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Déliberation - Delib visees CM 30 mai 2023
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Déliberation - Delib visees CM 30 mai 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Union Européenne,
République
Française
Département
de
la Savoie
Arrondissement
de
Chambéry
Canton
du
Bugey
Savoyard
Nombre
de
Conseillers
:
“
Afférents
au
CM
: 19
En
exercice
: 18
Présents
: 14
Votants
: 18
Absents
: 4
Date
de
la convocation
:
16/05/2023
Objet
:
Subvention
2023
ADMR/SSIAD
du
Guiers
et
du
Lac
d’Aiguebelette,
Madame
le Maire
:
Envoyé
en
préfecture
le
02/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
02/06/2023
puéte
2 JUN
273
VER
ID
: 073-217301910-20230530-2023_,05_30_1-DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
NOVALAISE
Séance
du
30
Mai
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le trente
Mai
à 20
H
00
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
NOVALAISE,
après
convocation
légale,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
en
MAIRIE,
sous
la
présidence
de
Madame
TAVEL
Claudine,
Maire.
Présents:
Mesdames
CORMIER,
CUCCURU,
MANSOZ,
MARCHAIS,
PERRIER,
Messieurs
DUMAS,
DUPRAZ,
EHNY,
GROS,
MANTEL,
PLOUZEAU,
TAIN,
WROBEL,
Excusés
:Mesdames
FLEURET
(pouvoir
à M.
MANTEL),
GARDET
(pouvoir
à
M.
TAIN),
WDOWIAK
(pouvoir
à
M.
DUPRAZ),
Monsieur
CHARPINE
(pouvoir
à M.
WROBEL).
Secrétaire
de
la séance
: Monsieur
GROS.
Ÿ
PROPOSE
de
verser
la
subvention
suivante
:3
637
€ au
SSIAD
du
Guiers
et
du
Lac
d’Aiguebelette.
Composé
d’une
infirmière
coordinatrice
et
d’aides-soignantes
diplômées,
le
SSIAD
intervient
sur
les
prises
en
charges
complexes,
les
maintiens
ou
retours
à domicile
difficiles.
Le
SSIAD
a,
à cœur,
d'assurer
la
coordination
des
interventions
de
soins
autour
des
patients
souhaitant
finir
dignement
leurs
jours
chez
eux.
>
INVITE
le Conseil
Municipal
à formuler
son
avis.
Le Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et à l’unanimité
:
>
ACCEPTE
le
versement
d’une
subvention
de
3 637
€ au
SSIAD
du
Guiers
et
du
Lac
d’Aiguebelette,
au
titre
de
l'exercice
2023.
>
CHARGE
Madame
le
Maire
d’en
effectuer
le
versement.
Fait
et délibéré les
jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les signatures
Le
secrétaire
de
séance,
Gilles
GROS
Délibération
N°
2023/05/30/1
Télétransmise
à la Préfecture
de
la Savoie
le :
Le
Maire,
Claudine
TAVEL
+
&
JUN
2023 République
Française
Département
de
la Savoie
Arrondissement
de
Chambéry
Canton
du
Bugey
Savoyard
Nombre
de
Conseillers
:
“_
Afférents
au
CM
: 19
En
exercice
: 18
Présents
: 14
Votants
: 18
Absents
: 4
16/05/2023
Date
de
la convocation
:
Objet
:
Approbation
des
tarifs
d'entrées
aux
parcs
de
détente
-
Saison
estivale
2023.
Gratuité
de
l’accès
aux
parcs
le 24
août
2023.
Madame
le Maire
:
Envoyé
en
préfecture
le 02/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
02/06/2023
Publié
le
-
2
JUN
202%
ID
: 073-217301910-20230530-2023_05_30_2-DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
NOVALAISE
Séance
du
30
Mai
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le trente
Mai
à 20
H
00
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
NOVALAISE,
après
convocation
légale,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
en
MAIRIE,
sous
la
présidence
de
Madame
TAVEL
Claudine,
Maire.
Présents:
Mesdames
CORMIER,
CUCCURU,
MANSOZ,
MARCHAIS,
PERRIER,
Messieurs
DUMAS,
DUPRAZ,
EHNY,
GROS,
MANTEL,
PLOUZEAU,
TAIN,
WROBEL.
Excusés:
Mesdames
FLEURET
(pouvoir
à
M.
MANTEL),
GARDET
{pouvoir
à
M.
TAIN),
WDOWIAK
(pouvoir
à
M.
DUPRAZ),
Monsieur
CHARPINE
(pouvoir
à
M.
WROBEL).
Secrétaire
de
la
séance
: Monsieur
GROS,
>
EXPOSE
à
l'assemblée
qu'il
convient
de
fixer
les
tarifs
d'entrées
aux
parcs
de
détente
de
PRE
ARGENT
et
de
BON
VENT,
pour
la saison
estivale
2023.
>
PROPOSE
de
ne
pas
modifier
ces
tarifs
pour
la prochaine
saison
estivale,
>
RAPPELLE
l'accueil
d’une
arrivée
d'étape
du
tour
de
l'avenir cycliste
le 24
août
2023
à Novalaise-
lac avec
une
arrivée
positionnée
au
droit
de
la plage
de
Pré-Argent.
>
PROPOSE
un
accès
gratuit
aux
parcs
de
détente
de
Pré
Argent
et
de
Bon
Vent,
le 24
août
2023,
afin
de
permettre
aux
spectateurs
d'accéder
aux
services
de
la
plage
: petite
restauration,
baignade,
toilettes
et
ce,
en
accord
avec
les
délégataires.
>
INVITE
le Conseil
Municipal
à valider
les tarifs de
la saison
estivale
2023
et à valider
la proposition
d’accès
gratuit
aux
parcs,
le 24
août
2023.
Le Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
- 15
pour
et 3 abstentions
:
>
FIXE
les
tarifs
et
conditions
d'accès
aux
parcs
de
détente
de
Pré
Argent
et
Bon
Vent,
pour
la
saison
estivale
2023,
comme
suit
:
Tarif
journalier
enfant
: à partir
de
5 ans
jusqu’à
12
ans,
du
lundi
au
vendredi
1.00
€
Tarif
journalier
enfant:
à
partir
de
5
ans
jusqu’à
12
ans,
les
samedis,
dimanches
et
2.00 €
jours
fériés
Tarif
journalier
jeune
à
partir
de
13
ans
ou
adulte,
du
lundi
au
vendredi
2,50€
fériés Tarif
journalier
jeune
à
partir
de
13
ans
ou
adulte,
les
samedis,
dimanches
et
jours
4.00
€ Envoyé
en
préfecture
le
02/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 02/06/2023
Publié
le
ID
: 073-217301910-20230530-2023_05_30_2-DE
[ Carte
d'abonnement
pour
15
entrées
[_
35.00€]
Tarif
journalier
pour
stationnement
des
deux
roues
(motos...)
sur
parking
dédié
1.00
€
Tarif journalier
pour
stationnement
vélo
sur
parking
dédié
0.00
€
Tarif
journalier
pour
les
groupes
(*)
avec
un
minimum
de
10
personnes
2.00
€
Par
personne
quel
que
soit
l’âge
>
PRECISE
pour
le
tarif
groupes
* :
le
tarif
énoncé
ne
s’appliquera
qu'aux
centres
de
vacances,
associations,
loisirs
et
sociaux,
sauf
les
samedis,
dimanches
et
jours
fériés.
>
CONFIRME
le
maintien
des
prescriptions
applicables
à
cette
grille
tarifaire,
à
savoir
:
“La
carte
d'abonnement
ne
concerne
que
l'accès
des
personnes
aux
parcs
et
non
le
stationnement
des
véhicules
sur
le
parking
de
la
plage,
“Tous
groupes
d'enfants
ou
colonies
de
vacances
doivent
être
accompagnés
d’un
surveillant
de
baignade,
titulaire
du
diplôme
requis
pour
l’activité
natation,
conformément
à
la
règlementation
en
vigueur,
>
CONFIRME
que
les
cartes
destinées
aux
résidants
seront
délivrées
et
encaissées
par
la
C.C.L.A.
Le
tarif
de
ces
cartes
sera
fixé
par
la
C.C.L.A.
>
ACCEPTE
la
gratuité
de
l'accès
aux
parcs
de
détente
de
Pré
Argent
et
Bon
Vent,
le
24
août
2023,
en
raison
de
l’accueil
d’une
arrivée
d'étape
du
tour
de
l'avenir
cycliste.
Fait et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les signatures.
Le
Secrétaire
de
séance,
Gilles
GROS
Délibération
N°
2023/05/30/2
Le
Maire,
Claudine
TAVEL
Télétransmise
à la
Préfecture
de
la
Savoie
le :
7
&
JUN
2023 République
Française
Département
de
la Savoie
Arrondissement
de
Chambéry
Canton
du
Bugey
Savoyard
Nombre
de
Conseillers
:
»
Afférents
au
CM
: 19
En
exercice
: 18
Présents
: 14
Votants
: 18
Absents
: 4
Date
de
la convocation
:
16/05/2023
Objet
:
Approbation
de
la
politique
tarifaire
du
délégataire
relative
à
la
gestion
du
snack
&
activités
annexes
Parc
de
BON
VENT
Saison
2023.
Madame
le
Maire
:
Envoyé
en
préfecture
le
02/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
02/06/2023
Publié
le
D
ELI
B
E
R
ID
:073-21 7301
D
MMA
06
20
moe
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
NOVALAISE
Séance
du
30
Mai
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le trente
Mai
à
20
H
00
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
NOVALAISE,
après
convocation
légale,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
en
MAIRIE,
sous
la
présidence
de
Madame
TAVEL
Claudine,
Maire,
Présents :
Mesdames
CORMIER,
CUCCURU,
MANSOZ,
MARCHAIS,
PERRIER,
Messieurs
DUMAS,
DUPRAZ,
EHNY,
GROS,
MANTEL,
PLOUZEAU,
TAIN,
WROBEL.
Excusés:
Mesdames
FLEURET
(pouvoir
à
M.
MANTEL),
GARDET
(pouvoir
à
M.
TAIN),
WDOWIAK
(pouvoir
à
M.
DUPRAZ),
Monsieur
CHARPINE
(pouvoir
à
M.
WROBEL).
Secrétaire
de
la
séance
: Monsieur
GROS.
>
INDIQUE
à
l’assemblée,
conformément
à
la
convention
de
délégation
de
service
public
passée
le
19
avril
2021,
avec
le
délégataire
- Monsieur
Emmanuel
GONDRAS
- pour
l'exploitation
du
parc
de
détente
de
Bon
Vent,
qu'il
convient
de
valider
la
politique
tarifaire
pratiquée
par
le
délégataire,
pour
l’activité
snack
et activités
annexes :
location
d’embarcations.
Cette
politique
tarifaire
doit
être
accessible
au
plus
grand
nombre:
elle
est
élaborée
par
le
délégataire
et soumise
pour
approbation
au
Conseil
Municipal
(article
22
de
la convention
de
la
DSP).
>
DONNE
LECTURE
des
cartes
tarifaires
proposées
par
le délégataire
pour
l’activité
snack
et pour
l’activité
de
location
d'embarcations.
>
INVITE
le Conseil
Municipal
à valider
ces
tarifs.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et à l’unanimité
:
>
VALIDE
la politique
tarifaire
2023
(snack
+ location
d’embarcations)
proposée
par
le délégataire
du
parc
de
Bon
Vent,
telle
qu’annexée
à la présente
délibération.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les signatures.
Le
secrétaire
de
séance,
Gilles
G
Délibération
N°
2023/30/5/3
Le
Maire,
Claudine
TAVEL
Télétransmise
à la Préfecture
de
la Savoie
le:
* À
JUN
2023 Envoyé
en
préfecture
le 02/06/2023
Reçu
en
Pre
ANA
EM
Publié
le
ID : 073-217301940/20230580-AN_2023.
05. 30_3-AU
2
|
DE
SENSATIONS
LAON
pà
W\WM.KAHOTEP.FR
Les
Echelles,
22
Avril
2023
LAC
D'AIGUEBELETTE
PARC
DE
DETENTE
DU
RON
VENT
TARIF
SNACK
4
Sodas
: 3,00 €
#£.
Limonade
sodas
jus
de
fruit bio
: 3,50
€
#£
Sirops bio :
2,50 €
4
Pression Mont blanc : 0,25 > 3,90 € - 0,5 > 6,90
4
Bières
artisanales
: 5
€
#
Vins
au
verre
ou
à la bouteille
4 € à 25,00
€
#£
Thé
ou
café
de
1,50
€
à
3,50
€
expresso
ristretto
capuccino
#2
Sandwich
terroirs : 6,90 € à 8,90 €
#
Fish
and
chips
: 8,90
€
à
14,90
€
suivant
enfant/adultes
et
formule
#k.
Agneaux
: 12,90
à
18,90
suivant
plat
(merguez,
côtelette,
gigot)
#E
Portion
de
frites
: 3,5
€ à
5,00
€ suivant
taille
4k
Salade
terroirs
: 6,90
€
à
12,90
€ suivant
formule
4.
Assiette
terroirs :
8,00
€
à
15,00
€ suivant
enfant/adultes
et
formules
4
Crêpes
avec
produit
locaux,
confiture
/ chocolat
/ sucre
de
canne
/ crème
de
marron
: 3,50
€
à
4,00
€
suivant
garniture
#k
Glaces
artisanale
1
boule
2,50
€
/ 2
boules
4,50
€ /
3
boules
6,50
€
4
Barres
chocolatés
bio,
bonbons
bio,
chips
bio
: 1,00
€ à
3,00
€
TARIF
pouvant
évoluer
en
fonction
de
la
hausse
des
matières
premières
(huile,
blé,
chocolat
et
engrais
agricole)
Emmanuel
Gondras
_…
—
VITE
CE
EAN
TELE
TEE
TOITS
0611/60/80
20|contactgkahotep.fr
| wwwkahotepfr
Sarl'au capital de 2000
euros - RCS Chambéry
SIRET.
50794650700013
- TVA
Intercommunautalre
FR8B507946607. LAC
D'AIGUEBELETTE
PARC
DE
DETENTE
DU
BOH
VERT
TARIFS
EMBARCATIONS
PLAGE
BONVENT
STAND
UP
PADDLE
(1
personne)
Durée
Prix
1 pers
Pers
supp.
1
heure
15
euros
+ 5 euros
2
heures
25
euros
+ 5
euros
3
heures
35
euros
+
5 euros
PEDALO
avec
toboggan
(1
à 5
personnes)
Envoyé
en
préfecture
le 02/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 02/06/2023
Pure
”
2
JUN
2073
EXT
ALTEG
LE
DL
CIN
1D : 073-217301910-20230530-AN.
202305
30_3-AU
DESENSATIONS W\W\W.IKAHOTEP.FR Les Echelles,
22
AVRIL
2023
Durée
Prix
par
pédalo
1 heure
25
euros
2
heures
50
euros
CANOË
(2
à
6 personnes*)
Durée
Prix
pour
2
pers.
Prix
pour
3
pers.
Prix
pour
4
à 6
pers.*
1 heure
16
euros
24
euros
+
5 euros
par
pers.
2
heures
28
euros
35
euros
+
5
euros
par
pers.
3 heures
40
euros
50
euros
+ 5
euros
par
pers.
Journée
75
euros
80
euros
+ 5
euros
par
pers.
* 4
adultes
ou
2 adultes
et 4
enfants
de
moins
de
12
ans
Villa
Les
Roses,
Rue
Rousseau,
73360
Les
Echelles
0611/60/80
20/|contact@kahotep.fr
| \ww\w.Kahotep:fn
CEE
UC 2e
eeeOT
EEE NE
En]
SIRET
50794650700013
- TVA
Intercommunautalre
FR88507946507, (2
à 4
personnes**)
E SEN W\WW.KAHOTEP.FR
Durée
Prix
pour
2
personnes
3
personnes
ou
2
+ 2
pers.**
1 heure
16
euros
+ 5 euros
2
heures
25
euros
+
5 euros
72 journée
30
euros
+
10
euros
Journée
40
euros
+
10
euros
*
3 adultes
ou
2 adultes
et 2
enfants
de
moins
de
12
ans
Emmanuel
Gondras
Villa
Les
Roses,
Rue
JJ Rousseau,
73360
Les
Echelles
06
11 60/80
20l'contactgkahotep.fr
|\www.kahotep:
fr
EC UCE TOC AL E
r
eee
TR
EE
EST
E TL EE
SIRET.
50794650700013-
TVA
Intercommunautalre
FR88507946507.
Envoyé
en
préfecture
le
02/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 02/06/2023
Publié le
>
2
JUIN
2093
Es
LATII
L-
|
ID : 073-217301910:20230530-AN_2023_05_30.3-AU Envoyé
en
préfecture
le
02/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
02/06/2023
Publié le
-
&
JUN
2093 EM
République
Française
DELIBE
Vu
: 678217301010-20230530-2023
05
_30_4_1-DE
Département
de
la
Savoie
Arrondissement
de
Chambéry
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Canton
du
Bugey
Savoyard
Nombre
de
Conseillers
:
Commune
de
NOVALAISE
“
Afférents
au
CM
: 19
“
En
exercice
: 18
“Présents
: 14
Séance
du
30
Mai
2023
“Votants
: 18
"
Absents:4
L'an
deux
mille vingt-trois
et le trente
Mai
à 20
H 00
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
NOVALAISE,
après
Date
de
la convocation:
convocation
légale,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
en
16/05/2023
MAIRIE,
sous
la
présidence
de
Madame
TAVEL
Claudine,
Maire.
Objet
:
Présents :
Mesdames
CORMIER,
CUCCURU,
MANSOZ,
MARCHAIS,
Approbation
de
la
PERRIER,
Messieurs
DUMAS,
DUPRAZ,
EHNY,
GROS,
MANTEL,
politique
tarifaire
du
PLOUZEAU,
TAIN,
WROBEL.
délégataire
relative
à la
gestion
du
snack
&
Excusés:
Mesdames
FLEURET
(pouvoir
à
M.
MANTEL),
GARDET
activités
annexes
(pouvoir
à
M.
TAIN),
WDOWIAK
(pouvoir
à
M.
DUPRAZ),
Monsieur
Parc
de
PRE
ARGENT
CHARPINE
(pouvoir
à
M.
WROBEL).
Saison
2023.
Secrétaire
de
la séance
: Monsieur
GROS.
Madame
le Maire
:
>
INDIQUE
à
l'assemblée,
conformément
à
la
convention
de
délégation
de
service
public
passée
le
25
avril
2022,
avec
le
délégataire
- Monsieur
Sébastien
LOMBARD
- pour
l'exploitation
du
parc
de
détente
de
Pré
Argent,
qu'il
convient
de
valider
la
politique
tarifaire
pratiquée
par
le
délégataire,
pour
l’activité
snack
et
activités
annexes
:location
de
jeux
aquatiques.
Cette
politique
tarifaire
doit
être
accessible
au
plus
grand
nombre
:
elle
est
élaborée
par
le
délégataire
et
soumise
pour
approbation
au
Conseil
Municipal
(article
19
de
la
convention
de
la
DSP).
>
DONNE
LECTURE
des
cartes
tarifaires
proposées
par
le
délégataire
pour
l’activité
snack
et
pour
l’activité
de
location
d’embarcations.
>
INVITE
le Conseil
Municipal
à valider
ces
tarifs.
Le Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et à l’unanimité
:
>
VALIDE
la
politique
tarifaire
2023
(snack
+
location
de
jeux
aquatiques)
proposée
par
le
délégataire
du
parc
de
Pré
Argent,
telle
qu'annexée
à la
présente
délibération.
Fait et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les signatures.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Gilles
GROS
Claudine
TAVEL
==
—
Délibération
N°
2023/30/5/4
Télétransmise
à la Préfecture de la Savoie
le :
*
&
JUR
2023 RE FÉPERFEFÉERRFÉE
TARIFS
ETE
2023
PLAGE
ET
PARC
DE
PRÉ
ARGENT Envoyé
en
préfecture
le
02/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
02/06/2023
Sodas
: 3,00
€
Publié le
BCE
Limonade
sodas
jus
de
fruit
bio
: 3,50
€
ID:
ao
5
sou
Sirops
bio
: 2,50
€
Pression
Mont
blanc
: 0,25
>
3,90
€ -
0,5
>
6,90
Bières
artisanales
: 5
€
Vins
au
verre
ou
à
la
bouteille
4 €
à
25,00
€
Thé
ou
café
de
1,50
€ à 3,50
€ expresso
ristretto
capuccino
Sandwich/PANINI
: 6,90
€
à
8,90
€
Steak
haché
frites
: 8,90
€ à
14,90
€
suivant
enfant/adultes
et formule
Entrecôtes
frites
: 12,90
à
18,90
suivant
plat/
pièce
de
bœuf
(provenance
boucherie
Guerre)
Portion
de
frites
: 3,5
€
à
5,00
€
suivant
taille
Nuggets
: 5
à
8 euros
suivant
tailles
Salade
terroirs
: 6,90
€
à
12,90
€
suivant
formule
Assiette
terroirs
: 8,00
€ à
15,00
€
suivant
enfant/adultes
et
formules
Gauffres
, confiture
/
chocolat
/ sucre
de
canne
/ crème
de
marron
: 3,50
€
à
4,00
€
suivant
garniture Glaces
artisanale
1
boule
2,50
€
/ 2
boules
4,50
€
/ 3
boules
6,50
€
Barres
chocolatés
bio,
bonbons
bio,
chips
bio
: 1,00
€
à
3,00
€
Glaces
impulsion
de
2,5
euros
à
4
euros
suivant
modèles
TARIF
pouvant
évoluer
en
fonction
de
la
hausse
des
matières
premières
(huile,
blé,
chocolat
et
engrais
agricole) Envoyé
en
préfecture
le 02/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
02/06/2023
Publiéle
9
JUIN
2973
ID
: 073-217301910-20230530-AN_2023_05_30_4-AU
TARIFS
DES
JEUX
AQUATIQUES
Location
de
Tapis
géants
flottants
10
à 15
€
Animation
Roller
ball
5€
Réservation
groupe
jeunesse
1 h
150
€ Envoyé
en
préfecture
le
02/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
02/06/2023
purée”
2
JUN
2073
UN
ID : 073-217301910-20230530-2023_05_30_5-DE
République
Française
DE LI
B
E
ATION
Département
de
la Savoie
Arrondissement de Chambéry
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Canton
du
Bugey
Savoyard
Nombre
de
Conseillers
:
Commune
de
NOVALAISE
“_
Afférents
au
CM
: 19
“
En
exercice
: 18
“Présents
: 14
Séance
du
30
Mai
2023
“Votants
: 18
“
Absents
:4
L’an
deux
mille
vingt-trois
et le trente
Mai
à 20
H 00
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
NOVALAISE,
après
16/05/2023
MAIRIE,
sous
la présidence
de
Madame
TAVEL
Claudine,
Maire.
Objet
:
Présents:
Mesdames
CORMIER,
CUCCURU,
MANSOZ,
MARCHAIS,
Approbation
de
la
PERRIER,
Messieurs
DUMAS,
DUPRAZ,
EHNY,
GROS,
MANTEL,
convention
de
mise
à
PLOUZEAU,
TAIN,
WROBEL.
disposition
des
tiralos
sur
la plage
de
PRE
ARGENT
Excusés
:
Mesdames
FLEURET
(pouvoir
à
M.
MANTEL),
GARDET
(pouvoir
à
M.
TAIN),
WDOWIAK
(pouvoir
à
M.
DUPRAZ),
Monsieur
CHARPINE
(pouvoir
à M.
WROBEL).
Secrétaire
de
la
séance
: Monsieur
GROS.
Madame
le
Maire
:
>
RAPPELLE
à l'assemblée
que
l’association
Pour
le Sourire
de
Coline
— dépassons
le handicap
a fait
lacquisition
de
2 fauteuils
roulants/flottants,
de
type
TIRALO
afin
d'améliorer
l'accessibilité
PMR
de
la
plage
de
Pré
Argent.
Ces
2 tiralos
ont
été
remis
à
la
Commune
de
Novalaise.
Date
de
la convocation
:
convocation
légale,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
en
>
INDIQUE
qu'il
convient
de
rédiger
une
convention
fixant
les
modalités
de
stockage,
de
mise
à
disposition
des
TIRALOS
durant
les
heures
de
baignade
surveillées
uniquement
et
de
l’autoriser
à
la signer. Cette
convention
sera
cosignée
par
le
Président
de
l'association
Pour
le
sourire
de
Coline,
le
délégataire
de
la plage
de
Pré Argent,
le représentant
du
SDIS
(assurant
la surveillance
de
baignade)
et
le
représentant
du
Département
de
la
Savoie
(autorisant
le
stockage
du
matériel
au
RDC
du
bâtiment
de
chronométrage).
>
RAPPELLE
que
le
projet
de
convention
a été
adressé
aux
conseillers
au
préalable
et
INVITE
le
Conseil
Municipal
à formuler
son
avis.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et
à l'unanimité
:
>
APPROUVE
les
termes
de
la
convention
relative
aux
tiralos
sur
la
plage
de
Pré
Argent,
fixant
les
engagements
de
chacune
des
parties,
et
AUTORISE
Madame
le
Maire
à la
signer.
Fait et
délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les signatures
Le Secrétaire d
éME
Le Maire,
Délibération
N° 2023/05/30/5
Télétransmise
à la Préfecture
de
la Savoie
le:
» ?
JUIN
2923