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Conseil Municipal - 28 03 2014 PV
Conseil Municipal - 28 03 2014 08
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Touvet.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Union Européenne,
COMMUNE DU TOUVET
Département de l’Isère
Arrondissement de Grenoble
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers
En exercice : 23
Présents : 22
Votants : 23
L’an deux mil quatorze, le 28 mars à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune du Touvet, dûment convoqué s’est réuni en
session ordinaire, sous la présidence de Laurence THERY, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : lundi 24 mars
Présents : BRIAT Arnaud, BACHELOT Cécile, GEORGES Stéphane, GONNET André, GUILLON Dominique, JACQUIER Patricia, LAGUIONIE
Brice, LARGE Sylvie, MICHELONI Christine, MOUSSY Aude, NOLLY Michel, POURCHON Franck, RAFFIN Adrian, RATAHIRY Gaëlle, THERY Laurence, VEUILLEN Pascal, VUILLERMOZ Annie, ANSANAY Emmanuelle, CHARPENTIER Vincent, FELTZ Corinne, LEJEUNE
Gilles, ROBERT Christian
Absents excusés ; MOURETTE Jean Louis (pouvoir donné à André Gonnet)
Secrétaire de Séance : RAFFIN Adrian
Objet : Commissions municipales :
N°08-28/03/2014
Après avoir entendu le rapport de Madame Laurence THERY, Maire de la Commune de Le Touvet,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE de créer des commissions municipales ouvertes aux habitants de la Commune.
Commissions ouvertes :
-__ Urbanisme
- Environnement
- Culture, animations et patrimoine
- Conseil des Sages
Conseil élu :
- Conseil municipal d’enfants
Les membres et présidences seront désignés au prochain conseil municipal.
TRANSMIS au représentant de l’Etat le :
PUBLIE le :