Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Metz - B200921 OdJ
unknown - Métropole - Metz - C20200127 ODJ
unknown - Métropole - Metz - B200522 OdJ
unknown - Métropole - Metz - C040422 OdJ
unknown - Métropole - Metz - odj 20200210 2
unknown - Métropole - Metz - odj 20181015 2
unknown - Métropole - Metz - odj 20180924 3
unknown - Métropole - Metz - B290321 OdJ
unknown - Métropole - Metz - odj 20190225 3
unknown - Métropole - Metz - C030423 Odj
unknown - Métropole - Metz - B210222 OdJ
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B210222 OdJ)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
REUNION DE BUREAU
Lundi 21 février 2022
O R D R E D U J O U R
PREMIERE PARTIE : BUREAU DELIBERANT
Point n° 1 : Approbation du règlement intérieur du Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné de l'Eurométropole de Metz.
Rapporteur : Monsieur Patrick THIL
Point n° 2 : Attribution de subventions au titre de l'attractivité culturelle et touristique. Rapporteur : Monsieur Philippe MANZANO
Point n° 3 : Attribution d'une subvention pour l'organisation du festival Hop Hop Hop. Rapporteur : Monsieur Philippe MANZANO
Point n° 4 : Adhésion de l'Eurométropole de Metz à France Hydrogène. Rapporteur : Madame Béatrice AGAMENNONE
Point n° 5 : Réseaux d'évacuation des eaux pluviales : Programme d'investissement de l'Eurométropole de Metz 2022 et convention financière cadre relative au programme d'assainissement entre la Régie HAGANIS et l'Eurométropole de Metz.
Rapporteur : Monsieur Antoine DORR
Point n° 6 : Régie HAGANIS : Approbation du programme d'investissement 2022. Rapporteur : Monsieur Antoine DORR
Point n° 7 : Déchèteries de l'Eurométropole de Metz - Participation 2022. Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 8 : Cession de 13 réseaux de télécommunications.
Rapporteur : Madame Claire ANCEL
Point n° 9 : Site de Blida à Metz - Acquisition d'une emprise foncière auprès de la SAEML METZ TECHNO'POLES et cession de celle-ci au profit du SDIS pour l'implantation d'un centre d'intervention de proximité.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 10 : Modification simplifiée n°6 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Metz : approbation.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER Point n° 11 : Modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Mey : approbation.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 12 : Recrutement d'un contrôleur de gestion au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources.
Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX
Point n° 13 : Création de trois emplois non permanents dans le cadre de contrats de projet. Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX
Points divers.
DEUXIEME PARTIE : BUREAU PREPARATOIRE AU CONSEIL
METROPOLITAIN
Point n° 1 : Modification de la composition du Bureau.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 2 : Elections au Bureau.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 3 : Modification du Règlement Intérieur de l'Eurométropole de Metz. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 4 : Désignation dans diverses Commissions.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 5 : Désignation des représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organismes.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 6 : Rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement durable de l'Eurométropole de Metz.
Rapporteur : Madame Martine MICHEL
Point n° 7 : Amendement au Cadre de Coopération entre le Conseil de Développement Durable (CODEV) et l'Eurométropole de Metz et désignation des nouveaux membres du CODEV.
Rapporteur : Madame Martine MICHEL
Point n° 8 : Budget Primitif 2022.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 9 : Transfert de la compétence supplémentaire ' Production d'hydrogène renouvelable ou bas-carbone '.
Rapporteur : Madame Béatrice AGAMENNONE
Point n° 10 : Stratégie Métropolitaine de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche, de l'Innovation et de la Vie Etudiante 2022-2026.
Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD Point n° 11 : Etablissement et exploitation des réseaux câblés d'Amanvillers, Châtel-Saint- Germain, Jussy, Lessy, Longeville-lès-Metz, Marly, Peltre, Rozérieulles, Sainte-Ruffine, Saulny, Scy-Chazelles - Vaux et Moulins-lès-Metz - résiliation des délégations de service public.
Rapporteur : Madame Claire ANCEL
Point n° 12 : Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal et du Règlement Local de Publicité intercommunal de l'Eurométropole de Metz : extension des dispositions en vigueur à la commune de Roncourt intégrée à la Métropole au 1er janvier 2022.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Points divers.