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Procès Verbal - LIste des délibérations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Maîche.
Lien du pdf (Procès Verbal - LIste des délibérations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Conseil municipal - Séance du 18 décembre 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Affichée et mise en ligne sur le site internet le 22 décembre 2025
2025.12.01 Approbation du procès-verbal de la séance du 17 novembre 2025
2025.12.02 Ressources Humaines – Protection Sociale complémentaire – Santé
2025.12.03 Ressources Humaines – Protection Sociale Complémentaire – Prévoyance
2025.12.04 Ressources Humaines – Service périscolaire – Création de poste
2025.12.05 Ressources Humaines – Service technique – Création de poste
2025.12.06 Finances – Ouverture de crédits d’investissement 2026 avant vote du budget à hauteur de 25% du budget 2025 (Art L.1612-1 du CGCT)
2025.12.07 Finances – débat des orientations budgétaires 2026
2025.12.08 Service hivernal – Déneigement et salage des voies communales et rurales sur l’agglomération de Maîche et ses écarts – Attribution de marché
2025.12.09 Lotissement du Pertus II – Annulation de la cession de terrain
2025.12.10 Les Paysages Fleuris – Cession de terrain
2025.12.11
Rénovation des logements existants de la Gendarmerie et création de logements supplémentaires – Validation du projet en phase APS et autorisation de dépôt des demandes de subventions
2025.12.12
CAF – Convention d’objectifs et de financement pour la participation au pilotage du projet de territoire de la convention territoriale globale de la Communauté de Communes du Pays de Maîche
Régis LIGIER,
Maire de Maîche