Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - crcm050615
Compte-Rendu - crcm110816
Compte-Rendu - crcm060716
Compte-Rendu - crcm060819
Compte-Rendu - reunion13012015
Compte-Rendu - crcm2407 2019
Compte-Rendu - crcm040717
Compte-Rendu - reunion24022015
Compte-Rendu - crcm131213
Compte-Rendu - crcm250419
Compte-Rendu - crcm100717
Document publié le Lundi 10 juillet 2017 par la commune de Dernacueillette.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm100717)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Outre-mer,
COMPTE RENDU DE SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 Juillet 2017
Président : CROS Claude
Secrétaire : CROS Nicolas
Présents : CROS Claude
DEKESTER HOLMIERE Pascale
PONCET Bernard
BOSQUER Maryse
GRIMSTONE Martine
RAGA Sylvie
CROS Nicolas
Convocation du 05 juillet 2017.
Début de séance : 20 heures 30.
Ordre du Jour :
1. PLU : décision de poursuivre (ou pas) l’élaboration du PLU.
2. Si oui : approbation du PADD présenté par le bureau d’études SOLIHA Méditerranée.
3. Questions diverses.
1. PLU : décision de poursuivre (ou pas) l’élaboration du PLU
A la majorité, le conseil municipal décide de poursuivre l’élaboration du PLU : 5 voix pour et
2 voix contre.
2. Si oui : approbation du PADD présenté par le bureau d’études SOLIHA
Méditerranée.
A la majorité, le conseil municipal décide d’approuver le PADD présenté par le bureau
d’études SOLIHA Méditerranée : 5 voix pour et 2 voix contre.
3. Questions diverses
Il est demandé de faire retirer le panneau d’information « tri-sélectif » qui est détérioré.
La séance est levée à 22 h 20.
Le maire,
Claude CROS