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unknown - Métropole - Metz - B200522 OdJ Document publié le Lundi 20 juin 2022 Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B200522 OdJ)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, REUNION DE BUREAU

Lundi 20 juin 2022

O R D R E D U J O U R

PREMIERE PARTIE : BUREAU DELIBERANT

Point n° 1 : Traitement des déchets ménagers et assimilés - Coopération public public entre l'Eurométropole de Metz, Haganis et le SYDELON.

Rapporteur : Madame Anne-Marie LINDEN

Point n° 2 : Adhésion de l'Eurométropole de Metz à La Plateforme Verte. Rapporteur : Madame Béatrice AGAMENNONE

Point n° 3 : Autorisations de Programmes - Affectations.

Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 4 : Avenant n° 1 à la convention de moyens généraux signée le 17 décembre 2020 entre le Syndicat mixte du SCoTAM et l'Eurométropole de Metz. Rapporteur : Monsieur Henri HASSER

Point n° 5 : Plateau de Frescaty : cession de la parcelle bâtie correspondant au hangar métallique 9 (HM9).

Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT

Point n° 6 : Plateau de Frescaty : cession d'une parcelle non bâtie sur le secteur ex base- vie du Plateau de Frescaty.

Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT

Point n° 7 : ZAC du Parc du Technopôle à METZ - Acquisition de terrains auprès de l'EPFGE.

Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT

Point n° 8 : Lotissement ' Le Balancy ' à Féy - Procédure de transfert d'office et ouverture de l'enquête publique.

Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT

Point n° 9 : Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Châtel- Saint-Germain : Définition des modalités de la mise à disposition du public. Rapporteur : Monsieur Henri HASSERPoint n° 10 : Modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Saulny : Définition des modalités de la mise à disposition.

Rapporteur : Monsieur Henri HASSER

Point n° 11 : Versement d'une participation exceptionnelle au budget de la manifestation ' Le trophée des crapauds ' de 2022 portée par l'association Aventure Mont Saint-Quentin.

Rapporteur : Monsieur Jean-François LOSCH

Point n° 12 : Versement d'une subvention à la société LUMENA pour l'organisation d'un événement LUMEN'HACK.

Rapporteur : Madame Claire ANCEL

Point n° 13 : Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre l'Eurométropole de Metz et l'Association Grand Est Numérique et versement d'une subvention. Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH

Point n° 14 : Signature d'une convention de partenariat avec huit autres EPCI nord-lorrains dans le cadre d'un projet de territoire intelligent.

Rapporteur : Madame Claire ANCEL

Point n° 15 : Aires d'accueil de Marly - Montigny-lès-Metz et de Metz-Est : Autorisation de Programme 19QVLS02 - Affectation.

Rapporteur : Monsieur Dominique STREBLY

Point n° 16 : Adhésion et participation de l'Eurométropole de Metz au capital de l'Organisme Foncier Solidaire (OFS) du sillon lorrain.

Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT

Point n° 17 : Signature des conventions de partenariat concernant les participations financières de plus de 10 000 € des bailleurs publics au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) pour l'année 2022.

Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT

Point n° 18 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné. Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT

Point n° 19 : Projet de réhabilitation par VIVEST de 68 logements PLUS situés 1, 2, 3 et 4 impasse Bonne Fontaine à Woippy : demande de financement - 1 cas. Rapporteur : Madame Doan TRAN

Point n° 20 : Projet de réhabilitation par VIVEST de 78 logements PLUS situés 88 à 96 Rue Pierre et Marie Curie - 13 et 15 Rue Emile Roux à Metz : demande de

financement - 1 cas.

Rapporteur : Madame Doan TRAN

Point n° 21 : Projet de construction par BATIGERE de 25 logements (8 PLS, 10 PLUS et 7 PLAI) situés allée Bobby Jones à Marly : demande de financement - 1 cas. Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT

Point n° 22 : Projet de construction par VIVEST de 27 logements (8 PLS, 13 PLUS et 6 PLAI) situés rue Gargan à Peltre : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 134181) - 1 cas.

Rapporteur : Madame Doan TRANPoint n° 23 : Projet de construction par PRESENCE HABITAT d'une résidence d'accueil de 22 logements PLAI situés rue des Jardins au Ban-Saint-Martin : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 132589) - 1 cas.

Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT

Point n° 24 : Projet de construction en VEFA par VILOGIA de 17 logements (11 PLUS et 6 PLAI) situés rue Constantine à Moulins-lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 132821) - 1 cas.

Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT

Point n° 25 : Projet de construction par VILOGIA de 32 logements (18 PLUS et 14 PLAI) situés rue des Hêtres à Saint-Julien-lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 133784) - 1 cas.

Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT

Point n° 26 : Projet de création par BATIGERE de 121 logements collectifs (77 PLUS et 44 PLAI) situés rue Chatillon et Rempart Saint Thiébault à Metz (ancien hôpital Saint André) : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 133606) - 1 cas.

Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT

Point n° 27 : Soutien à l'association ELU ' Echanges Lorraine Ukraine ' - Organisation d'une Université d'été franco-ukrainienne à Metz.

Rapporteur : Monsieur Marc SCIAMANNA

Point n° 28 : Soutien à l'Agence Inspire Metz : réalisation de films et d'un agenda des manifestations.

Rapporteur : Monsieur Marc SCIAMANNA

Point n° 29 : Soutien à l'Incubateur Lorrain. Année 2022.

Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD

Point n° 30 : Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre l'Eurométropole de Metz et le Pôle de Compétitivité MATERALIA au titre de 2022 et versement d'une subvention.

Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD

Point n° 31 : Convention de financement entre l'Agence Régionale de l'Innovation Grand E- Nov+ et l'Eurométropole de Metz au titre de 2022.

Rapporteur : Monsieur Marc SCIAMANNA

Point n° 32 : Soutien à l'Université de Lorraine, conventionnement partenarial 2022-23 - sites de Metz.

Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD

Point n° 33 : Règlement d'attribution et de gestion des subventions ' évènements scientifiques et universitaires '.

Rapporteur : Monsieur Marc SCIAMANNA

Point n° 34 : Avenant n°3 à la convention du 20 avril 2015 de mise à disposition de bâtiment à l'Institut Lafayette et clôture de l'opération de développement de briques technologiques de l'Institut Lafayette dans le cadre du déploiement de sa phase d'activité opérationnelle.

Rapporteur : Monsieur Walter KURTZMANNPoint n° 35 : Soutien au programme ' Shift Year ' - Atelier des Transitions - Programme de CentraleSupelec au service des enjeux de développement durable et de responsabilité sociétale.

Rapporteur : Madame Claire ANCEL

Point n° 36 : Salon GO 2022 : attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec la CCI Moselle Métropole Metz.

Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 37 : Attribution d'une subvention à l'association Entreprendre pour Apprendre Grand Est dans le cadre de l'organisation de l'évènement ' Festival des Mini- Entreprises® 2022 ' à Metz.

Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH

Point n° 38 : Attribution d'une subvention pour 2022 à l'Association World Trade Center Franco-Allemand de Metz Saarbrücken.

Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH

Point n° 39 : Soutien à la dynamique de projets Economie Sociale et Solidaire : attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association LE FILON au titre de 2022.

Rapporteur : Monsieur Stanislas SMIAROWSKI

Point n° 40 : Soutien à la dynamique de création d'entreprises : attribution de subventions et signature de conventions d'objectifs et de moyens au titre de 2022 avec les associations Réseau Entreprendre Lorraine, Adie, Cohérence Projets, Cap Entreprendre, France Active Lorraine et Initiative Metz.

Rapporteur : Madame Sylvie ROUX

Point n° 41 : Concours financier de l'Eurométropole de Metz à l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) et signature de la convention financière. Rapporteur : Madame Fatiha ADDA

Point n° 42 : Plan France Relance 2021 - Programme Alimentaire Territorial : Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association Partage ton Frigo.

Rapporteur : Monsieur Michel TORLOTING

Point n° 43 : Aménagement d'un nouveau local en gare de Metz - Mairie Annexe Gare et Maison du Luxembourg de l'Eurométropole de Metz.

Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 44 : Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné de l'Eurométropole de Metz - Agrément d'établissement assurant la préparation à l'entrée dans les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique. Rapporteur : Monsieur Patrick THIL

Point n° 45 : Signature du Contrat territorial d'Education Artistique et Culturelle. Rapporteur : Monsieur Patrick THIL

Point n° 46 : Subvention pour le Congrès national de la Fédération Française de Gymnastique.

Rapporteur : Madame Nathalie SPORMEYEUR

Point n° 47 : Subvention au festival Mécleuves Terre de Blues.

Rapporteur : Monsieur Patrick THILPoint n° 48 : Soutien au remplacement de la statue ' La Lorraine qui pleure ' à Noisseville. Rapporteur : Monsieur Pascal HUBER

Point n° 49 : Attribution d'une subvention à Moselle TV.

Rapporteur : Monsieur Patrick THIL

Point n° 50 : Garantie d'emprunt octroyée à la SAS FC Metz Stadium. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point présenté en séance.

Point n° 51 : Modalités d'organisation du temps de travail : modification du règlement intérieur du temps de travail et du règlement intérieur du Centre Technique Métropolitain.

Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX

Points divers.

DEUXIEME PARTIE : BUREAU PREPARATOIRE AU CONSEIL

METROPOLITAIN

Point n° 1 : Retrait d'un Conseiller municipal à titre consultatif dans une Commission d'étude thématique.

Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER

Point n° 2 : Désignation de représentants de l'Eurométropole de Metz dans des organismes.

Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER

Point n° 3 : Compte de Gestion de l'exercice 2021 de l'Eurométropole de Metz. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 4 : Compte Administratif de l'exercice 2021.

Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 5 : Affectation du résultat de l'exercice 2021.

Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 6 : Compte de Gestion de l'exercice 2020 du Syndicat des Eaux du Sillon de l'Est Messin (SESEM).

Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 7 : Budget Supplémentaire 2022.

Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 8 : Fonds de concours : Attribution d'une deuxième tranche 2022 - Affectation de l'Autorisation de Programme - Exercice 2022.

Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 9 : Transfert des compétences départementales sur la commune de Roncourt. Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVALPoint n° 10 : Poursuite de la gratuité de la navette 81 (CITY) et de la navette 83 (CITY) afin d'accompagner la reprise des activités économiques et commerciales du centre-ville de Metz.

Rapporteur : Madame Béatrice AGAMENNONE

Point n° 11 : Présentation du bilan de la concertation préalable relative au projet de mise en œuvre de la ligne METTIS C.

Rapporteur : Madame Béatrice AGAMENNONE

Point n° 12 : Présentation du bilan de la concertation préalable relative au projet de mise en œuvre du prolongement de la ligne METTIS A.

Rapporteur : Madame Béatrice AGAMENNONE

Points divers.