Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation CM du 20 01 2026
Compte-Rendu - CR CM du 20 01 2026
Déliberation - liste deliberations CM 26 11 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 12 09 2023
Déliberation - liste deliberations CM du 31 03 2026
Déliberation - liste des deliberations CM du 20 05 2025
Déliberation - liste deliberations CM 10 09 2024
Déliberation - liste deliberations CM du 13 04 2026
Déliberation - liste deliberations CM du 14 01 2025
Déliberation - liste deliberations CM du 23 06 2026
Déliberation - liste deliberations CM du 20 01 2026
Document publié le Mardi 20 janvier 2026 par la commune de Surtainville.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM du 20 01 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Télécommunications et internet,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la MANCHE
Arrondissement de CHERBOURG
Canton de LES PIEUX
Commune de SURTAINVILLE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2026 A 20 H 00
Délibération CM2026-001 : Stationnement de mobil-homes
Délibération CM2026-002 : Présentation du lotissement « Village du Mont d’Odin » par
la société JV Invest
Délibération CM2026-003: Création d’un accès au lotissement « Village du Mont
d’Odin » par le parking de l’école
Délibération CM2026-004 : Voirie
Délibération CM2026-005 : Décisions du maire
Délibération CM2026-006 - Anticipations de crédits sur les budgets primitifs 2026
Délibération CM2026-007 - Demande amendes de police 2026
Délibération CM2026-008 : Personnel : Création d’un emploi non permanent pour faire
face à un besoin lié à l’accroissement temporaire d’activité
Délibération CM2026-009 : Bien sans maître
Délibération CM2026-010: Travaux bâtiment situé 32 route des Laguettes — 50270
SURTAINVILLE
Délibération CM2026-011 : Acquisition de panneaux
Délibération CM2026-012 : Proposition de motion de soutien pour la liberté locale et les
moyens d’asir des communes par l’ Association des Maires de France
Délibération CM2026-013 : Questions et informations diverses