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Procès Verbal - LIste des délibérations
Procès Verbal - Liste des délibérations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maîche.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Inégalités sociales, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil municipal - Séance du 13 avril 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Affichée et mise en ligne sur le site internet le 15 avril 2026
2026.04.01 Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2026
2026.04.02 Désignation des membres des commissions municipales et des délégués dans les organismes extérieurs
2026.04.03 Commission d’Appel d’Offres et de Délégation des Service Public
2026.04.04 Commission de Contrôle des Listes Electorales
2026.04.05 Commission Communale des Impôts Directs
2026.04.06 Ressources Humaines – Elections professionnelles
2026.04.07 Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des conseillers municipaux délégués
2026.04.08 Majorations d’indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
2026.04.09 Droit à la formation des élus
2026.04.10 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
2026.04.11 Adoption du règlement budgétaire financier (RBF)
2026.04.12 Adoption du règlement intérieur de la commission d’Appel d’Offres
2026.04.13 Adoption du règlement intérieur de la commission de Délégation de Service Public
2026.04.14 Adoption du règlement intérieur de la commission des Marchés à Procédure Adaptée
2026.04.15
Ressources Humaines – Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance
2026.04.16
Ressources Humaines – Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé 2026.04.17 Ressources Humaines – Suppression – Création d’un emploi permanent
2026.04.18 Ressources Humaines – Suppression et création de poste
2026.04.19 Ressources Humaines – Création de poste
2026.04.20 Finances – Etat 1259
2026.04.21 Fiannces – Définition des méthodes comptables – Gestion des amortissements
2026.04.22 Finances – Décision modificative n°1 – Budget Général
2026.04.23 Finances – Décision modificative n°1 – Maison de Santé
2026.04.24 Gendarmerie – Remplacement des portes de cellules et des portes de garages
2026.04.25 Nouveau Groupe Scolaire – Classement du parking dans le domaine public
2026.04.26 Enedis – Signature d’une convention de servitude – Extension réseau électrique pour la création du raccordement rue des Cités
2026.04.27 Acquisition d’une parcelle boisée
Régis LIGIER,
Maire de Maîche