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unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - 00.Ordre
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - Decisions2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - Decisions2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Banque,
N° décision Objet
2023-001 Avance trésorerie du budget principal au budget annexe IADS
2023-002 Attribution Etude préalable à l'instauration d'un dispositif de tri à la source des biodéchets
2023-003 Avance trésorerie du budget principal au budget annexe SPANC
2023-004 Convention occupation temporaire domaine public golf
2023-005
Convention de prestation de service avec l’entreprise Les Saveurs du Terroir relative à la fourniture de repas pour l’accueil de loisirs sans hébergement de Neuvic sur la période du 01/02/2023 au 31 décembre 2023
203-006 Covention mise à disposition du service enfance-jeunesse de a commune de Soursac au profit de Haute-Corrèze Communauté
2023-007
Convention de mise à disposition de locaux de la commune de Neuvic au profit du service co-éducation parentalité de Haute-Corrèze
Communauté
2023-008 Contrat d'assurance du compacteur de déchets Packmat
2023-009
Convention de prestation de service avec l’entreprise "Au Petit Chabrot relative à la fourniture de repas pour l’accueil de loisirs sans
hébergement de Sornac sur la période du 06/02/2023 au 31 décembre 2023
2023-010
Convention de prestation de service avec l'EHPAD Ernest Coutaud
relative à la fourniture de repas pour l’accueil de loisirs sans
hébergement de Peyrelevade sur la période du 04/01/2023 au 31
décembre 2023
2023-011
Convention de prestation de service avec l'entreprise "Le Petit
Breuil"relative à la fourniture de repas pour l’accueil de loisirs sans
hébergement de La Courtine sur la période du 04/01/2023 au 31
décembre 2023
2023-012 Convention de remboursement des dépenses de téléphonie et d'internet avec la Syndicat Mixte du Pays Haute-Corrèze Ventadour
2023-013 Convention prestation service surveillance baignade des Aubazines
2023-014
Contrat assurance "dommages-ouvrage" réhabilitation VVF - Tranche Optionnelle 2
2023-015 Contrat ligne de trésorerie pour le budget principal avec le Crédit Agricole Centre France
2023-016 Convention participation de la CC Ventadour Egletons Monédières à l'étude GPECT
2023-017 Attribution Marché Elec C5 - MS2
2023-018
Convention sur l'aménagement des rythmes scolaires avec la
commune de Liginiac et sur les modalités de reversement des
dotations perçues par l'Etat au profit de Haute-Corrèze Communauté (fonds d'amorçage). Convention pour l'année scolaire 2022/2023.
Décisions 2023 N° décision Objet
2023-019 Annule et remplace la décision n°2023-014 : Contrat assurance "dommages-ouvrage" réhabilitation VVF - Tranche Optionnelle 2
2023-020
Convention sur l'aménagement des rythmes scolaires avec la
commune de Neuvic et sur les modalités de reversement des dotations perçues par l'Etat au profit de Haute-Corrèze Communauté (fonds
d'amorçage). Convention pour l'année scolaire 2022/2023.
2023-021 Convention mise à disposition du service enfance-jeunesse de Haute- Corrèze Communauté au profit de la commune de Neuvic
2023-022 Convention mise à disposition du service enfance-jeunesse de la commune de Neuvic au profit de Haute-Corrèze Communauté
2023-023 Affermissement tranche optionnelle Etude chemin de la Mémoire
2023-024 Attribution du marché Evaluation environnementale stratégique du plan climat air énergie territorial
2023-025
Convention sur l'aménagement des rythmes scolaires avec la
commune de Lamazière-Basse et sur les modalités de reversement des dotations perçues par l'Etat au profit de Haute-Corrèze Communauté (fonds d'amorçage). Convention pour l'année scolaire 2022/2023.
2023-026 Attribution du marché Suivi et animation PIG HCC
2023-027 Attribution de l'accord-cadre Fourniture de matériaux GEMAPI - Lot 1 Bois
2023-028 Attribution des marchés Travaux d'aménagement du site de St Nazaire - 3 lots
2023-029 Contrat assurance responsabilité civile exploitant aérodrome
2023-030 Procés-verbal transfert de biens de la commune de Soursac liés à la compténce "Collecte te traitement des déchets ménagers et assimilés"
2023-031 Remboursement avance trésorerie Budget Annexe Déchets ménagers et assimilés au Budget Principal
2023-032 Remboursement avance trésorerie Budget SPANC au Budget Principal
2023-033 Attribution du marché de réhabilitation du centre touristique de l'Abeille à Eygurande - Lot 7
2023-034 Remboursement au Syndicat de la Diège de la contribution aux charges de fonctionnement du Syndicat Mixte DORSAL
2023-035 Attribution du marché Etude pré opérationnelle OPAH
2023-036 Attribution des marchés de travaux de renaturation et d'aménagement de berges - 4 lots
2023-037 Tarifs vente composteurs
2023-038 Avenant n°1 à la convention multipartite relative au projet rando Millevaches
2023-039 Convention avec le PNR Millevaches relatif à la pretsation de montage vidéos dans le cadre du projet rando-Millevaches
2023-040 Avenant n°3 Achat de matériels informatiques N° décision Objet
2023-041 Convention de mise à disposition de locaux de la commune de Neuvic au profit du service accueil et vie locale de Haute-Corrèze Communauté
2023-042 Attribution marché de mise en sécurité de 4 déchetteries - Déchetterie de Meymac
2023-043 Avenant n°1 à la convention de mandat initiale avec la commune de Saint-Pardoux-le-Vieux relativer aux travaux de sectorisation
2023-044 Décision modificative n°1 du Budget Principal
2023-045
Convention sur l'aménagement des rythmes scolaires avec la
commune de Neuvic et sur les modalités de reversement des dotations perçues par l'Etat au profit de Haute-Corrèze Communauté (fonds
d'amorçage). Convention pour l'année scolaire 2022/2023.
2023-046 Convention mutualisation entretien sentiers entre HCC et les communes volontaires
2023-047 Décision modificative n°2 du Budget Principal
2023-048 Avance trésorerie du budget principal au budget annexe IADS
2023-049 Bail location immeuble SCI Keskin 6.3 situé 2, avenue Pierre Sémard - 19200 Ussel
2023-050 Contrat prestations services marchés publics avec la commune d'Ussel pour la période du 01/04/2023 au 30/06/2023
2023-051 Avenant n°1 à la convention de mandat initiale avec la commune d'Alleyrat relative aux travaux de sectorisation
2023-052 Avenant n°1 à la convention de mandat initiale avec la commune de Bellechassagne relative aux travaux de sectorisation
2023-053 Avenant n°1 à la convention de mandat initiale avec la commune de Pérols-sur-Vézère relative aux travaux de sectorisation
2023-054 Avenant n°1 à la convention de mandat initiale avec la commune de Saint-Sulpice-les-Bois relative aux travaux de sectorisation
2023-055 Convention de remboursement des frais formation de M. P SARAIVA à la Commune d'Aydat
2023-056 Avenant n°1 à la convention de mandat initiale avec la commune de Maussac relative aux travaux de sectorisation
2023-057 Avenant n°1 à la convention de mandat initiale avec la commune de Davignac relative aux travaux de sectorisation
2023-058 Avt 1 au lot 3 Travaux de réaménagement du site de Saint-Nazaire
2023-059 Avt 1 au marché de suivi et d'animation PIG HCC
2023-060 Attribution du marché de fourniture d'électricité C4
2023-061 Annule et remplace la décision n°2023-046 : Convention mutualisation entretien sentiers entre HCC et les communes volontaires
2023-062 Avenant n°1 convention mission optimisation CVAE
2023-063 Décision modificative n°3 du Budget Principal N° décision Objet
2023-064 Attribution des accords-cadres relatifs aux prestations d'entretien des sites et sentiers communautaires - Lots 8 et 10
2023-065 Bail location immeuble M. José JULIAN situé 11, rue du 4 Septembre - 19200 Ussel
2023-066 Attribution des accords-cadres relatifs à la fourniture de vêtements, chaussures de travail et EPI
2023-067 Avenant n°1 convention occupation bureaux Maison Département de Sornac
2023-068 Contrat prestations services marchés publics avec la commune d'Ussel pour la période du 01/07/2023 au 30/09/2023
2023-069 Contrat logiciel métier SPANC avec la société ALTEREO Informatique
2023-070 Attribution du marché relatif à l'étude de préfiguration du quartier de la médiathèque
2023-071
Convention d’utilisation des locaux scolaires avec le collège René
Perrot de Merlines pour les activités de l'ALSH. Convention pour l'année 2023, moyennant une participation financière de 55€ par jour
d’utilisation pour les mois de juillet et août et de 80€ par jour pour les mois de septembre, octobre, novembre, avril, mai et juin.
2023-072 Décision modificative n°5 du Budget Principal
2023-073 Remboursement avance trésorerie Budget Annexe Déchets ménagers et assimilés au Budget Principal
2023-074 Avt 2 Faurie Lot 9 Pour réhabilitation centre touristique de l'Abeille à Eygurande - 3ème tranche
2023-075 Marché complémentaire VEYRON Pour réhabilitation centre touristique de l'Abeille à Eygurande - 3ème tranche
2023-076 Décision modificative n°6 du Budget Principal
2023-077 Attribution du lot 10 relatif à la construction d'un local technique au golf de Neuvic
2023-078 Avt 1 Bredeche Lot 1 Pour réhabilitation centre touristique de l'Abeille à Eygurande - 3ème tranche
2023-079 Contrat logiciel prospective financière, gestion de la dette avec Finance Active
2023-080 Assurance au-mission : sinistre véhicule Mme MOURIERAS
2023-081 Avt 1 Peixoto Lot 7 Pour réhabilitation centre touristique de l'Abeille à Eygurande - 3ème tranche
2023-082 Convention de gestion de la Taxe de Séjour collectée sur la commune de Bugeat avecla CC Vézère Monédières Millesources
2023-083
Convention de prestation de service avec EPLEFPA de Neuvic pour la fourniture de repas pour le centre de loisirs de St-Angel sur période du 01/09/2023 au 31/08/2025
2023-084 Avenant n°4 Achat de matériels informatiques
2023-085 Attribution achat fourgon
2023-086 Avance trésorerie budget principal au budget annexe IADS N° décision Objet
2023-087
Convention de prestation de service avec lle CHPE relative à la
fourniture de repas pour les accueils de loisirs sans hébergement du secteur Chavanon sur la période du 01/09/2023 au 31/08/2024
2023-088 Avt 1 Lot 1 Travaux de renaturation et d'aménagement cours d'eau
2023-089 Contrat prestations services marchés publics avec la commune d'Ussel pour la période du 01/10/2023 au 31/12/2023
2023-090
Appobation contrat de prêt avec la Caisse d'Epargne Auvergne
Limousin pour le budget annexe déchets ménagers et assimilés destiné à financer l'acquisition d'un camion benne à ordures ménagères
2023-091 Avt 1 au marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'une voie verte au départ de Bort les Orgues
2023-092 Modification de la décision 2023-077 relative à l'attribution du lot 10 Bât Technique au Golf de Neuvic suite coquille montant du marché
2023-093
Appel à projet "Accompagnements des territoires à la prévention et à la valorisation des déchets" : approbation plan de financement et
demande subvention Région Nouvelle Aquitaine
2023-094 Remboursement avance trésorerie Budget Annexe IADS au Budget Principal
2023-095 Décision modificative n°8 du Budget Principal
2023-096
Accord de principe concernant la participation aux frais de
fonctionnement de l'aire de grand passage du Département de la
Creuse
2023-097 Contrat assurance responsabilité civile pour le drone
2023-098 Remboursement avance trésorerie Budget Annexe IADS au Budget Principal
2023-099
Procés-verbal transfert de biens relatif au Pôle Culturel dans le cadre de la modification de l’intérêt communautaire de la compétence «
construction, entretien, fonctionnement d’équipements culturels et
sportifs » avec la Commune de Meymac
2023-100
Procés-verbal transfert de biens relatif à la baignade Sornac dans le cadre du retrait de la compétence « travaux, entretien, gestion de
l’ensablement des plages, responsabilité de la baignade surveillée, de ses postes de secours et des jeux sur les plages à Sornac » avec la
commune de Sornac
2023-101 Contrat ligne de trésorerie d'un montant de 500 000 € pour le budget annexe déchets
2023-102 Avt 1 aux prestations informatiques
2023-103 Avt 1 Lot 1 - Micro crèche Sornac
2023-104 Attribution marché épareuse
2023-105 Avt 1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un local technique au golf de Neuvic
2023-106 Remboursement avance trésorerie Budget Annexe IADS au Budget Principal N° décision Objet
2023-107 Attribution du marché Web Design, graphisme et impression Chemin de la mémoire la Courtine
2023-108 Attribution marchés de travaux Chemin de la mémoire la Courtine - 4 lots
2023-109 Attribution achat véhicule électrique
2023-110 Attribution achat véhicule hybride
2023-111 Mise à jour Place de Financement - Chemin de la Mémoire
2023-112
Convention sur l'aménagement des rythmes scolaires avec la
commune de Peyrelevade et sur les modalités de reversement des
dotations perçues par l'Etat au profit de Haute-Corrèze Communauté (fonds d'amorçage). Convention pour l'année scolaire 2023/2024.
2023-113
Convention de prestation de service avec les Saveurs du Terroirs
relative à la fourniture de repas pour les accueils de loisirs sans
hébergement de Neuvic sur la période du 01/01/2024 au 31/12/2024
2023-114 Procés-verbal transfert de restitution du Pôle Culturel Calu del Païs à la Commune de Meymac
2023-115
Attribution du marché fourniture et acheminement d'électricité 2024- 2025
2023-116 Convention participation de la CC Ventadour-Egletons-Monédières au fonctionnement de l'aire d'accueil des gens du voyage
2023-117 Contrat d ebail commercial avec la société Merlines Maroquineries pour la location de l'atelier à Monestier-Merlines
2023-118 Attribution de l'accord-cadre Mission de suivi et d'animation de l'avenant à l'OPAH RU et PIG 2024
2023-119 Procés-verbal transfert de restitution de biens de la baignade de Sornac à la Commune de Sornac
2023-120 Attribution du marché d'acquisition d'un minibus hybride
2023-121 Attribution du marché d'acquisition d'un logiciel IADS