Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 20.1
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 23
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 68
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 50.0
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 43
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 42 A
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 50.0
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 26 C
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 66
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 68
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 20.2 Annexe Plan financement PAPI Nive
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 20.2 Annexe Plan financement PAPI Nive)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques, Entrepreneuriat et startup,
Référence de la
Fiche-action du PAPI Libellé de l'action Nom du maitre d'ouvrage COUT HT
global Part CAPB
Part co-financeurs (Fond
BARNIER + FEDER)
0.1 Animation du Programme d'Etudes Préalable au PAPI Nive CAPB 120 000 20% à 50% 50 % à 80%
Référence de la
Fiche-action du PAPI Libellé de l'action Nom du maitre d'ouvrage COUT HT
global Part CAPB
Part co-financeurs (Fond
BARNIER + FEDER)
1.1 Etude historique sur les inondations de la Nive CAPB
1.2 Etude hydraulique globale du bassin versant de la Nive CAPB
1.3
Evaluation de la vulnérabilité du
territoire aux phénomènes
d'inondation
CAPB
1.4
Etude repères de crue : diagnostic de
l'existant et prospective pour de
nouvelles installations
CAPB 5750 20% à 50% 50% à 80%
1.5 Communication et sensibilisation pour développer une culture du risque CAPB 0 0 0
255 750 20% à 50% 50% à 80%
Référence de la
Fiche-action du PAPI Libellé de l'action Nom du maitre d'ouvrage COUT HT
global Part CAPB
Part co-financeurs (Fond
BARNIER + FEDER)
2.1
Etude sur l'amélioration de la
surveillance et de la prévision des
crues
CAPB/ DREAL NA 0 0 0
2.2 Protocole de suivi des inondations/post crue CAPB 0 0 0
0 0 0
Référence de la
Fiche-action du PAPI Libellé de l'action Nom du maitre d'ouvrage COUT HT
global Part CAPB
Part co-financeurs (Fond
BARNIER + FEDER)
3.1 Etude des Zones d'Inondation Potentielles (ZIP) de la Nive DREAL NA 0 0 0
3.2
Poursuivre et harmoniser l'élaboration
des Plans Communaux de
Sauvegarde (PCS)
CAPB 0 0 0
3.3 Améliorer l'alerte aux communes et les assister pendant la crue CAPB 0 0 0
0 0 0
Référence de la
Fiche-action du PAPI Libellé de l'action Nom du maitre d'ouvrage COUT HT
global Part CAPB
Part co-financeurs (Fond
BARNIER + FEDER)
4.1
Améliorer la prise en compte du
risque inondation dans les documents
d'urbanisme
CAPB 0 0 0
4.2
Intégration du risque inondation dans
le futur SCoT Pays Basque et du
Seignanx
CAPB/ Syndicat du SCoT du
Pays Basque et du Seignanx 0 0 0
4.3
Poursuivre l'élaboration de PPRI
prescrits et réflexion sur l'intégration
de nouvelles communes avec une
prescription de PPRI
DDTM des Pyrénées
Atlantiques 0 0 0
0 0 0
Référence de la
Fiche-action du PAPI Libellé de l'action Nom du maitre d'ouvrage COUT HT
global Part CAPB
Part co-financeurs (Fond
BARNIER + FEDER)
5.1 Stratégie globale et mesures de réduction de vulnérabilité CAPB 0 0 0
5.2
Etude de faisabilité et d'opportunité de
mise en œuvre de mesures locales de
réduction de la vulnérabilité
CAPB 10 000 € 20% 80%
TOTAL
Axe 5 : Actions de réduction de la vulnérabilité des personnes et des biens
TOTAL
AXE 2 : Surveillance, prévision des crues et des inondations
TOTAL
Axe 3 : Alerte et gestion de crise
TOTAL
Axe 4 : Prise en compte du risque inondation dans l'urbanisme
AXE 0 : animation
AXE 1 : Amélioration de la connaissance et de la conscience du risque
250 000 20% à 50% 50% à 80% 5.3
Etat des lieux de la gestion des
réseaux et des déchets lors des
inondations du 04/07/2014
CAPB 0 0 0
5.4
Poursuite du programme de gestion
des cours d'eau sur le bassin versant
de la Nive (ripisylves/embâcles)
CAPB 0 0 0
10000 20% 80%
Référence de la
Fiche-action du PAPI Libellé de l'action Nom du maitre d'ouvrage COUT HT
global Part CAPB
Part co-financeurs (Fond
BARNIER + FEDER)
6.1 Maitriser la gestion des eaux pluviales urbaines CAPB 0 0 0
6.2 Maitriser les eaux de ruissellement agricoles CAPB 0 0 0
6.3 Ralentir les écoulements au droit des Zones d'Expansion de Crues CAPB 0 0 0
0 0 0
Référence de la
Fiche-action du PAPI Libellé de l'action Nom du maitre d'ouvrage COUT HT
global Part CAPB
Part co-financeurs (Fond
BARNIER + FEDER)
7.1 Etude de définition des systèmes d'endiguement de la CAPB CAPB 0 0 0
0 0 0 TOTAL
TOTAL
Axe 6 : Ralentissement des écoulements
TOTAL
Axe 7 : Gestion des ouvrages de protection hydrauliques