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Procès Verbal - DELB 20250075 01
Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20250075 01)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Culture et patrimoine,
Page 1 sur 9
CONVENTION DE PARTENARIAT
Entre les soussignés :
Ville du Havre
N° Siret : 217 603 513 000 11
N° Licences : N° 2-1015830. 3-1015831
APE : 8411Z
N° TVA intracommunautaire : FR66217603513
Adresse du siège social: 1517 place de l’Hôtel de Ville – CS 40051 76084 Le Havre cedex Adresse de correspondance (si différente du siège social) : 17 rue Jules Lecesne CS 60853 76085 Le Havre cedex Téléphone : 02 35 19 69 98
Représentée par Fabienne Delafosse en sa qualité d’Adjointe au Maire, chargée de la culture Ci-après dénommé "La Ville du Havre"
ET
EPCC - LE VOLCAN – SCENE NATIONALE DU HAVRE
N° Siret : 511 814 451 00015
N° Licences : 1- R-2022-011557 / 2- R-2022-011558 / 3-R-2022-011563
APE : 9001Z
N° TVA intracommunautaire : FR04 511 814 451
Adresse : BP 1106 – 76063 – LE HAVRE CEDEX
Téléphone : 02 35 19 10 10
Représenté par Camille Barnaud en sa qualité de directrice
Ci-après dénommé "Le Volcan"
L'ensemble de ces deux parties sera ci-après dénommé « LES PARTIES ».
ARTICLE 1 – CONTEXTE ET OBJET
La présente convention s’inscrit dans le cadre de la 14ème édition du Festival Le Goût des Autres, festival littéraire au Havre du 16 au 19 janvier 2025.
Cet événement résolument tourné vers la scène et la création littéraire contemporaine, contribue, avec d’autres, à donner un nouvel élan à la promotion des auteurs de littérature française et étrangère, sans jamais perdre de vue son ambition première : lire et faire lire le monde d’aujourd’hui à travers les romans d’écrivains venus de tous les continents. Un mix entre littérature et arts de la scène
L’ensemble du festival concerne environ une dizaine de spectacles et une cinquantaine rencontres d’auteurs, de lectures et de débat.
La présente convention a pour objet de définir la part du projet assumé par la Ville du Havre et par Le Volcan et de fixer en conséquence les flux financiers leur incombant respectivement.
Elle précise en outre les modalités juridiques et pratiques de ce partenariat ainsi que ses modalités de financement.
ARTICLE 2 – MANIFESTATIONS
Une concertation a eu lieu entre les partenaires, afin de trouver la meilleure cohérence possible entre les diverses propositions, dans la limite du calendrier imparti, des contraintes budgétaires de l’opération, et de la liberté des choix artistiques de chacun.
Pour l’édition 2025 du Festival Le Goût des autres, les partenaires accueilleront :Page 2 sur 9
ÿ Article 2.1 : Accueils en Grande salle
v S oirée des lauréats du Prix Fémina 2024
Rencontres et lectures imaginées Miguel Bonnefoy, Gabriella Zalapi et Vincent Macaigne, suivi d’une séance de dédicaces dans le hall du Volcan
Date et heure : Le jeudi 16 janvier 2025 à 20h (durée 1h30)
Jauge: 800 places
v
Rap contest avec la participation de Youssef Swatt’s
Date et heure : Le samedi 18 janvier 2025 de 14h30 à 17h
Lieu : Déambulation dans le hall du Grand Volcan
Jauge: 800 places
v
Clément Hervieu-Léger lit le vieil homme et la mer d’Ernest Hémingway. La lecture sera illustrée par Teuthis et accompagnée en musique par le quatuor Agate
Date et heure : Le samedi 18 janvier 2025 à 20h30 (durée 1h)
Jauge : 800 places
ÿ Article 2.2 : Accueils en Petite salle
Une série de lecture sera organisée en Petite Salle selon le planning suivant :
v Le jeudi 16 janvier 2025
∑ : une création de Marie Modiano et Peter Von Poehl
Heure : 18h30 (durée :1h30)
Jauge : 125 places
v Le vendredi 17 janvier 2025
∑ : Rencontre et lecture avec Miguel Bonnefoy
Heure : 16h (durée : 1h)
Jauge : 125 places
∑ : Lecture et rencontre avec Eliot Ruffel, Bérénoce Pichat et Estelle
Rocchitelli / Performance musicale : Domitille Bès
Heure : 19h30 (durée : 1h30)
Jauge : 125 places
v Le Samedi 18 janvier 2025
∑ : Lecture de Marie Vingtras
Heure : 10h (durée : 45 minutes)
Jauge : 125 places
ANNULE
∑ : Lecture de Maud Ventura
Heure : 14h (durée : 1h)
Jauge : 125 places
∑ : Lecture de Marie Bunel
Heure :16h30 (durée1h)
Jauge : 125 places
∑ : une performance de La Rata (lecture et
projection)
Heure : 19h30 (durée : 1h)
Jauge : 125 placesPage 3 sur 9
v Le Dimanche 19 janvier 2025
∑ : – La Fille et le dragon – Performance de Kubra Khademi et
Nicole Lapierre
Heure : 10h30 (durée : 1h)
Jauge : 125 places
∑ : Alice Rahimi lit Badjens de Delphine Minoul -
Performance musicale Hura Mirshekari
Heure : 15h30 (durée : 1h30)
Jauge : 125 places
Ci-après dénommés "Les Tiers"
ARTICLE 3 –CATERING / RESTAURATION
Le catering du festival est organisé au Fitz du mercredi 15 au dimanche 19 janvier avec 2 services de restauration professionnelle organisés par la société « de l’idée à l’assiette », attributaire du marché public de la Ville du Havre : - Déjeuner de 12h à 14h30 fin de service,
- Dîner de 19h à 22h.
Montage : lundi 13 janvier après-midi et mardi 14 janvier en journée
Démontage : le lundi 20 janvier.
La Ville du Havre s’engage à :
- Aménager avec son équipe technique et en lien avec la société « de l’idée à l’assiette » l’espace de restauration,
- Remettre en état le mobilier et le matériel du Fitz,
- Fournir 200 chaises,
Le Volcan s’engage à :
- Mettre à disposition le Fitz et ses équipements (paravents, tables, pack samia, …), - Organiser un nettoyage des sols et sanitaires tous les matins et après le déjeuner si nécessaire.
ARTICLE 4 - OBLIGATIONS DU VOLCAN POUR LES MANIFESTATIONS
v
Le Volcan assurera d’une manière générale, toutes les responsabilités habituellement attachées à l’accueil du spectacle tant vis-à-vis du public que des équipes artistiques invitées.
Le Volcan assurera l’accueil technique et l’accueil public attachés aux manifestations. Le Volcan assurera la gestion de la salle et les questions de sécurité liées à l’activité dans ses murs. Le Volcan mettra à disposition de la Ville du Havre, son parc de matériel technique, dont il dernier déclare connaitre et accepter les caractéristiques (la fiche de matériel est également consultable sur: https://www.levolcan.com/la-scene- nationale/lenvers-du-decor)
Toute demande nécessitant une location durant la période des manifestations sera à la charge de la Ville du Havre.
v
Le Volcan s’engage à faire respecter les obligations en matière de communication telles que décrites ci-dessous pour les manifestations mentionnées à l’article 2 du présent contrat :
«En partenariat avec le Festival Le Goût des Autres »
Un BAT sera soumis à la Ville du Havre avant toute édition, diffusion ou publication engageant ce dernier. Le Volcan mettra à disposition un espace d’affichage dédié au sein de ses locaux pour permettre la promotion du festival.
ARTICLE 5 - OBLIGATIONS DU GOUT DES AUTRES POUR LES MANIFESTATIONS
vPage 4 sur 9
La Ville du Havre se chargera de la contractualisation avec l’ensemble des équipes programmées et assumera l’ensemble des couts d’accueil des manifestations (cession, hébergements, repas, transports équipe et décor, droits d’auteur, etc…) il assurera l’accueil logistique des manifestations (catering, transferts, loges, etc…). Il s’engage à respecter et à faire respecter par les Tiers avec lesquels il contractualise, les responsabilités d’employeur et assumer les rémunérations, la législation sociale et fiscale applicable dans le cadre de l’accueil des manifestations, objet de la présente convention.
Il s’engage à respecter et à faire respecter par les Tiers, les lois et règlements se rapportant tant à l’occupation des lieux qu’à l’activité exercée.
Il devra utiliser les lieux exclusivement à l’usage défini ci-dessus (article 2). Il ne pourra pas exercer une autre activité de quelque nature que ce soit et sous quelque forme que ce soit sans l’accord préalable du Volcan.
v
La Ville du Havre s’engage à faire respecter les obligations en matière de communication telles que décrites ci- dessous pour les manifestations mentionnées à l’article 2 du présent contrat : « En partenariat avec Le Volcan »
Un BAT sera soumis au Volcan avant toute édition, diffusion ou publication engageant ce dernier
v
La Ville du Havre participera au financement de ces accueils et versera au Volcan un montant 17 813,00€ majoré de 20% de TVA soit un total TTC de 21 375.60€.
Le budget a fait l’objet d’un accord entre les parties et est détaillé en annexe 1 de la convention dont il fait intégralement partie.
Ce budget pourra être modifié à l’issue des manifestations (à la hausse ou à la baisse) en fonction des dépenses effectives afin d’établir le décompte définitif du partenariat.
Le montant sera versé sur le compte du Volcan dont le rib est joint ci-dessous.
ARTICLE 6 - PRIX DES PLACES
Il est rappelé dans la présente convention que la billetterie du Festival le Gout des autres est gratuite pour toutes les manifestations.
Un quota de 20 places pour les représentations en grande salle a été réservé pour Le Volcan. Ce dernier s’engage à faire des points réguliers avec la Ville du Havre pour permettre la remise circulation des places non occupées.
Article 7 – ASSURANCES & RESPONSABILITES
Les PARTIES déclarent et reconnaissent qu’elles sont et demeureront, pendant toute la durée du présent contrat, des partenaires commerciaux et professionnels indépendants, assurant chacun les risques de sa propre exploitation. Le Volcan déclare avoir souscrit les assurances nécessaires à la couverture des risques liés à d’éventuelles dégradations des décors, ou tout bien appartenant à un Tiers, dans les salles du Volcan, par son personnel.Page 5 sur 9
La Ville du Havre s’engage à vérifier et à faire respecter les obligations des Tiers en matière d’assurance, notamment la
souscription d’une assurance de responsabilité civile qui prendra en charge tout dommage lié aux biens et aux personnes causés à un tiers. Ils s’engagent ainsi à réparer ou à remplacer à l’identique les biens qu’ils auraient pu endommager au cours des manifestations et résidences, qu’il s’agisse du matériel et des locaux de travail. Ils sont seuls responsables de tous accidents, dégâts et dommages survenant aux matériels de toute nature lui appartenant ou loués par ses soins et qui restent sous son entière responsabilité.
La Ville du Havre s’engage à faire respecter au Tiers toutes les normes de sécurité en vigueur concernant tous les équipements, décors, installations, etc. et plus généralement les dispositions applicables en matière de sécurité. Il fera respecter l’interdiction de créer un risque en matière de sécurité et de porter toute atteinte aux dispositifs de sécurité en place.
ARTICLE 8 – CLAUSE CONTRE LES VHSS
Le Volcan aspire à avoir des espaces sécurisés pour tout le monde : équipes artistiques, techniques, administratives, permanentes, accueillies, intermittentes et l’ensemble de ses publics.
Conformément aux dispositions du code du travail en matière de coordination de la prévention, les règles applicables en matière de lutte contre le harcèlement, les agissements sexistes et les violences sexuelles sont celles du lieu de travail. Le Volcan s’engage donc à mettre en œuvre un plan de lutte contre les violences et le harcèlement sexistes et sexuels (VHSS), et les comportements discriminants, La Ville du Havre s’engage quant à elle, à respecter cette charte et la communiquer auprès de ses équipes.
Lorsque Le Volcan ou La Ville du Havre est informé d’un comportement d’un salarié, qu’il s’agisse d’un membre de l’équipe du Volcan, d’un membre de l’équipe de La Ville du Havre, d’un membre de l’équipe des Tiers ou d’un salarié d’une entreprise extérieure/un prestataire de service, d’un agent public qui est susceptible de constituer un harcèlement sexuel, un agissement sexiste ou encore une violence sexuelle, il alerte l’employeur du salarié ou de l’agent public mis en cause dans les meilleurs délais. Les employeurs devront agir de manière conjointe et diligente afin de protéger la victime présumée. Il peut être envisagé que ces mesures de protection et d’accompagnement de la victime présumée, si aucune autre solution convenant aux deux parties ne peut être mise en œuvre, conduisent ces dernières à devoir annuler les représentations. Dans ce cas, les Parties s’engagent à discuter ensemble des conditions financières de l’annulation et du montant de l’éventuelle indemnité qui serait versée.
ARTICLE 9 – ANNULATION
Le présent contrat se trouverait suspendu ou annulé de plein droit et sans indemnité d'aucune sorte, dans tous les cas reconnus de force majeure.
On entend par cas de force majeure des faits qui se sont produits après la signature du contrat, de caractère irrésistible, imprévisible et extérieur, ne pouvant être empêchés par les contractants, notamment: catastrophes naturelles, guerre, insurrection, incendie, épidémie ou tout autre cas de force majeure nécessitant la fermeture de la plupart des salles de spectacles.
En cas de force majeure, le cocontractant empêché avertira par lettre recommandée immédiatement l’autre partie afin de suspendre le contrat. En cas de désir de reconduction du contrat après cessation des circonstances qui empêchent son exécution, les deux parties se réservent une nouvelle négociation.
En dehors des cas de force majeure, l’inexécution de ses obligations par la Ville du Havre ayant pour effet l’annulation d’une ou plusieurs manifestations entraînerait le remboursement des frais effectivement engagés par le Volcan ne pouvant être annulés, sur présentation des justificatifs (personnel technique, de sécurité et d’accueil, locations, ….).
ARTICLE 10 - COMPETENCES JURIDIQUES
Le présent contrat est régi par la loi française.
En cas de litige portant sur l'interprétation ou l'application du présent contrat, les parties conviennent de s'en remettre à l'appréciation des tribunaux compétents.
Fait au Havre, le vendredi 2 mai 2025 en deux exemplaires.Page 6 sur 9
Le Producteur L'Organisateur
Fabienne Delafosse Camille Barnaud
Annexe 1 : budget prévisionnel
Annexe 2 : plannings prévisionnelsPage 7 sur 9
ANNEXE N° 1
au CONTRAT DE PARTENARIAT du 2 mai 2025
BUDGET PREVISIONNEL
Intitulé détaillé des dépenses Montant prévisionnel HT Montant réalisé HT
1- Coûts techniques du projet pris en charge par le
partenaire 17 813,00 0,00
1.1 - Mise à disposition du Fitz pour le catering 2 050,00 0,00
Frais de ménage (Fitz; loges et foyer des artistes) 450,00
Frais de SSIAP 1 600,00
1.2 - Activites Grande salle 7 906,00 0,00
Ouverture le 16/01 Grande Salle + Hip hop Expérience + Lecture du
18/01
Frais de ménage 185,00
Frais de SSIAP 850,00
Frais Personnel accueil public CDD 865,00
Frais de personnel technique 5 550,00
Responsabilités de soirée (permanence cadre) 456,00
1.3 - Activités Petite Salle 7 857,00 0,00
Lectures du 16 au 19 janvier
Frais de ménage 215,00
Frais de SSIAP 1 300,00
Frais Personnel accueil public CDD 550,00
Frais de personnel technique 4 500,00
Responsabilités de soirée (permanence cadres) 1 292,00
2 - Coûts de fonctionnement du projet engagés et pris en
charge par Le Volcan 13 980,00 0,00
2.1 - Frais de personnel 7 980,00 0,00
Rémunération direction technique 1 330,00
Rémunération personnels permanents 5 550,00
Rémunération personnel ménage 350,00
Rémunération personnel accueil 750,00
2.2 - Frais généraux 6 000,00 0,00
Locaux 4 500,00
Matériel 1 500,00
Total HT 31 793,00 0,00
Récapitulatif Prévisionnel Réalisé
Total HT budget projet prévisionnel 31 793,00 0,00
Total HT apport Partenaire 17 813,00 56,03% 0,00
TVA à 20% 3 562,60
Total TTC Partenaire 21 375,60
Total apport Volcan 13 980,00 43,97% 0,00
DépensesANNEXE N° 2
au CONTRAT DE PARTENARIAT du 2 mai 2025
PLANNINGS PREVISIONNELS
ACCUEILS EN GRANDE SALLE
ACCUEILS EN PETITE SALLE
CATERING AU FITZ
Le de à Description Mémo
lundi 15 janvier 2024 14 :00 18 :00 Montage
mardi 16 janvier 2024 09 :00 18 :00 Montage
mercredi 17 janvier 2024 11:30 15:00 Repas
Catering pour les techniciens /
artistes de LGDA assuré par la
belle Coline
13:00 15:00 Ménage Ménage des toilettes entre les deux services
18:45 23:00 Repas
Catering pour les techniciens /
artistes de LGDA assuré par la
belle Coline
jeudi 18 janvier 2024 11:30 15:00 Repas
Catering pour les techniciens /
artistes de LGDA assuré par la
belle Coline
13:00 15:00 Ménage Ménage des toilettes entre les deux services18:45 23:00 Repas
Catering pour les techniciens /
artistes de LGDA assuré par la
belle Coline
vendredi 19 janvier 2024 11:30 15:00 Repas
Catering pour les techniciens /
artistes de LGDA assuré par la
belle Coline
16:00 17:00 Ménage Ménage des toilettes entre les deux services
18:45 23:00 Repas
Catering pour les techniciens /
artistes de LGDA assuré par la
belle Coline
samedi 20 janvier 2024 11:30 15:00 Repas
Catering pour les techniciens /
artistes de LGDA assuré par la
belle Coline
13:00 15:00 Ménage Ménage des toilettes entre les deux services
18:45 23:00 Repas
Catering pour les techniciens /
artistes de LGDA assuré par la
belle Coline
dimanche 21 janvier 2024 11:30 15:00 Repas
Catering pour les techniciens /
artistes de LGDA assuré par la
belle Coline
13:00 17:00 Ménage Ménage des toilettes entre les deux services
18:45 23:59 Repas
Catering pour les techniciens /
artistes de LGDA assuré par la
belle Coline
lundi 22 janvier 2024 00:00 01:00 Repas
Catering pour les techniciens /
artistes de LGDA assuré par la
belle Coline
09 :00 18 :00 Démontage