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Convocation - Convocation CM
Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Eau et assainissement,
AFFICHÉ
|
A
LE 44.122120.
21.
AA
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TA
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de la commune se réunira
Le mercredi 17 décembre 2025 à 20 heures
Espace
Horizon
ORDRE DU JOUR
Maintien ou non d’un Adjoint dans ses fonctions d’Adjoint au maire suite à son retrait de délégation Démission d’Adjoint au maire - Modification du nombre des Adjoints Indemnité de fonctions du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers municipaux délégués Installation
en
2026 de deux caméras vidéo
protection
sur le parking
du
nouveau
poste de Police municipale — une
caméra sur le nouveau terrain de Belle-Croix et une caméra sur la rue Louis Armand en zone industrielle Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable — exercice 2024 Dérogations dominicales proposées par les commerçants de détail au titre de l’année 2026 Règlement de fonctionnement et protocoles obligatoires des structures d’accueil de la petite enfance Année 2025 — décision modificative n°1 — budget principal Année 2025 -— décision modificative n°1 — budget annexe RPA (Résidence pour personnes âgées) Créances éteintes et admissions en non-valeur 2025 Subvention 2025 au budget annexe RPA (Résidence pour personnes âgées) Subvention 2025 au budget annexe location de salles et spectacles Engagement financier préalable au vote du budget primitif 2026 — autorisation de dépenses d’investissement - budget principal et budgets annexes Avances sur subventions 2026 aux associations et au CCAS Cession du lot 5 de la parcelle BC 137 sise 65 bis avenue du Général de Gaulle Rapport local suivi de l’artificialisation des sols sur la commune d’Ozoir-la-Ferrière Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs Mise à jour du document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) Indemnité de repas des assistantes maternelles de la Crèche familiale Rapport d’activité 2023-2024 de la Communauté de communes les Portes Briardes entre villes et forêts Compte rendu des pouvoirs délégués
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 11
décembre 2025
Madame le Maire, Christine FLECK.