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Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE COISE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13/10/2022 à 20h30
Liste des délibérations prises au cours de cette séance
Conformément à l’article L.2121-25 du code général des collectivités Territoriales
Le conseil municipal de Coise, qui s’est réuni le 13 Octobre à 20h30 à la mairie, sous la présidence de Mr Philippe BONNIER, maire, a pris les décisions suivantes :
N°de la
délibération
Objet de la délibération Résultat du vote
01.10.22 DECISION MODIFICATIVE N°2-2022 Approuvé à l’unanimité
02.10.22 APPROBATION DE LA REVISION DU
PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA
COMMUNE DE COISE
Approuvé à l’unanimité
03.10.22 APPROBATION DU SCHEMA DIRECTEUR
DE GESTION DES EAUX PLUVIALES DE
LA COMMUNE DE COISE
Approuvé à l’unanimité
04.10.22 INSTAURATION DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LES ZONES URBAINES ET
A URBANISER DU PLAN LOCAL
D’URBANISME DE LA COMMUNE DE
COISE
Approuvé à l’unanimité
05.10.22 SUBVENTION A L’OGEC : ANNEE SCOLAIRE 2022-2023 – CONTRAT
D’ASSOCIATION
Approuvé à l’unanimité
06.10.22 REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER 2021 DUE A
LA COMMUNE PAR ORANGE
07.10.22 REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DES COMMUNES PAR
LES OUVRAGES DES RESEAUX
PUBLICS DE TRANSPORT ET DE
DISTRIBUTION D’ELECTRICITE PAR
ENEDIS POUR L’ANNEE 2022
Approuvé à l’unanimité
Le Maire,
Philippe BONNIER
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Affichée le :