11/02/2024] 660 Conseiller municipal |[M. VAN MELCKEBEKE Gérard 29/05/1956| 11/02/2024 660
Conseiller municipal |M. MORANDEAU Yves __ 15/11/1959 11/02/2024 660
Conseillère municipale [Mme LENAINT Lydia 28/06/1971 11/02/2024 | 660
Conseillère municipale [Mme LUIS-LEON Laurence 05/12/1974| 11/02/2024 660
Conseillère municipale me PREHOUBERT Sonia do 22/01/1978 11/02/2024 660
Conseillère municipale |Mme SOYER Eloïse 17/06/1985 11/02/2024 660
Conseillère municipale [Mme PETIT Cécile 21/04/1986] 11/02/2024] 660 Conseiller municipal M. MATIGNON Mikaël _ 10/11/1988! 11/02/2024 660 Conseillère municipale [Mme SERON-HABERLAND Laura 05/08/1998| 11/02/2024 660 _Conseiller municipal [M. _ [GORIT Kylan _ 02/12/1998 11/02/2024 660 Conseillère municipale [M PROT Hubert 22/05/1957 11/02/2024 635 Conseillère municipale _|Mme [ADAM Claire 23/05/1974] 11/02/2024] 635 Conseillère municipale |Mme DEZERT Christie 25/09/1984 11/02/2024 635 Conseiller municipal M. BRASSET Timothée 30/06/1989 11/02/2024 635 Conseillère municipale Mme CRAVIC Karine 24/01/1990 11/02/2024 635 Conseiller municipal JM: FOUILLADE Gilles 22/06/1962| _ 16/02/2024] 635 | Conseillère municipale [Mme HINFRAY Nathalie 29/07/1970 19/02/2024 635
Cachet de la mairie :
Certifié par le maire,
À Aix-Villemaur-Pâlis, le 19 février 2024
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 19/02/2024 à 17h04
Réference de l'AR : 010-200058840-20240216-TAB_2-AR
Affiché le 19/02/2024 ; Certifié exécutoire le 19/02/2024