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Document publié le Lundi 10 février 2020
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
REUNION DE BUREAU
Lundi 10 février 2020
O R D R E D U J O U R
PREMIERE PARTIE : BUREAU DELIBERANT
Point n° 1 : Mise à disposition d'agents de la Ville de Metz auprès de Metz Métropole. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 2 : Révision du Règlement Particulier d'Intervention en matière de politique locale de l'Habitat.
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 3 : Régie HAGANIS : Approbation du programme d'investissement 2020. Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER
Point n° 4 : Convention de partenariat entre Metz Métropole et l’Agence d’Urbanisme d’Agglomérations de Moselle (AGURAM) pour l’année 2020.
Rapporteur : Monsieur Bruno VALDEVIT
Point n° 5 : Attribution d'une subvention à l'Agence Inspire Metz pour l'année 2020. Rapporteur : Monsieur Gilbert KRAUSENER
Point n° 6 : Signature d'un avenant à la convention entre Metz Métropole et l'Association "TCRM-BLIDA" et versement d'une subvention.
Rapporteur : Madame Marilyne WEBERT
Point n° 7 : Avenant au mandat d'étude avec la SAREMM concernant la reconversion de la caserne Ranconval.
Rapporteur : Monsieur Lucien VETSCH
Point n° 8 : Prévention Spécialisée : conventions de mise en œuvre de la politique métropolitaine.
Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 9 : Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) : convention de gestion 2020. Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 10 : Versement de la contribution 2020 à la Régie HAGANIS au titre des missions d'entretien et de maintenance des réseaux et ouvrages d'eaux pluviales. Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER Point n° 11 : Réseaux d'évacuation des eaux pluviales : Programme d'investissement Metz Métropole 2020 et convention financière cadre relative au programme d'assainissement entre la Régie HAGANIS et Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER
Point n° 12 : Convention d'objectifs et de moyens 2020 entre Metz Métropole et ATMO Grand Est.
Rapporteur : Monsieur Guy BERGE
Point n° 13 : Convention avec le Conseil Départemental de la Moselle relative à la création d'un carrefour sur la RD5 sur la Commune d'Augny pour l'accès à la ZAC Pointe Sud.
Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVAL
Point n° 14 : Affectation complémentaire de l'Autorisation de Programme 16042 - Eco- mobilité.
Rapporteur : Madame Marie Anne ISLER BEGUIN
Point n° 15 : Metz à Vélo : attribution d’une subvention pour 2020 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens.
Rapporteur : Madame Marie Anne ISLER BEGUIN
Point n° 16 : Convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux actions à caractère social en faveur du personnel de Metz Métropole entre l'Amicale du Personnel Métropolitain de Metz et Metz Métropole pour l'année 2020.
Rapporteur : Monsieur Jean-François SCHMITT
Point n° 17 : Programme d'Investissement du Centre Pompidou-Metz pour l'année 2020 - Affectation de l'Autorisation de Programme 20ATEC01.
Rapporteur : Madame Arlette MATHIAS
Point n° 18 : Déchèteries de Metz Métropole - Participation 2020.
Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 19 : Déchèteries de Metz Métropole - Convention d'utilisation par les habitants de 8 communes de la Communauté de Communes Mad et Moselle. Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 20 : Convention pour l'accès au portail accidents, droits concédés par l’Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR). Rapporteur : Madame Marie Anne ISLER BEGUIN
Point n° 21 : Club Metz Technopôle : attribution d'une subvention pour 2020 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.
Rapporteur : Monsieur Dominique GROS
Point n° 22 : Attribution de subvention au titre du "Développement économique". Rapporteur : Monsieur Dominique GROS
Point n° 23 : Attribution de subventions "Enseignement Supérieur". Rapporteur : Monsieur Gilbert KRAUSENER
Point n° 24 : Contrat de Plan État-Région 2015-2020 - Volet Recherche - Convention d'objectifs et de moyens entre Metz Métropole et l'Université de Lorraine pour le financement de deux projets du laboratoire LCP-A2MC.
Rapporteur : Monsieur Gilbert KRAUSENER Point n° 25 : Avenant n°2 à la convention du 20 avril 2015 de mise à disposition de bâtiment à l'Institut Lafayette.
Rapporteur : Monsieur Gilbert KRAUSENER
Point n° 26 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné. Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 27 : Projet d'habitat très social adapté par le Secours Catholique à Chesny - Demande de financement.
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 28 : Projet de création par BATIGERE de 121 logements collectifs (77 PLUS et 44 PLAI) situés rue Chatillon et Rempart Saint Thiebault à Metz (ancien hôpital Saint André) : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 103343) - 1 cas. Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 29 : Projet d'acquisition-amélioration par Adoma d'une résidence sociale de 61 logements PLAI - 18 rue Drogon à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 102037) - 1 cas.
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 30 : Projet de restructuration par Adoma d'un internat d'infirmière en un Centre d'Accueil pour Demandeurs d'Asile de 70 logements - 20 rue Drogon à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 103378) - 1 cas.
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 31 : Approbation de la modification n° 10 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Metz.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 32 : Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Châtel-Saint-Germain.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 33 : Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Sainte-Ruffine - Définition des modalités de la mise à disposition du public.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 34 : Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Julien-lès-Metz.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 35 : Retrait de la délibération portant constitution de la SPL IN PACT GL, approbation des statuts, entrée au capital et désignation des représentants. Rapporteur : Monsieur Jean-François SCHMITT
Point n° 36 : Recrutement d'un Responsable du Pôle Habitat et Logement par voie contractuelle.
Rapporteur : Monsieur Jean-François SCHMITT
Point n° 37 : Indemnité d'éviction pour l'acquisition d'un terrain à PELTRE - Protocole transactionnel.
Rapporteur : Monsieur Roger PEULTIER Point n° 38 : Programme de mise en sécurité du Plan de gestion du site classé du Mont Saint Quentin : convention de travaux entre l'Etablissement Public Foncier de Lorraine et Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Jean-François LOSCH
Point n° 39 : Versement d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'Association DERACINEMOA pour l'organisation de la 11ème Edition du festival "Hop Hop Hop".
Rapporteur : Madame Mireille MAURY
Point n° 40 : Rapport de mandat 2014-2020 du Pôle Métropolitain européen du Sillon Lorrain.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 41 : Renouvellement 2020 - Tarifs de rachat des matériels informatiques et téléphonie mis à disposition des élus municipaux sortants.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Points divers.
DEUXIEME PARTIE : BUREAU PREPARATOIRE AU CONSEIL
METROPOLITAIN DU 17 FEVRIER 2020
Point n° 1 : Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Mécleuves : approbation.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 2 : Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune d'Amanvillers : approbation.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 3 : Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Scy-Chazelles : procédure d'élaboration d'un Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP).
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 4 : Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Scy-Chazelles : procédure de modification du règlement de la Zone de Protection du Patrimoine
Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP).
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 5 : Intégration du Syndicat des Eaux de Flocourt - Tragny - Thimonville au Syndicat Mixte Intercommunal des Eaux de Verny.
Rapporteur : Monsieur Joël STROZYNA
Point n° 6 : Abrogation de certains taux de taxe d'aménagement majorés applicables à des secteurs délimités.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 7 : Délégation de Service Public pour l’exploitation des parkings Coislin (Metz), Maud'Huy (Metz), Belvédère (Montigny-lès-Metz) et Saint-Joseph (Montigny- lès-Metz).
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER Point n° 8 : Attribution de compensation prévisionnelle pour l'année 2020. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 9 : Evolution du périmètre d'intervention de l'Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL).
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 10 : Signature du Protocole d'Engagements Renforcés et Réciproques dans le cadre de la rénovation du Contrat de Ville.
Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 11 : Adoption de la Convention Intercommunale d'Attribution. Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 12 : 3ème Programme Local de l'Habitat (PLH) 2020-2025 : modifications apportées au projet et adoption.
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Annexe présentée en séance.
Point n° 13 : Approbation du Plan de Déplacements Urbains révisé. Rapporteur : Madame Marie Anne ISLER BEGUIN
Points divers.