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Déliberation - 66 Subvention comite de jumelage tampon
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Nay.
Lien du pdf (Déliberation - 66 Subvention comite de jumelage tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
L'an deux mille vingt-trois, le quinze novembre, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. BOURDAA Bruno.
Etaient présents :
Mme BIDART Michelle, Mme BLANDIE Marie-Christine, M. BONNASSIOLLE Pierre, M. BONNASSIOLLE Jean-Pierre, M. BOURDAA Bruno, M. CHABROUT Guy, M. DE VICARI Olivier, M. DEQUIDT Alain, Mme DURAND Pascale, Mme HONTAA Corinne, M. JUNQUET Fabien, Mme MAURIN Marina, M. METGE Jean-Paul, Mme MULLER Véronique, Mme PAYOT Marie, M. PEDROSA Raphaël, Mme VILLENEUVE Jocelyne, Mme WEISS Myriam
Procuration(s) :
M. BONNASSIOLLE Daniel donne pouvoir à M. BONNASSIOLLE Pierre, M. MIMIN Matthieu donne pouvoir à Mme PAYOT Marie, Mme MOUSSU-RIZAN Renée donne pouvoir à Mme VILLENEUVE Jocelyne, M. SANCHEZ Laurent donne pouvoir à Mme HONTAA Corinne, Mme TRIEP-CAPDEVILLE Monique donne pouvoir à M. CHABROUT Guy
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
M. BONNASSIOLLE Daniel, M. MIMIN Matthieu, Mme MOUSSU-RIZAN Renée, M. SANCHEZ Laurent, Mme TRIEP-CAPDEVILLE Monique
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme DURAND Pascale
Numéro interne de l'acte : 66
Objet : Subvention association : Comité de jumelage de la ville de Nay
L'association "comité de jumelage" dont le siège est à Nay a pour objet de mettre en œuvre les activités de jumelage avec toutes les villes avec laquelle la ville de Nay déciderait de se jumeler, de rapprocher les hommes et peuples en favorisant les relations entre habitants et les différentes associations des villes concernées.
Dans le cadre du déplacement à Sant Joan de Moro (ville jumelée espagnole avec Nay) du 21 au 23 octobre 2023, elle a sollicité auprès de la commune de Nay, une aide financière de 1520 euros pour couvrir une partie des frais de séjour. Cette subvention pourra faire l’objet d’un remboursement car ces frais ont fait l’objet d’une demande de subvention européenne, dont les fonds devraient être versés en février 2024 à la commune de Sant Joan de Moro.
Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la commune peut légalement aider il est proposé d’allouer une subvention de 1520€.
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15/11/2023
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 23
Présents : 18
Nombre de suffrages : 23
Date de convocation
10/11/2023
Date d'affichage
10/11/2023
../../....
../../.... Vu l’avis favorable de la commission administration générale et finances, à la majorité, réunie le 9 novembre 2023,
CECI ETANT EXPOSE,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré
ACCORDE à l'association " comité de jumelage " une subvention de 1520 euros pour couvrir une partie des frais de séjour du voyage à San Joan de Moro.
Cette dépense sera imputée au chapitre 6574.
AUTORISE Monsieur le Maire à prendre toute mesure d’exécution de la présente délibération
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à NAY
Le Maire,
Signé BB
Bruno BOURDAA