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Déliberation - 46 Subventions comite jumelage ACN tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nay.
Lien du pdf (Déliberation - 46 Subventions comite jumelage ACN tampon)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Démocratie,
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-neuf mai, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. BOURDAA Bruno.
Etaient présents :
Mme BIDART Michelle, Mme BLANDIE Marie-Christine, M. BONNASSIOLLE Daniel, M. BONNASSIOLLE Pierre, M. BONNASSIOLLE Jean-Pierre, M. BOURDAA Bruno, M. CHABROUT Guy, M. DE VICARI Olivier, Mme DURAND Pascale, M. JUNQUET Fabien, Mme MAURIN Marina, M. MIMIN Matthieu, Mme MOUSSU-RIZAN Renée, Mme MULLER Véronique, Mme PAYOT Marie, M. PEDROSA Raphaël, M. SANCHEZ Laurent, Mme WEISS Myriam
Procuration(s) :
M. METGE Jean-Paul donne pouvoir à Mme DURAND Pascale, M. DEQUIDT Alain donne pouvoir à Mme MULLER Véronique, Mme HONTAA Corinne donne pouvoir à M. SANCHEZ Laurent, Mme TRIEP-CAPDEVILLE Monique donne pouvoir à M. CHABROUT Guy, Mme VILLENEUVE Jocelyne donne pouvoir à Mme MOUSSU-RIZAN Renée
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
M. DEQUIDT Alain, Mme HONTAA Corinne, M. METGE Jean-Paul, Mme TRIEP-CAPDEVILLE Monique, Mme VILLENEUVE Jocelyne
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme DURAND Pascale
Numéro interne de l'acte : 46
Objet : Subventions aux associations - ACN et comité de jumelage
L'association "comité de jumelage" dont le siège est à Nay a pour objet de mettre en œuvre les
activités de jumelage avec toutes les villes avec laquelle la ville de Nay déciderait de se
jumeler, de rapprocher les hommes et peuples en favorisant les relations entre habitants et les
différentes associations des villes concernées.
En 2023, le projet européen mis en œuvre avec la ville jumelée espagnole de Sant Joan de
Moro a fait l’objet d’une subvention de 15000€, dont le versement n’interviendra qu’en mai 2024
sur le compte de la commune de Nay, après validation de tous les justificatifs.
Compte tenu des dépenses mandatées par la ville de Nay au titre de ce projet européen 2023
pour un montant de 8140€, il convient de procéder au versement d’une subvention au comité
de jumelage d’un montant de 6860€.
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29/05/2024
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 23
Présents : 18
Nombre de suffrages : 23
Date de convocation
24/05/2024
Date d'affichage
24/05/2024
../../....
../../.... L’association les Ateliers culturels de Nay, créée en 1999, propose différentes activités : danse
contemporaine, théâtre, breakdance/ hip hop et pilates à ses adhérents. Cette année 2024,
quatre groupes de danseurs sont engagés dans les rencontres chorégraphiques de la
fédération française de danse. Aussi l’association sollicite une subvention exceptionnelle pour
participer au frais de déplacement du groupe de danseurs admis au niveau régional.
Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature du projet qui présente un réel intérêt entrant
dans les actions que la commune peut légalement aider il est proposé d’allouer une subvention
de 500€ à l’ACN.
CECI ETANT EXPOSE,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré
ACCORDE à l'association " comité de jumelage " une subvention de 6860 euros.
ACCORDE à l'association " Ateliers culturels de Nay " une subvention de 500 euros.
AUTORISE Monsieur le Maire à prendre toute mesure d’exécution de la présente délibération
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à NAY
Le Maire,
Signé BB
Bruno BOURDAA