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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib examinees1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Loisirs,
AFFICHÉ LE
AS
44.120423.
fon)
FT
l
OZOIR-LA-FERRIÈRE
PS
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE JEUDI 14 DECEMBRE 2023 A 20 HEURES A L'ESPACE HORIZON
Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 27 septembre 2023. LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES 409. 410. an. 412. 413. 414. 415. 416. 417. 418. 419. 420. 421. 422. 423. 424, 425, 426. 427. 428. 429. 430. 431. 432.
Dérogations dominicales proposées pour les commerces de détail au titre de l'année 2024 Délégation
du
service
public
d'approvisionnement
—
choix
du
concessionnaire
et
du
contrat
de
concession Délégation
du
service
public
d'assainissement
—
choix
du
concessionnaire
et
du
contrat
de
concession Rapport annuel sur le
prix et la qualité du
service
public de distribution
d'eau
potable - exercice
2022 Contrat de concession pour la distribution publique en gaz sur le territoire d'Ozoir-la-Ferrière avec GRDF Installation de deux caméras de vidéos protection en visionnage de plaques d'immatriculation Passage
de la gestion en flux des droits de réservation des logements locatifs sociaux
Créances éteintes et admissions en non-valeur 2023 - budget principal Subventions complémentaire et exceptionnelle 2023 au centre communal d'action sociale (CCAS) Année 2023 — budget principal — décision modificative n°3 Année 2023 — budget annexe assainissement — décision modificative n°3 Subvention 2023 au budget annexe résidence des personnes âgées - RPA Subvention 2023 au budget annexe location de salles et spectacles Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1“ janvier 2024 Engagement
financier
préalable
au
vote
du
budget
primitif
2024
—
autorisation
de
dépenses
d'investissement —
budget
principal
et
budgets
annexes — assainissement,
résidence
personnes
âgées et locations de salles et spectacles, Avances sur subvention 2024 aux associations et au CCAS, Convention
constitutive
d'un
groupement
de
commandes
entre
la
Ville
d'Ozoir-la-Ferrière
et
le
CCAS d'Ozoir-la-Ferrière pour la passation de marchés de restauration Fixation du coût d'un élève dans l'enseignement public Adoption du règlement du concours de nouvelles Indemnité d'astreinte du personnel municipal Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs Création d'un emploi permanent de directeur des systèmes d'information à temps complet Avis sur le projet de schéma directeur de la région Ile-de-France (SDRIF-E) arrêté le 12 juillet 2023 Compte rendu des pouvoirs délégués
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 15 décembre 2023 Le maire, Jean-françois ONETO-