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Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Col
COMMUNE DE COISE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10/11/2022 à 20h30
Liste des délibérations prises au cours de cette séance
Conformément à l’article L.2121-25 du code général des collectivités
Territoriales
Le conseil municipal de Coise, qui s’est réuni le 10 Novembre à 20h30 à la
mairie, sous la présidence de Mr Philippe BONNIER, maire, a pris les
décisions suivantes :
N°de la Objet de la délibération Résultat du vote
délibération
01.11.22 SUBVENTION ASSOCIATION DES Approuvé à l'unanimité
FAMILLES DE COISE (REPAS DES
ANCIENS)
02.11.22 SUBVENTION _ ASSOCIATION DES | Approuvé à l'unanimité
FAMILLE SAINT DENIS SUR COISE
03.11.22 APPROBATION DE LA CONVENTION | Approuvé à l'unanimité AVEC LE CENTRE SOCIO CULTUREL
ARCHIPEL POUR LE FINANCEMENT DU
BAFA POUR LES JEUNES DE LA
COMMUNE DE COISE - 2£ SESSION
04.11.22 APPROBATION DE LA CONVENTION A Approuvé à l'unanimité
INTERVENIR AVEC LA CCMDL POUR LA
CREATION D'UN SERVICE COMMUN
« GESTION ADMINISTRATIVE DES
MAIRIES »
05.11.22 MODIFICATION DES ATTRIBUTIONS DE Approuvé à l'unanimité COMPENSATIONS
06.11.22 AMENDES DE POLICE : ENGAGEMENT Approuvé à l'unanimité DE LA SUBVENTION POUR « LE
PROLONGEMENT DU CHEMIN
PIETONNIER EN VUE DE SECURISER
L'ACCES À LA CHAPELLE POUR LES
PIETONS ET LA REFECTION DU
PARKING DEVANT LA MAISON
D’ASSISTANTES MATERNELLES AFIN
DE FACILITER ET SECURISER L'ACCES
AUX PARENTS
Mise en ligne sur le site internet le : 15.14 22
Affichée le : AS. 44 2 2