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Conseil Municipal - CM+du+lundi+03.03.2025?t=1778063458
Procès Verbal - PV du 03.03.2025
Conseil Municipal - CM+du+lundi+03.03.2025?t=1780571832
Conseil Municipal - CM+du+lundi+03.03.2025?t=1775566452
Procès Verbal - PV+du+06.03.2023?t=1715343342
Procès Verbal - PV+du+03.03
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Draillant.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+03.03)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
NY MR DRAILLANT
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
lundi
03
mars
2025
à
20h
Délégués
en
exercice
12
Délégués
présents
11
Délégués
votants
11
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
03
mars,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
DRAILLANT,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pascal
GENOUD,
maire.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
municipal
: 24/02/2025.
Etaient
présents
:
MM.
GENOUD
Pascal,
MAURICE
Claude,
PRETI
Julie,
PONCET
Jean-Marc,
BERNADON
Bernadette,
BUFFET
Emmanuelle,
IRSCHFELD
Stéphane,
LACROIX
Benoît,
LACROIX
Jean-Charles,
MAZAUD
Florence,
NADAS
Isabelle.
Absente
: Patrick
DUCHEMIN
Secrétaire
de
séance
: Jean-Charles
LACROIX
Date
de
publication
: 08/04/2025
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
lundi
06
janvier
2025
Bilan
de
concertation
et
arrêt
du
projet
PLUi-HM
Présentation
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(PCS)
Validation
du
Plan
Particulier
de
Mise
en
Sûreté
(PPMS)
Demande
de
subvention
pour
la
classe
bleue
2025
Avenant
n°1
à
la
convention
de
partenariat
réseau
intercommunal
des
bibliothèques
des
Collines
Convention
pour
la
mise
en
place
d’une
procédure
de
médiation
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
et
des
effectifs
O. Questions
diverses
HO RRMs 7?
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
lundi
06
janvier
2025
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
lundi
06
janvier
2025
est
approuvé
à
l'unanimité. Validation
du
Plan
Particulier
de
Mise
en
Sûreté
(PPMS)
: délibération
n°
2025-02-03
Monsieur
le
Maire
explique
à
l'assemblée
que
le
PPMS
est
un
document
opérationnel
qui
permet
d'assurer
la
sécurité
des
personnes
présentes
dans
l'école
dès
lors
que
survient
un
évènement
majeur
et
en
attendant
l’arrivée
des
secours.
Le
PPMS
comprend
3
parties
:
-
La
description
de
l’école
-
L'organisation
interne
de
l’école
et
les
conduites
à
tenir
-
Les
outils
à
disposition
des
directeurs
d'école
Ce
document
est
établi
à
la
suite
de
la
circulaire
interministérielle
du
8 juin
2023
relative
au
plan
particulier
de
mise
en
sûreté.
La
rédaction
de
ce
document
se
fait
conjointement
entre
la
collectivité
propriétaire
des
locaux
et
la
direction
de
l’école
exploitante
des
locaux.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
valide
le
PPMS
et
charge
le
Maire
de
le
transmettre
à
la
Direction
des
Services
Départementaux
de
l'Education
Nationale
de
la
Haute-Savoie.
Subvention
pour
la
classe
bleue
2025
: délibération
n°
2025-02-04
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
que
les
enfants
de
CP,
CET
et
CE2
partent
3 jours
aux
Cimes
du
Léman
dans
le
cadre
du
projet
«
savoir
nager
».
Le
coût
du
projet
est
de
13.035,75
€
réparti
de
la
façon
suivante :
Objets
Dépenses
Objets
Recettes
Hébergement
et
nourriture
|
11.445,75 |
Subvention
demandée
à
la |
3.500,00
commune
Transport
600,00
|
Subvention
demandée
au|
1.440,00
Département
Rétribution
des
animateurs
990,00
|Contribution
apportée
par|
2.160,00
les
parents
Ressources
APE
5.935,75
TOTAL
13.035,75
13.035,75
Afin
de
pouvoir
financer
le
projet,
le
Maire
propose
de
verser
une
subvention
d'un
montant
de
3.500,00
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
approuve
l'attribution
et
précise
que
le
versement
sera
effectué
sur
le
compte
de
l'Association
des
Parents
d'Élèves. Avenant
n°1
à
la
convention
de
partenariat
réseau
intercommunal
de
bibliothèques
des
collines
: délibération
n°
2025-02-05
Monsieur
le
Maire
rappelle
la délibération
n°
2024-05-11
en
date
du
08/04/2024
relative
à
la
signature
de
la
convention
réseau
des
bibliothèques
des
Collines.
La
commune
de
Fessy
demande
à
intégrer
le
réseau
et
il
convient
donc,
au
vu
des
termes
de
la
convention
initiale,
de
délibérer
à
nouveau
dans
chaque
commune
membre
afin
de
valider
l'avenant
n°1. Questions
diverses
La
commune
va
procéder
à
la
commercialisation
des
terrains
du
lotissement
«
Le
Lavieu
».
Vous
pouvez
vous
rapprocher
du
secrétariat
de
mairie
pour
de
plus
amples
informations Date
du
prochain
conseil
: lundi
7 avril
2025
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée.
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Jean-Charles
LACROIX
Pascal
GENOUD
i \