Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2013 11 04 cm
Compte-Rendu - 2013 05 13 CM
Compte-Rendu - 2013 04 08 CM
Compte-Rendu - 2025 07 07 CM
Compte-Rendu - 2013 03 18 CM
Compte-Rendu - 2013 01 23 CM
Compte-Rendu - 2025 12 08 CM
Compte-Rendu - 2011 11 07 CM
Compte-Rendu - 2019 01 07 cm
Compte-Rendu - CM 2024 10 07
Compte-Rendu - 2013 07 08 cm
Document publié le Lundi 1 juillet 2013 par la commune d'Aumont-en-Halatte.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2013 07 08 cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
Mairie d’Aumont en
Halatte
1, rue Henri Dupriez
60300 AUMONT en HALATTE
Téléphone : 03 44 53 63 89 /Fax : 03 44 27 81 65
Département de l'Oise
Arrondissement de Senlis
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du lundi 8
juillet 2013
Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 1er juillet 2013 s’est réuni le lundi 8 juillet 2013 sous la présidence de Madame Marie-Laure Thépenier, Maire.
Présents :
Mesdames : Thépenier, Del Rio,
Messieurs : Grospiron, Levasseur, Marville et Picard
Absents excusés :
Monsieur Weyland (Pouvoir à M. Picard)
Madame Divay (Pouvoir à Mme Del Rio)
Madame Jaunet (Pouvoir à Mme Thepenier)
Messieurs Rother et Nottaris
Constatant que le quorum est atteint, Madame le Maire ouvre la séance à 20 heures 32.
1/ Désignation du secrétaire de séance
A l’unanimité, Monsieur Didier GROSPIRON est désigné secrétaire de séance.
2/ Approbation du compte-rendu du 8 avril 2013
Le procès-verbal du 13 mai 2013 ne fait l’objet d’aucun commentaire ou de modification.
Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 8 avril 2013 est approuvé à l’unanimité.
3 / Représentativité au sein de la CC3F
La répartition des sièges obtenus en application de l’accord local se présente de cette façon :
- Aumont en Halatte : 3 délégués
- Chamant : 3 délégués
- Courteuil : 3 délégués - Fleurines : 5 délégués
- Senlis : 13 délégués
Cette représentativité au sein de la CC3F est approuvée à l’unanimité par le Conseil Municipal.
4/ Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau pour les études préalables à l’assainissement collectif
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que la réalisation des études préalables à l’assainissement s’élève à 60 000 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de solliciter une subvention au taux maximum auprès de l’agence de l’eau.
5 / Demande de subvention auprès du Conseil Général pour les études préalables à l’assainissement collectif
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de solliciter une subvention au taux maximum auprès du Conseil Général.
6/ Autorisation donnée au Maire pour la signature du marché d’étude à la parcelle par la société CALPACT pour 39 800 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer le marché avec l’entreprise CALPACT
7/ Autorisation donnée à Madame le Maire pour la signature du marché d’étude géotechnique par la société HYDROGEOTECHNIQUE pour 1 500 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer le marché avec l’entreprise HYDROGEOTECHNIQUE
8/ Autorisation donnée à Madame le Maire pour la signature du marché d’étude topographique par la société METRIS Pour 6 600 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer le marché avec l’entreprise METRIS
9/ Autorisation donnée à Madame le Maire pour la signature du marché d’étude financière par la société BEIMO pour 6 265 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer le marché avec l’entreprise BEIMO
L'ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 21 heures.
Didier GROSPIRON M-L THEPENIER F. DEL RIO M. DIVAY D. GROSPIRON
C. JAUNET P. LEVASSEUR T. MARVILLE M. NOTTARIS
G. PICARD A. ROTHER G. WEYLAND