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Déliberation - liste deliberations CM du 31 03 2026
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Surtainville.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM du 31 03 2026)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la MANCHE
Arrondissement de CHERBOURG
Canton de LES PIEUX
Commune de SURTAIN VILLE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2026 A 20 H 00
Délibération CM2026-033
Délibération CM2026-034
Délibération CM2026-035
Délibération CM2026-036
Délibération CM2026-037
Délibération CM2026-038
Délibération CM2026-039
Cotentin
Délibération CM2026-040
Délibération CM2026-041
Délibération CM2026-042
de la Manche (SDEMS0)
Délibération CM2026-043
du Cotentin
Délibération CM2026-044 :
Délibération CM2026-045 :
Délibération CM2026-046
Délibération CM2026-047
Délibération CM2026-048
Délibération CM2026-049
Délibération CM2026-050
Délibération CM2026-051
Délibération CM2026-052
Délibération CM2026-053
Délibération CM2026-054 :
Vallée
Délibération CM2026-055 :
: Décisions du maire
: Règlement intérieur du conseil municipal
: Indemnités de fonction du maire et des adjoints
: Délégation au maire
: Election des membres des diverses commissions communales
: Election des membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
: Désignation des membres titulaires et suppléants du pôle Ouest
: Désignation des représentants du comité de suivi du PLUi Les Pieux
: Désignation d’un représentant « Manche Numérique »
: Désignation de deux délégués au Syndicat Départemental d’Energies
: Désignation du représentant communal à la SPL — Office du tourisme
Désignation d’un référent forêt-bois
Désignation des délégués titulaire et suppléant à VIGIPOL
: Plan Particulier de Mise en Sécurité Unifié de l’école
: Adhésion 2026 VIGIPOL
: Adhésion 2026 Association des Maires de la Manche
: Adhésion 2026 pour Fonds d’Aide aux Jeunes
: Adhésion 2026 Fonds de Solidarité pour le Logement
: Demandes de subventions 2026
: Construction d’une pergola par la SAS La Houle à Facettes
: Demande de remboursement d’un acompte de réservation d’un gîte
Exercice du droit de préférence sur la parcelle cadastrée C 947 - La
Informations et questions diverses