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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
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Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Tourisme,
N° décision Objet
2024-001 Avance trésorerie du budget principal au budget annexe SPANC
2024-002
Avenant n°1 portant clarification des dates effectives de la reconduction de l'accord cadre n°2022053
2024-003 Attribution du marché d'acquisition d'un minibus thermique
2024-004
Attribution marché étude d'opportunité pour la gestion et la mise en dynamique des sites touristiques majeurs
2024-005 Acquisition composteurs et bio_seau à l'UGAP
2024-006
Convention avec la Caisse des Dépôt pour le financement du conseiller numérique 2023-2026
2024-007
Contrat ligne de trésorerie d'un montant de 1 000 000 € pour le budget principal
2024-008
Convention de mise à disposition du service cartographie, bureau d'études et numérique du Syndivat de la Diège
2024-009
Convention de prestation de service avec l’entreprise "Au Petit Chabrot" relative à la fourniture de repas pour l’accueil de loisirs sans hébergement de Sornac sur la période du 01/01/2024 au 31 décembre 2024
2024-010
Convention de prestation de service avec l’entreprise "Au Petit Chabrot" relative à la fourniture de repas pour l’accueil de loisirs sans hébergement de Sornac sur la période du 01/01/2024 au 31 décembre 2024
2024-011
Avenant n°2 portant prorogation des delais d'exécution initialement contractualisés de tranche ferme du marché
2024-012
Avenant n°1 portant équipement bassin intérieur et éclairage bassin intérieur lot 2
2024-012bis Annule et remplace 2024-012 : ajout des montants
2024-013
Avenant n°2 portant refection des poteaux en carrelage comprenant dépose, ponçage et réalisation d'un enduit plinthes en carrelage lot 7 2024-013bis Annule et remplace 2024-013 : ajout des montants
2024-014
Décision portant attribution du marché de travaux
de désamiantage et démolition de la grange de Neuvic
2024-015 Convention occupation locaux médiathèque Meymac
2024-016
Réalisation des prestations supplémentaires non prévue au marché portant étude de préfiguration du quartier de la médiathèque à Ussel
2024-017 Ajout de licences et modifications des tarifs au bordereau de prix initial. 2024-018 changement d'index BT15 et BT16
2024-019 Acquisition camion benne à ordures ménagères
2024-020 Avenant périmètre collecte PAV
2024-021
Convention mise à disposition gymnase Eygurande Tennis Club Bourg Lastic
2024-022 Sppression et ajout des prestations
2024-023 Contrat assurance responsabilité civile exploitant aérodrome 2024-024 Décision modificative de crédits n°1 pour le budget principal 2024-025 Révision négative BT26 et BT27
2024-026 Décision attribution marché projet d'administration
2024-027 Ajout de prestation sur impression
2024-028
Convention avec le Centre Hospitalier d'Aubusson pour le remboursement de dépenses engagées à tort 2024-029
Avenant n°1 au lot n°3 du marché de travaux d'aménagement du Chemin de la mémoire de La Courtine
2024-030
Convention de remboursement dépenses engagées par la commune de Neuvic sur le sentier Tour du Lac de la Triouzoune
2024-031
Convention mise à disposition de personnel de la commune de Peyrelevade au profit de Haute-Corrèze Communauté
2024-032 Avenant n°1 au bail de location du local "La Parenthèse" 2024-033 Avenant n°3 tranche 2 lot7 réhabilitation centre touristique 2024-034 Attribution marché étude rénaturation
2024-035 Décision modificative de crédits n°2 pour le budget principal 2024-036 Décision attribution marché voie verte tranche 1 lot2
2024-037 Avenant n°2 étude SDAEP prolongation délai
2024-038 Acquisition véhicule service technique
2024-039 Décision modificative de crédits n°1 pour le budget annexe déchets 2024-040 Avance trésorerie du budget principal au budget annexe SPANC 2024-041 Décision marché piste verte tranche 1 lot3
2024-042
Convention de mise à disposition de Stéphanie MALPELAS au profit du Syndicat Mixte du Pays Haute-Corrèze Ventadour
2024-043
Convention d'occupation temporaire du domaine public avec l'asssociation du Bac des Cars
2024-044 Décision marché piste verte tranche 1 lot5
2024-045 Décision avenant 1 marché Faurie local du golf - lot n°9 2024-046 Décision avenant1 lot5 VVF Gouny
2024-047 Décision avenant n°1 marché étude zone humide
2024-048 Attribution Marché Lot2 tranche 2 RAMPE D'ACCES
2024-049 Décision modificative de crédits n°4 pour le budget principal 2024-050 Avance trésorerie du budget principal au budget annexe IADS
2024-051
Avenant n°1 à la convention de mandat amélioration de la cartographie avec la commune de Bort-les-Orgues
2024-052
Avenant n°1 à la convention de mandat amélioration de la cartographie avec la commune de Bugeat
2024-053
Avenant n°1 à la convention de mandat amélioration de la cartographie avec la commune de Combressol
2024-054
Avenant n°1 à la convention de mandat amélioration de la cartographie avec la commune de Davignac
2024-055
Avenant n°1 à la convention de mandat amélioration de la cartographie avec la commune de Meymac
2024-056
Avenant n°1 à la convention de mandat amélioration de la cartographie avec la commune de Millevaches
2024-057
Avenant n°1 à la convention de mandat amélioration de la cartographie avec la commune de Pérols-sur-Vézère
2024-058
Avenant n°1 à la convention de mandat amélioration de la cartographie avec la commune de Sornac
2024-059
Avenant n°2 à la convention de mandat amélioration de la cartographie avec le Syndicat de la Diège
2024-060 Convention remboursement charges liées à la gestion des gens du voyage 2024-061 Marché étude abatoir 2024-062 Marché aménagement trottoir
2024-063 Avenant prolongation de délai
2024-064 Contrat livraison gaz avenue Carnot
2024-065 Convention prestation service surveillance baignade des Aubazines
2024-066
Procés-verbal de transfert du Dojo de Bort-les-Orgues liée à la rédéfinition de l'intérêt communautaire de la compétence " Construction, entretien et fonctionnement des équipements culturels et sportifs"
2024-067
Aquisition d'un minibus pour le service co-éducation et parentalité à Espace Automobile d'Auvergne
2024-068
Aquisition d'un minibus pour le service co-éducation et parentalité au garage Chaudagne
2024-069
Attribution marché de travaux d'aménagement d'un cheminement
piétonnier au lieut-dit Pont de Pellachal
2024-070 Aménagement d'un parking et création d'une aire de lavage 2024-071 Fourniture d'un véhicule utilitaire type ampliroll
2024-072
Remboursement au Syndicat de la Diège de la contribution aux charges de fonctionnement du Syndicat Mixte DORSAL
2024-072 Avenant prolongation de delais
2024-073 Avenant suppression PSE
2024-075
Convention remboursement charges local Bureau d'Information Touristique d'Ussel à la SCI BDS
2024-076 marché gestion d'air d'acceuil
2024-077 Décidion avenant SPANC
2024-078 Avenant étude navette
2024-079 Avenant prestation supplémentaire travaux de renaturation 2024-080 Marché achat de benne amovible
2024-081
Convention mise à disposition personnel au profit de l'Office de Tourisme Communautaire de Haute-Corrèze
2024-082
Tarifs cession matériels informatiques aux agents de Haute-Corrèze Communauté
2024-083
Cesssion véhicule Renault Scénic IV immatriculé EF-001-SG au garage Espace Automobile Auvergne
2024-084
Cesssion véhicule benne à ordures ménagères immatriculé DC-678-NG à la socité Laporte Récupération pour destruction
2024-085
Cesssion véhicule Ford Transit immatriculé DE-872-DH à la société Laporte Récupération pour destruction
2024-086
Cesssion véhicule Ford Transit immatriculé AP-583-GB à la société Laporte Récupération pour destruction
2024-087
Contrat assurance dommages-ouvrages avec la SMABTP pour la
construction d'un atelier au golf de Neuvic
2024-088 Lettre de commande aquisition véhicule neuf
2024-089 Avenant marché MOE aménagement de la voie verte
2024-090
Avenant au marché de construction du local technique pour modification de prestations prévues dans le CCTP
2024-091 Avenant marché ECODESIGNERS ajout de prestations
2024-092
Avenant Marché de construction du local technique pour modification de prestations prévues dans le CCTP 2024-093
ANNULE ET REMPLACE LA DECISION 2024-079 AVENANT MARCHE DE TRAVAUX DE RENATURATION
2024-094
Avenant marché etude mobilité portant prise en compte de l'entreprise Mobilité conseil comme membre du groupement
2024-095 Avenant Marché web design chemain de la mémoire à la courtine 2024-096 Avenant marché voie verte lot 3 prise en compte de la variante
2024-097
Annule et remplace la 2024-083 : Cesssion véhicule Renault Scénic IV immatriculé EF-001-SG au garage Espace Automobile Auvergne
2024-098
Convention d'occupation précaire de la médiathèque avec la commune d'Ussel
2024-099
Avenant n°2 convention d'occupation du domaine public avec le
Département de la Corrèze pour la mise à disposition de locaux à la "Maison du Département" à Sornac.
2024-100 Budget annexe zones d'activités : décision modificative de crédits n°2 2024-101 Contrat assurance responsabilité civile pour le drone 2024-102 Budget annexe déchets : décision modificative de crédits n°3 2024-103 Abrogation de la décision 2024-094 relative au marché étude mobilité 2024-104 AVENANT MARCHE RENATURATION LOT2
2024-105 Paiement franchise sinistre véhicule personnel agent 2024-106 Budget principal : décision modificative de crédits n°6
2024-107
Contrat ligne de trésorerie d'un montant de 500 000 € pour le budget annexe déchets
2024-108
Annule et remplace la décision n°2024-107 : Contrat ligne de trésorerie d'un montant de 500 000 € pour le budget annexe déchets
2024-109
Avenant substitution entreprise marché de vérifications périodiques des installations-lot16
2024-110 Marché construction piste thalamy
2024-111
Cesssion véhicule Citroën JUMPER immatriculé EP-276-KZ à la société Laporte Récupération pour destruction
2024-112
Cesssion véhicule Peugeat Boxer immatriculé ES-134-DL à la société Laporte Récupération pour destruction
2024-113
Convention sur l'aménagement des rythmes scolaires avec la commune de Neuvic et sur les modalités de reversement des dotations perçues par l'Etat au profit de Haute-Corrèze Communauté (fonds d'amorçage). Convention pour l'année scolaire 2024/2025
2024-114
Convention sur l'aménagement des rythmes scolaires avec la commune de Soursac et sur les modalités de reversement des dotations perçues par l'Etat au profit de Haute-Corrèze Communauté (fonds d'amorçage). Convention pour l'année scolaire 2024/2025
2024-115
Convention sur l'aménagement des rythmes scolaires avec la commune de Liginiac et sur les modalités de reversement des dotations perçues par l'Etat au profit de Haute-Corrèze Communauté (fonds d'amorçage). Convention pour l'année scolaire 2024/2025
2024-116 Avenant marché PAV intégration de la communune de Bort
2024-117
Avenant marché VVF tranche 2 lot 8 mofication,rajour et suppression de certaines prestations
2024-118 Mise à jour Tarifs vente composteurs 2024-119 Budget principal : décision modificative de crédits n°8
2024-120
Constitution d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public mise en place application numérique de gestion et de valorisation de l'offre touristique de randonnée
2024-121
Convention multipartite, relative au projet rando millevaches, application numérique de gestion et de valorisation de l’offre touristique de randonnée, conclue pour 3 ans soit 2025-2027
2024-122 Avenant maché aménagement du parking pole environement 2024-123 Avenant travaux complémentaire marché étude abattoir 2024-124 Acquisition camion benne à ordures ménagères