Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - proces verbal du 24 avril 2026
Procès Verbal - 19 06 2026 01 approbation du proces verbal du 29 m
Procès Verbal - 24042026 01 approbation du proces verbal du 17.04.
Procès Verbal - 15122025 01 approbation du proces verbal
Procès Verbal - 11022026 02 approbation du proces verbal
Procès Verbal - 29052026 01approbation du proces verbal du 19 mai
Procès Verbal - proces verbal
Procès Verbal - proces verbal 24 janvier 2024
Procès Verbal - proces verbal
Déliberation - 19052026 03 prise en charge des branchements commu
Procès Verbal - 19052026 01 approbation du proces verbal du 24 avril 2026
Document publié le Vendredi 24 avril 2026 par la commune de Mont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 19052026 01 approbation du proces verbal du 24 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
SANT L EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance du 19 mai 2026
Les dix-neuf deux mille vingt-six à dix-huit heures, se sont réunis, en salle du Conseil
Municipal, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MONT (Arance-Gouze-
Lendresse).
MAIRIE D SONT Etaient présents : Mmes CASTANHEIRA Ludivine, LOQUET Patricia, ETCHART Véronique et TEIXEIRA Marina ainsi que MM. CLAVÉ Jacques, LAMASOU Bernard, HILLOOU Hervé, LENDRESSE (Communes fusionnées) LATAPY Jean-Marc, LOZANO Patrick, PRIOULT Sylvain, SALEFRANQUE Pascal et VIVEN Jean-Bernard.
19-05-2026-01 Avaient donné pouvoir : : Mme CAMGRAND Eva pouvoirà Mme TEIXEIRA Marina Date de convocation le 11/05/2026 Mme CHAILLOUX Vanessa pouvoir à Mme ETCHART Véronique SR eo PE AD Mme POURRERE Danielle pouvoir à M VIVEN Jean-Bernard Procurations : 03 Votants : 15
Secrétaire de séance élu : M SALEFRANQUE Pascal
OBJET : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
24 AVRIL 2026
Monsieur le Maire fait état du procès-verbal de la réunion du conseil municipal qui s'est tenue le 24
avril 2026.
Il demande au Conseil Municipal de bien vouloir approuver le procès-verbal de la réunion précédente.
VU le procès-verbal de la séance du 24 avril 2026,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
ADOPTE à la majorité des membres présents ou, le procès-verbal de la séance du 24 avril 2026
Résultat du vote :
Pour: 13
Contre : 0
Abstentions : 2 (M. VIVEN, Mme POURRERE)
Jacques CLAVÉ
M SALEFRANQUE
Secrétaire dé/séance
Envoyé en préfecture le 27/05/2026
Reçu en préfecture le 27/05/2026 f
Publié le S L
ID : 064-216403964-20260527-19 05 2026 01-DE
JC