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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations exeminees)
Thèmes du document : Famille, Eau et assainissement, Institutions publiques,
A,
AFFICHÉ LE
49.1.
42120.
55.
—ÆÀ
A
212055.
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TK
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE MERCREDI 17 DECEMBRE 2025 A 20 HEURES A L'ESPACE HORIZON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
637 Démission d'Adjoints au maire — modification du nombre des Adjoints 638 Indemnité de fonctions au Maire, des Adjoints au maire et des Conseillers municipaux délégués 639 Installation en 2026 de deux caméras de vidéo protection sur le parking du nouveau poste de Police municipale
— une caméra sur le nouveau terrain de basket de Belle Croix et une caméra sur la rue Louis Armand en zone industrielle
640 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 641
Dérogations dominicales proposées par les commerçants de détail au titre de l’année 2026
642 Règlement de fonctionnement et protocoles obligatoires des structures d'accueil de la petite enfance 643 Année 2025 — Décision modificative n°1 — budget principal 644 Année 2025 — Décision modificative n°1
— budget annexe RPA (Résidence pour personnes âgées)
645 Créances éteintes et admissions en non-valeur 2025 646 Subvention 2025 au budget annexe RPA (Résidence pour personnes âgées) 647 Subvention 2025 au budget annexe location de salles et spectacles 648 Engagement financier préalable au vote du budget primitif 2026 — autorisation de dépenses d'investissement
— budget principal et annexes
649 Avances sur subventions 2026 aux associations et au CCAS 650 Cession du lot 5 de la parcelle BC 137 sise 65 bis avenue du Général de Gaulle 651
Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols sur la commune d’Ozoir-la-Ferrière
652 Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs 653 Mise à jour du document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) 654 Indemnité de repas d'assistantes maternelles de la Crèche familiale 655 Rapport d'activité 2023-2024 de la Communauté de communes les Portes Briardes entre villes et forêts 656 Compte rendu des pouvoirs délégués
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 18 décembre 2025 Madame le maire, Christine FLECK.