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Document publié le Vendredi 11 septembre 2026 par la commune de Mont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 11 09 2026 01 approbation du proces verbal du 19 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
a 5 MO Séance du 11 septembre 2026 Les onze septembre deux mille vingt-six à dix-huit heures, se sont réunis, en salle du Conseil Municipal, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MONT (Arance-Gouze- Lendresse).
Etaient_ présents : Mmes, CAMGRAND Eva, CASTANHEIRA Ludivine, CHAILLOUX
MAIRIE DE MONT Vanessa, ETCHART Véronique, POURRERE Danielle et TEIXEIRA Marina ainsi que MM. DRANCECOUZE CLAVÉ Jacques, HILLOOU Hervé, LAMASOU Bemard, LATAPY Jean-Marc, LOZANO (Commnes fosonnées) Patrick, PRIOULT Syivain, SALEFRANQUE Pascal et VIVEN Jean-Bernard.
11-09-2026-01 Avait donné pouvoir : : Mme LOQUET Patricia pouvoir à M CLAVÉ Jacques
Date de convocation le 07/09/2026
Nombre de conseillers en exercice : 15 Secrétaire de séance élu : M SALEFRANQUE Pascal
Présents : 14
Procurations : 02
Votants : 15
OBJET : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
19 JUIN 2026
Monsieur le Maire fait état du procès-verbal de la réunion du conseil municipal qui s’est tenue le 19
juin 2026.
Il demande au Conseil Municipal de bien vouloir approuver le procès-verbal de la réunion précédente.
VU le procès-verbal de la séance du 19 juin 2026,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ADOPTE à la majorité, le procès-verbal de la séance du 19 juin 2026
Résultat du vote :
Pour : 14
Contre : O
Abstentions : 1 (M. VIVEN)
Ainsi fait et délibéré à MONT, les jour, mois et an que dessus.
Envoyé en préfecture le 25/09/2028
Reçu en préfecture ls 25/09/2026
Publié le S L Or
ID : 064-216403964-20260925-11_09_2026_001-DE Marina TEIXEIRA
M SALEFRANQUE Pascai
Secrétaire de Séance
TX
JCI51